A proximité de Élancourt 78995 Yvelines
Acheteur : Ville d'Elancourt
78995 Elancourt
Tel : 0130664535
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 03/06/2025  
Secteurs d'activité
Services d'architecture paysagère.

MAITRISE D'oeUVRE URBAINE ET PAYSAGERE SUR LE PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN DU QUARTIER DES PETITS PRES - PRIOR

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 29/04/2025
JOUE - 276136-2025
276136-2025 - Mise en concurrence
France – Services d'architecture paysagère – MAITRISE D'oeUVRE URBAINE ET PAYSAGERE SUR LE PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN DU QUARTIER DES PETITS PRES - PRIOR
OJ S 83/2025 29/04/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVille d'Elancourt
Adresse électroniquecommande.publique@ville-elancourt.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMAITRISE D'oeUVRE URBAINE ET PAYSAGERE SUR LE PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN DU QUARTIER DES PETITS PRES - PRIOR
DescriptionCf DCE
Identifiant de la procéduref5736216-270d-4da1-913c-715151f0054d
Identifiant interne2025-39
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71420000 Services d'architecture paysagère
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71420000 Services d'architecture paysagère
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postalePlace du général de gaulle  
VilleElancourt
Code postal78990
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesCf Dce
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreMAITRISE D'oeUVRE URBAINE ET PAYSAGERE SUR LE PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN DU QUARTIER DES PETITS PRES - PRIOR
DescriptionCf DCE
Identifiant interneS-PF-1638056
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71420000 Services d'architecture paysagère
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71420000 Services d'architecture paysagère
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postalePlace du général de gaulle  
VilleElancourt
Code postal78990
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début15/07/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciCf Dce
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionChiffre d'affaires annuel général : Cf art 6.1 du Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionRéférences sur des services spécifiés : Cf art 6.1 du Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres03/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture04/06/2025 15:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
LieuElancourt
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommune d'Elancourt
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement42B6074E-B054-F39D-0CE80A3CF09210A5
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielVille d'Elancourt
Numéro d’enregistrement33277
Adresse postalePlace du général de gaulle
VilleElancourt
Code postal78995
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Point de contactFOURGOUS JEAN MICHEL
Adresse électroniquecommande.publique@ville-elancourt.fr
Téléphone0130664535
Adresse internethttp://www.marches-publics.info
Profil de l’acheteurhttp://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielCommune d'Elancourt
Numéro d’enregistrement42B60796-DA39-6F7E-87F479F1E7EA0792
Adresse postalePlace du général de gaulle
VilleElancourt
Code postal78990
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Adresse électroniquecommande.publique@ville-elancourt.fr
Téléphone0130664535
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement42B607AE-E6C3-60C8-D9E29335E952AD5A
Adresse postale56 avenue de Saint Cloud
VilleVersailles
Code postal78011
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone0139205400
Télécopieur0139205487
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisfb1aee6e-90d1-464e-9e16-395487392c86  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis25/04/2025 15:10:31 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis276136-2025
Numéro de publication au JO S83/2025
Date de publication29/04/2025