A proximité de Élancourt 78995 Yvelines
Acheteur : Ville d'Elancourt
78995 Elancourt
Tel : 0130664535
  Reste 22 jours - Date de clôture estimée : 03/03/2025  
Secteurs d'activité
Réalisation et entretien d'espaces verts.

Entretien et Aménagement des Espaces Verts de la Commune d'Elancourt

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 03/02/2025
JOUE - 70583-2025
70583-2025 - Mise en concurrence
France – Réalisation et entretien d'espaces verts – Entretien et Aménagement des Espaces Verts de la Commune d'Elancourt
OJ S 23/2025 03/02/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVille d'Elancourt
Adresse électroniquecommande.publique@ville-elancourt.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreEntretien et Aménagement des Espaces Verts de la Commune d'Elancourt
DescriptionEntretien et Aménagement des Espaces Verts de la Commune d'Elancourt
Identifiant de la procédure64801ea5-ff07-4978-9fba-e91ca9dd7b47
Identifiant interne2025-02
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postalePlace du général de gaulle  
VilleElancourt
Code postal78990
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA12 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesCf Dce
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreEntretien et Aménagement des Espaces Verts de la Commune d'Elancourt
DescriptionEntretien et Aménagement des Espaces Verts de la Commune d'Elancourt
Identifiant interneS-PF-1591873
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postalePlace du général de gaulle  
VilleElancourt
Code postal78990
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début07/04/2025
Durée12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA12 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionCf Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionCf Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionCf Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres03/03/2025 17:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture04/03/2025 10:00:00 (UTC+1)
LieuElancourt
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Versailles
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement2E1950E3-FE99-510C-0C442BAAD4F2615B
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielVille d'Elancourt
Numéro d’enregistrement33277
Adresse postalePlace du général de gaulle  
VilleElancourt
Code postal78995
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Point de contactFOURGOUS JEAN MICHEL
Adresse électroniquecommande.publique@ville-elancourt.fr
Téléphone0130664535
Adresse internethttp://www.marches-publics.info
Profil de l’acheteurhttp://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement2E19510C-9598-C1B9-8B795BE0F4887719
Adresse postale56 avenue de Saint Cloud  
VilleVersailles
Code postal78011
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone0139205400
Télécopieur0139205487
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisc9a5c60d-9f53-4e89-90fb-d9e4158f7e05  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis30/01/2025 16:23:25 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis70583-2025
Numéro de publication au JO S23/2025
Date de publication03/02/2025