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05 Travaux de réfection de la digue et de remodelage du lit du torrent de vachères à Embrun Baratier 05 Travaux de réfection de la digue et de remodelage du lit du torrent de vachères à Embrun Baratier travaux de réfection de la digue et de remodelage du lit du torrent de Vachères (05200 Embrun et...
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05 Travaux de réfection de la digue et de remodelage du lit du torrent de vachères à Embrun Baratier

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Marché public ou privé
Référence du marché : 746561

Date de clôture estimée : 23/07/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (03/07/13)
13-118215
SOURCEWEB (28/06/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté de Communes de l'Embrunais.
Correspondant : Mme EYMEOUD Chantal, Présidente, 9 rue de l'archevêché 05200 Embrun tél. : 04-92-43-22-78 télécopieur : 04-92-43-55-50 courriel : l.criscuolo@cc-embrunais.com.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : travaux de réfection de la digue et de remodelage du lit du torrent de Vachères (05200 Embrun et Baratier).
C.P.V. - Objet principal : 45112500
Objets supplémentaires : 45112000, 45262522.

Lieu d'exécution : torrent de Vachères partie inférieure, 05200 Embrun Baratier.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
l'objet de la consultation est la réalisation de travaux de réparation de la digue du torrent de Vachères et de remodelage du lit tels qu'ils ont été définis dans l'étude de diagnostic initial de sureté de l'ouvrage

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Autres renseignements demandés :
- : lettre de candidature Dc1 (anciennement DC 4) et Déclaration du Candidat Dc2 (anciennement DC 5) disponible à l'adresse suivante : www.minefe.gouv.fr thème formulaires/marchéspublics ;
- : déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;
- : attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger ;
- : noti2 (DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 60 % ;
- valeur technique de l'offre et des équipements : 30 % ;
- délai d'exécution : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 23 juillet 2013, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2013CCE15.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à tranches conditionnelles
délai d'exécution : Septembre et octobre 2013
visite sur site obligatoire le JEUDI 04 JUILLET à 14 heures ou le JEUDI 11 JUILLET à 14 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 juin 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Communautés de Communes de l'Embrunais : Mme La Présidente.
9 rue l'archeveche, 05200 Embrun.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Service Départemental RTM : GASDON Hervé ou MICHAUD Marie Pierre.
5 rue des Silos, Cs36003, 05000 Gap Cedex, tél. : 04-92-53-19-71, courriel : marie-pierre.michaud@onf.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Communauté de Communes de l'Embrunais : Laurence CRISCUOLO.
9 rue de l'archevêché, 05200 Embrun, tél. : 04-92-43-76-25, télécopieur : 04-92-43-55-50, courriel : l.criscuolo@cc-embrunais.com.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Terrassement.

Informations complémentaires : - Remodelage du lit mineur ;
- epaississement de la digue côté val ;.

C.P.V. - Objet principal : 45112500.
Lot(s) 2 Maçonnerie
Les travaux du lot n° 2 font l'objet d'une tranche ferme et d'une tranche conditionnelle.

Informations complémentaires : - Réparation de la digue en maçonnerie.

C.P.V. - Objet principal : 45262522.

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