A proximité de Elbeuf 76500 Seine Maritime
Acheteur : SA HLM ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT
BP 315
76503 Elbeuf
Tel : +33969392945
Secteurs d'activité
Services d'entretien d'ascenseurs.

Accord-cadre marché de maintenance des ascenseurs de EBS Habitat

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 12/01/2026
JOUE - 15842-2026
15842-2026 - Résultats
France – Services d'entretien d'ascenseurs – Accord-cadre marché de maintenance des ascenseurs de EBS Habitat
OJ S 7/2026 12/01/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSA HLM ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT
Adresse électroniqueconsultation@ebshabitat.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord-cadre marché de maintenance des ascenseurs de EBS Habitat
DescriptionAccord-cadre marché de maintenance des 48 ascenseurs de EBS Habitat
Identifiant de la procédure0bd19f28-74ad-43cd-a047-c13cd388ef0f
Avis précédent79a24341-b609-4377-951a-136ae873c070-01
Identifiant interneM2508
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postalePatrimoine EBS HABITAT  
Villeelbeuf
Code postal76000
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreAccord-cadre marché de maintenance des ascenseurs de EBS Habitat
DescriptionAccord-cadre marché de maintenance des 48 ascenseurs de EBS Habitat
Identifiant interneM2508
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/02/2026
Date de fin de durée31/01/2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations de maintenance
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution1,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution1,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations hors forfait
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution1,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Informations relatives aux délais de recours: .
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis225 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre225 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielOTIS
Offre
Identifiant de l’offreOTIS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéM2508
Date à laquelle le lauréat a été choisi01/12/2025
Date de conclusion du marché29/12/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielSA HLM ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT
Numéro d’enregistrement08575081800024
Adresse postale4 Cours Carnot 4 Cours Carnot
VilleElbeuf
Code postal76500
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Adresse électroniqueconsultation@ebshabitat.fr
Téléphone+33969392945
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielOTIS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement54210780003745
VilleSAINT ETIENNE DU ROUVRAY
Code postal76800
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Adresse électroniqueotis.rouen@fr.otis.com
Téléphone0235121680
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0002
Nom officielTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Numéro d’enregistrement17760005300025
Villerouen
Code postal76000
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone+33235583500
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis3f6ae74e-d290-4310-96fa-fa33ba096332  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis09/01/2026 09:44:18 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis15842-2026
Numéro de publication au JO S7/2026
Date de publication12/01/2026