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la présente consultation concerne la souscription de dif férents contrats d'assurances pour le compte du CH EMBRUN. 4 Lots - lot n. 1 Responsabilité civile et risques annexes - lot n. 2 Bris de machines - lot n. 3 Flotte véhicules et risques annex... Organisme : CENTRE HOSPITALIER D'EMBRUN 8 rue Pierre et Marie Curie 05200 EMBRUN FR Téléphone : 0492437310 Intitulé : la présente consultation concerne la souscription de dif férent...
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La présente consultation concerne la souscription de dif férents contrats d'assurances pour le compte du CH EMBRUN. 4 Lots - lot n. 1 Responsabilité civile et risques annexes - lot n. 2 Bris de machines - lot n. 3 Flotte véhicules et risques annex...

Marché public ou privé
Référence du marché : 864591

Date de clôture estimée : 29/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (24/10/13)

Organisme : CENTRE HOSPITALIER D'EMBRUN 8 rue Pierre et Marie Curie 05200 EMBRUN FR Téléphone : 0492437310

Intitulé : la présente consultation concerne la souscription de dif férents contrats d'assurances pour le compte du CH EMBRUN. 4 Lots - lot n. 1 Responsabilité civile et risques annexes - lot n. 2 Bris de machines - lot n. 3 Flotte véhicules et risques annexes - lot n. 4 Protection juridique Durée maximale du marché : 60 mois

Objet : la présente consultation concerne la souscription de dif férents contrats d'assurances pour le compte du CH EMBRUN. 4 Lots - lot n. 1 Responsabilité civile et risques annexes - lot n. 2 Bris de machines - lot n. 3 Flotte véhicules et risques annexes - lot n. 4 Protection juridique Durée maximale du marché : 60 mois

Référence :

Procédure : Procédure adaptée

Type de marché : Services

Lieu d'exécution : Hautes-Alpes (05)

Date d'ouverture de la salle : 23/10/2013 19:08:27

Date limite de dépôt des plis : 29/11/2013 14:00:00

Lots : Lot 1 : Responsabilité civile et risques annexes Lot 2 : Bris de machines Lot 3 : Flotte véhicules et risques annexes Lot 4 : Protection juridique

Description : Caractéristiques principales : La présente consultation est réservée aux sociétés d'assurances/mutuelles ainsi qu'aux intermédiaires habilités à présenter des opérations d'assurances (attestation ORIAS à fournir). Un meme opérateur économique ne peut candidater plusieurs fois pour un meme marché (lot) sauf co-assurances si l'apériteur est différent A compter du : 01/01/2014. Jusqu'au : 31/12/2018. Lieu d'execution : 8 rue Pierre et Marie Curie 05200 Embrun Lieu de livraison : 8 rue Pierre et Marie Curie 05200 Embrun La durée prévisionnelle du marché est 5 années mais il peut etre résilié chaque année dans les conditions stipulées dans le cahier des charges du lot concerné Forme juridique que devra revêtir le groupement d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services : un meme opérateur économique ne peut candidater plusieurs fois pour un lot sauf co-assurances si l'apériteur est différents

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