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A proximité de Orléans 45058 Loiret
Acheteur : Orléans Métropole
45058 Orléans
Tel : 0238784030
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 23/10/2023  
8 Lots
Lot 1
tenue de cérémonie
Lot 2
tenue d'intervention
Lot 3
police de proximité (postes de secteur) (hors chaussures)
Lot 4
equipement de protection individuelle
Lot 5
vêtements multi-unités : Asvp, Accueil Mairie d'orléans, Parcs et jardins, Vacataires
Lot 6
chaussures d'intervention et de cérémonie
Lot 7
chaussures postes de proximité
Lot 8
ecussons
Secteurs d'activité
Équipement de police.
Uniformes de police.
Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires.
Chaussures de sport.

fourniture de vêtements de travail et équipements de protection individuelle (8 lots)

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 15/09/2023
JOUE - 557638-2023

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: orléans Métropole
Numéro national d'identification: 24450046800040
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Ville: Orléans
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45058
Pays: France
Courriel: marches.publics@orleans-metropole.fr
Téléphone: +33 238784030
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.orleans-metropole.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: commune d''orléans
Adresse postale: mairie d''orléans, Place de l''etape
Ville: Orleans
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45040
Pays: France
Courriel: marches.publics@orleans-metropole.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.orleans-metropole.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: commune de Semoy
Adresse postale: mairie de Semoy, 20 place François Mitterand
Ville: Semoy
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45400
Pays: France
Courriel: marches.publics@orleans-metropole.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.orleans-metropole.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: commune de Saint-Pryvé-Saint-Mesmin
Adresse postale: mairie de Saint-Pryvé-Saint-Mesmin, 215 route de Saint-Mesmin
Ville: Saint-Pryve-Saint-Mesmin
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45750
Pays: France
Courriel: marches.publics@orleans-metropole.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.orleans-metropole.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de vêtements de travail et équipements de protection individuelle (8 lots)

Numéro de référence: M23f0117
II.1.2)Code CPV principal
18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

la présente consultation porte sur la fourniture de vêtements de travail et équipements de protection individuelle pour le personnel des polices municipales et agents de surveillance de la voie publique, des écoles, des parcs et jardins et de l'accueil Mairie, passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur), les communes d'orléans, de Semoy et de Saint-Pryvé-Saint-Mesmin.Elle donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, alloti, reconductible, exécuté au moyen de bons de commande, avec un montant minimum et un montant maximum

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 118 657.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

tenue de cérémonie

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
18820000 Chaussures de sport
35200000 Équipement de police
35811200 Uniformes de police
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4)Description des prestations:

=> Montants Ht par période :minimum : 3 000,00 et maximum : 14 000,00 répartit entre :Orléans Métropole : minimum 1 000,00 , maximum 8 000,00;ville d'orléans : minimum 2 000,00, maximum 6 000,00

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre. Les sous-critères sont indiqués dans la partie "renseignements complémentaires" / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 7 228.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

=> Reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans.=> Reconduction anticipée : détail dans le règlement de la consultation

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

tenue d'intervention

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
18820000 Chaussures de sport
35200000 Équipement de police
35811200 Uniformes de police
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4)Description des prestations:

=> Montants Ht par période :minimum : 25 000,00 et maximum : 89 000,00 répartit entre :Orléans Métropole : minimum 10 000,00 , maximum 25 000,00 ;Ville d'orléans : minimum 15 000,00, maximum 60 000,00 ;Semoy : sans minimum, maximum 2 000,00 ;Saint-Pryvé-Saint-Mesmin : sans minimum, maximum 2 000,00

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre. Les sous-critères sont indiqués dans la partie "renseignements complémentaires" / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 38 723.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

=> Reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans.=> Reconduction anticipée : détail dans le règlement de la consultation

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

police de proximité (postes de secteur) (hors chaussures)

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
18820000 Chaussures de sport
35200000 Équipement de police
35811200 Uniformes de police
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4)Description des prestations:

=> Montants Ht par période :sans minimum et maximum : 9 000,00 répartit entre :Ville d'orléans : sans minimum, maximum 7 000,00 ;Semoy : sans minimum, maximum 1 000,00 ;Saint-Pryvé-Saint-Mesmin : sans minimum, maximum 1 000,00

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre. Les sous-critères sont indiqués dans la partie "renseignements complémentaires" / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 6 400.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

=> Reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans.=> Reconduction anticipée : détail dans le règlement de la consultation

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

equipement de protection individuelle

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
18820000 Chaussures de sport
35200000 Équipement de police
35811200 Uniformes de police
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4)Description des prestations:

