A proximité de Embrun 05200 Hautes Alpes
Acheteur : VILLE D'EMBRUN
Place Barthelon
05200 Embrun
Tel : 0492446600
  Reste 25 jours - Date de clôture estimée : 27/06/2025  
Secteurs d'activité
Services de préparation de repas.
Services de restauration scolaire.
Services de repas livrés à domicile.

Fourniture et livraison de repas pour la commune d'Embrun et son CCAS

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 28/05/2025
JOUE - 342954-2025
342954-2025 - Mise en concurrence
France – Services de préparation de repas – Fourniture et livraison de repas pour la commune d'Embrun et son CCAS
OJ S 102/2025 28/05/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVILLE D'EMBRUN
Adresse électroniquemarche.st@ville-embrun.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture et livraison de repas pour la commune d'Embrun et son CCAS
DescriptionLe marché est lancé sous forme de groupement de commande entre la Commune d'Embrun et son CCAS. Le coordonnateur du groupement de commande ayant la qualité de Pouvoir Adjudicateur est la commune d'Embrun. Marché d'accord-cadre avec maximum
Identifiant de la procédure9ed9663d-a96c-47b5-9e44-4f2c8ac4a477
Identifiant interne2025-11
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 55321000 Services de préparation de repas
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55521100 Services de repas livrés à domicile, 55523100 Services de restauration scolaire
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postalePlace Barthelon  
VilleEmbrun
Code postal05200
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Alpes (FRL02)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesInstance chargée des procédures de recours : 31 rue Jean-François Leca 13002 Marseille Tél : 04 91 13 48 13 Télécopie : 04 91 81 13 89 Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreFourniture et livraison de repas pour la commune d'Embrun et son CCAS
DescriptionLe marché est lancé sous forme de groupement de commande entre la Commune d'Embrun et son CCAS. Le coordonnateur du groupement de commande ayant la qualité de Pouvoir Adjudicateur est la commune d'Embrun. Marché d'accord-cadre avec maximum
Identifiant interneS-PF-1654961
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 55321000 Services de préparation de repas
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55521100 Services de repas livrés à domicile, 55523100 Services de restauration scolaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postalePlace Barthelon  
VilleEmbrun
Code postal05200
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Alpes (FRL02)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Date limite de réception des offres27/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture01/07/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuEmbrun
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille de Embrun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement87CD21BA-FE94-2AE6-E0679EA2C8211A8A
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielVILLE D'EMBRUN
Numéro d’enregistrement1793
Adresse postalePlace Barthelon
VilleEmbrun
Code postal05200
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Alpes (FRL02)
PaysFrance
Point de contactEYMEOUD Chantal
Adresse électroniquemarche.st@ville-embrun.fr
Téléphone0492446600
Télécopieur0492446629
Adresse internethttp://www.marches-publics.info
Profil de l’acheteurhttp://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielVille de Embrun
Numéro d’enregistrement87CD21D6-0B12-D7BC-87F5E5EDA593871B
Adresse postalePlace Barthelon
VilleEmbrun
Code postal05200
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Alpes (FRL02)
PaysFrance
Adresse électroniquemarche.st@ville-embrun.fr
Téléphone0492446600
Télécopieur0492446629
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement87CD21E4-C728-BEB9-1EF28801FC7A7950
Adresse postale31 rue Jean-François Leca
VilleMarseille
Code postal13002
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone0491134813
Télécopieur0491811387
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement87CD21F2-B4B0-863F-6D54B1B815776200
Adresse postale31 rue Jean-François Leca
VilleMarseille
Code postal13002
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone0491134813
Télécopieur0491811387
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisf766e5b3-4ee0-4eeb-8eb9-4df299fb0b07  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis26/05/2025 19:12:06 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis342954-2025
Numéro de publication au JO S102/2025
Date de publication28/05/2025