Réalisation des prestations d'analyses de biologie médicale

Département(s) de publication : 5
Annonce No 15-106214 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Services

Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


Centre Hospitalier d'Embrun, 8, rue pierre et marie curie, à l'attention de Mme anziani fabienne, attachée d'administration, F-05200 Embrun. Tél. (+33) 4 92 43 73 10. E-mail : f.anziani@ch-embrun.fr. Fax (+33) 4 92 43 75 01.


Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.klekoon.com.




Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


centre hospitalier d'Embrun, 8, rue pierre et Marie Curie, à l'attention de Mme BENOIT Danièle, présidente de la CME, F-05200 Embrun. Tél. (+33) 4 92 43 73 00. E-mail : d.benoit@ch-embrun.fr.



Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


Centre Hospitalier d'Embrun, 8, rue Pierre et Marie Curie, à l'attention de Mme ANZIANI Fabienne, attachée administration hospitalière, F-05200 Embrun. Tél. (+33) 4 92 43 73 10. E-mail : sec.economat@ch-embrun.fr. Fax (+33) 4 92 43 75 01.



Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


auprès du ou des points de contact susmentionnés



I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Organisme de droit public.
I.3)

Activité principale :


Santé.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
réalisation des prestations d'analyses de biologie médicale.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Services.
 
 
Catégorie de services : no25 Services sociaux et sanitaires.
 
 
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : 8, rue Pierre et Marie Curie, 05200 Embrun.
 
 
Code NUTS .

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
réalisation des prestations d'analyses de biologie médicale pour le centre Hospitalier d'embrun et l'ehpad "Lou Vilage".
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
85148000.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Non.
 
 
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
réalisation 1 000 000 B par an environ.
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
 
 
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
 
 
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 
Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché).

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
 
 
Règlement par mandat administratif.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)
Capacité économique et financière :
III.2.3)
Capacité technique :
III.2.4)
Marchés réservés :
III.3)
 
CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)
La prestation est réservée à une profession particulière :
 
 
La participation est réservée à une profession particulière : oui.
 
 
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : le code de la santé publique et notamment les articles L6211-1 à L6211-6, L6211-7 à L6211-9 et suivants, L6213-2, L6213-3 et suivants. La loi n. 2013-442 du 30 mai 2013 portant réforme de la biologie médicale ainsi que le décret 2015-205 du 23 février 2015 relatif aux modalités de dépôts de demande d'accréditation des laboratoires de biologie médicale prévues en application du I de l'article 7 de l'ordonnance n. 2010-49 du 13 janvier 2010.
III.3.2)
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
 
 
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Oui

Section IV : Procédure

IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. valeur technique: diversité et spécification des examens possibles et accrédités selon la norme nf en iso 15189 et nf en iso 22870. Pondération : 35.
     2. délai de rendu des résultats. Pondération : 30.
     3. délais et modalités de la collecte des prélèvements, l'exécution des examens ainsi que les moyens de transmission des résultats, les actions de formation, la documentation et les informations fournies; les services annexes. Pondération : 30.
     4. clauses environnementales et sociales. Pondération : 5.
IV.2.2)
Enchère électronique :
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
 
 
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
15 septembre 2015 - 14:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
 
 
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 
Adresse profil acheteur, le DCE (Dossier de Consulation) est téléchargeable gratuitement sur : www.klekoon.com ou peut être demandé à l'adresse suivante : sec.economat@ch-embrun.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 juillet 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
VI.4.2)
Introduction des recours :
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
8 juillet 2015.



I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


Centre Hospitalier d'Embrun, 8, rue pierre et marie curie, à l'attention de Mme anziani fabienne, attachée d'administration, F-05200 Embrun. Tél. (+33) 4 92 43 73 10. E-mail : f.anziani@ch-embrun.fr. Fax (+33) 4 92 43 75 01.


Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.klekoon.com.




Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


centre hospitalier d'Embrun, 8, rue pierre et Marie Curie, à l'attention de Mme BENOIT Danièle, présidente de la CME, F-05200 Embrun. Tél. (+33) 4 92 43 73 00. E-mail : d.benoit@ch-embrun.fr.



Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


Centre Hospitalier d'Embrun, 8, rue Pierre et Marie Curie, à l'attention de Mme ANZIANI Fabienne, attachée administration hospitalière, F-05200 Embrun. Tél. (+33) 4 92 43 73 10. E-mail : sec.economat@ch-embrun.fr. Fax (+33) 4 92 43 75 01.



Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


auprès du ou des points de contact susmentionnés



I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Organisme de droit public.
I.3)

Activité principale :


Santé.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
réalisation des prestations d'analyses de biologie médicale.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Services.
 
 
Catégorie de services : no25 Services sociaux et sanitaires.
 
 
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : 8, rue Pierre et Marie Curie, 05200 Embrun.
 
 
Code NUTS .

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
réalisation des prestations d'analyses de biologie médicale pour le centre Hospitalier d'embrun et l'ehpad "Lou Vilage".
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
85148000.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Non.
 
 
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
réalisation 1 000 000 B par an environ.
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
 
 
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
 
 
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 
Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché).

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
 
 
Règlement par mandat administratif.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)
Capacité économique et financière :
III.2.3)
Capacité technique :
III.2.4)
Marchés réservés :
III.3)
 
CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)
La prestation est réservée à une profession particulière :
 
 
La participation est réservée à une profession particulière : oui.
 
 
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : le code de la santé publique et notamment les articles L6211-1 à L6211-6, L6211-7 à L6211-9 et suivants, L6213-2, L6213-3 et suivants. La loi n. 2013-442 du 30 mai 2013 portant réforme de la biologie médicale ainsi que le décret 2015-205 du 23 février 2015 relatif aux modalités de dépôts de demande d'accréditation des laboratoires de biologie médicale prévues en application du I de l'article 7 de l'ordonnance n. 2010-49 du 13 janvier 2010.
III.3.2)
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
 
 
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Oui

IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. valeur technique: diversité et spécification des examens possibles et accrédités selon la norme nf en iso 15189 et nf en iso 22870. Pondération : 35.
     2. délai de rendu des résultats. Pondération : 30.
     3. délais et modalités de la collecte des prélèvements, l'exécution des examens ainsi que les moyens de transmission des résultats, les actions de formation, la documentation et les informations fournies; les services annexes. Pondération : 30.
     4. clauses environnementales et sociales. Pondération : 5.
IV.2.2)
Enchère électronique :
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
 
 
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
15 septembre 2015 - 14:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
 
 
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 
Adresse profil acheteur, le DCE (Dossier de Consulation) est téléchargeable gratuitement sur : www.klekoon.com ou peut être demandé à l'adresse suivante : sec.economat@ch-embrun.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 juillet 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
VI.4.2)
Introduction des recours :
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
8 juillet 2015.