=> Montants Ht par période :minimum : 15 000,00 et maximum : 46 000,00 répartit entre :Orléans Métropole : minimum 5 000,00 , maximum 20 000,00 ;Ville d'orléans : minimum 10 000,00, maximum 25 000,00 ;Saint Pryvé Saint Mesmin : sans minimum, maximum 1 000,00

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre. Les sous-critères sont indiqués dans la partie "renseignements complémentaires" / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 22 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

=> Reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans.=> Reconduction anticipée : détail dans le règlement de la consultation

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

vêtements multi-unités : Asvp, Accueil Mairie d'orléans, Parcs et jardins, Vacataires

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
18820000 Chaussures de sport
35200000 Équipement de police
35811200 Uniformes de police
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4)Description des prestations:

=> Montants Ht par période :minimum : 8 000,00 et maximum : 49 000,00 répartit entre :Ville d'orléans : minimum 8 000,00, maximum 48 000,00 ;Saint-Pryvé-Saint-Mesmin : sans minimum, maximum 1 000,00

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre. Les sous-critères sont indiqués dans la partie "renseignements complémentaires" / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 18 050.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

=> Reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans.=> Reconduction anticipée : détail dans le règlement de la consultation

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

chaussures d'intervention et de cérémonie

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
18820000 Chaussures de sport
35200000 Équipement de police
35811200 Uniformes de police
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4)Description des prestations:

=> Montants Ht par période :minimum : 13 000,00 et maximum : 60 000,00 répartit entre :Orléans Métropole : minimum 3 000,00 , maximum 8 000,00 ;Ville d'orléans : minimum 10 000,00, maximum 50 000,00 ;Semoy : sans minimum, maximum 1 000,00 ;Saint-Pryvé-Saint-Mesmin : sans minimum, maximum 1 000,00

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre. Les sous-critères sont indiqués dans la partie "renseignements complémentaires" / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 23 650.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

=> Reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans.=> Reconduction anticipée : détail dans le règlement de la consultation

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

chaussures postes de proximité

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
18820000 Chaussures de sport
35200000 Équipement de police
35811200 Uniformes de police
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4)Description des prestations:

=> Montants Ht par période :sans minimum et maximum : 9 000,00 répartit entre :Ville d'orléans : sans minimum, maximum 7 000,00 ;Semoy : sans minimum, maximum 1 000,00 ;Saint-Pryvé-Saint-Mesmin : sans minimum, maximum 1 000,00

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre. Les sous-critères sont indiqués dans la partie "renseignements complémentaires" / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 950.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

=> Reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans.=> Reconduction anticipée : détail dans le règlement de la consultation

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ecussons

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
18820000 Chaussures de sport
35200000 Équipement de police
35811200 Uniformes de police
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4)Description des prestations:

=> Montants Ht par période :sans minimum et maximum : 4 000,00 répartit entre :Orléans Métropole : sans minimum, maximum 1 000,00 ;Ville d'orléans : sans minimum, maximum 1 000,00 ;Semoy : sans minimum, maximum 1 000,00 ;Saint-Pryvé-Saint-Mesmin : sans minimum, maximum 1 000,00

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre. Les sous-critères sont indiqués dans la partie "renseignements complémentaires" / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 656.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

=> Reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans.=> Reconduction anticipée : détail dans le règlement de la consultation

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

- Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.- Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

- Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;- description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 23/10/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 23/10/2023
Heure locale: 14:30

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

la relance du marché sera en cohérence avec la fin de période de validité tel indiqué dans l'acte d'engagement

VI.3)Informations complémentaires:

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm -=> Délai de livraison : ne devra pas excéder 6 semaines à compter de la notification du bon de commande.=> Remise d'échantillons obligatoire : détails dans le règlement de la consultation.=> Sous-Critères de la valeur technique :- sous-Critère 1 :Pour les lots de 1 à 7 : Qualité des fournitures proposées, appréciées sur la base des échantillons demandés et des fiches techniques des produits, appréciée en termes de confort et de résistance (pondération 50 %)Pour le lot 8 : Qualité des fournitures proposées, appréciées sur la base des échantillons demandés et des fiches techniques des produits, appréciée en termes de résistance et de qualités des finitions (pondération 50 %)- sous-Critère 2 : Qualité de la démarche environnementale en termes de fabrication, transport et fin de vie, dans le cadre de l'exécution du marché, appréciée au regard du Cadre de Mémoire Technique (pondération 10 %)=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.=> Examen de la candidature : l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516
Adresse internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516
Adresse internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/09/2023
Répondre Accès au DCE