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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie ELBEUF SUR SEINE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Réalisation de fouilles archéologiques préventives pour le compte de la Commune d'Elbeuf-sur-Seine - Relance
Description: Conformément à la déclaration sans suite du 18 juin 2025 de la procédure n°2025-05 concernant la réalisation de fouilles archéologiques sur l'ilot 17/37, le présent marché est une relance de la précédente procédure. La déclaration sans suite avait été prononcée pour motif d'intérêt général justifié par des motifs techniques ; ainsi le présent cahier des charges a été modifié
Identifiant de la procédure: d1e3bc19-a09e-46b1-80e9-e2c015b6f28f
Identifiant interne: Ville Elbeuf
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351914 Services archéologiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 45112420 Travaux de fouille en excavation, 45112450 Travaux d'excavation sur sites archéologiques
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Réalisation de fouilles archéologiques préventives pour le compte de la Commune d'Elbeuf-sur-Seine - Relance
Description: Conformément à la déclaration sans suite du 18 juin 2025 de la procédure n°2025-05 concernant la réalisation de fouilles archéologiques sur l'ilot 17/37, le présent marché est une relance de la précédente procédure. La déclaration sans suite avait été prononcée pour motif d'intérêt général justifié par des motifs techniques ; ainsi le présent cahier des charges a été modifié
Identifiant interne: S-PF-1669862
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351914 Services archéologiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 45112420 Travaux de fouille en excavation, 45112450 Travaux d'excavation sur sites archéologiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 22/09/2025
Durée: 36 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 0015322E-A7F4-8DAB-0A74BC9A604401F0
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Mairie ELBEUF SUR SEINE
Numéro d’enregistrement: 54497
Adresse postale: Hôtel de Ville Place Aristide Briand
Ville: Elbeuf Sur Seine
Code postal: 76503
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Point de contact: MERABET Djoudé
Téléphone: 0232969010
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement: 00153250-FC23-536C-E728197A562346FC
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0235583500
Télécopieur: 0235583503
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement: 00153262-EFC3-10D3-F62CE357549A677B
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0232081270
Télécopieur: 0232081271
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5d7663b7-791c-4878-ab3e-930b596bfd45 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 16/02/2026 13:24:11 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 113451-2026
Numéro de publication au JO S: 33/2026
Date de publication: 17/02/2026
