1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: HOPITAL NOVO
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché relatif à la fourniture, l?installation et la mise en service d'un ensemble de simulation d?échographie, la fourniture des consommables, accessoires, pièces détachées et logiciels ainsi que les prestations de maintenance associées
Description: Marché relatif à la fourniture, l?installation et la mise en service d'un ensemble de simulation d'échographie, la fourniture des consommables, accessoires, pièces détachées et logiciels ainsi que les prestations de maintenance associées
Identifiant de la procédure: 5c008051-60a1-4165-94fa-f8e977e19981
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34150000 Simulateurs
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Marché relatif à la fourniture, l'installation et la mise en service d'un ensemble de simulation d'échographie, la fourniture des consommables, accessoires, pièces détachées et logiciels ainsi que les prestations de maintenance associées
Description: Marché relatif à la fourniture, l'installation et la mise en service d'un ensemble de simulation d'échographie, la fourniture des consommables, accessoires, pièces détachées et logiciels ainsi que les prestations de maintenance associées
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 34150000 Simulateurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: HOPITAL NOVO Service Juridique des Marchés 6, avenue de l'Ile de France
Ville: PONTOISE
Code postal: 95300
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Valeur technique
Description: valeur technique
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Autre
Nom: caractéristiques SAV
Description: caractéristiques SAV
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: RESPONSABILITÉ SOCIÉTALE ET ENVIRONNEMENTALE
Description: RESPONSABILITÉ SOCIÉTALE ET ENVIRONNEMENTALE
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Autre
Nom: PRIX DES PRESTATIONS
Description: PRIX DES PRESTATIONS
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2 Boulevard de l'hautil 95000 CERGY Tél : 01 30 17 34 00 Courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr Adresse internet(U.R.L) : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2 Boulevard de l'hautil 95000 CERGY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: HOPITAL NOVO
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: HOPITAL NOVO
Numéro d’enregistrement: 26950015300011
Adresse postale: 6 avenue de l'Ile de France
Ville: Pontoise
Code postal: 95300
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 01 30 75 50 51
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d’enregistrement: 179 507 025 00015
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy pontoise
Code postal: 95000
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: f02050aa-57ed-4953-84ad-614f6a613208 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 03/04/2025 13:31:58 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 218367-2025
Numéro de publication au JO S: 67/2025
Date de publication: 04/04/2025
