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54 itinéraire vélo-route voie verte à Einville-au-Jard 54 itinéraire vélo-route voie verte à Einville-au-Jard itinéraire vélo-route voie verte. code_postal : 54370 ville : Einville-au-Jard. lieu : 7 place de la Fontaine,
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54 itinéraire vélo-route voie verte à Einville-au-Jard

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Marché public ou privé
Référence du marché : 744513

Date de clôture estimée : 22/07/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (28/06/13)
13-115105

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté de Communes du Sânon.
Correspondant : Marchal Michel, Président, 7 place de la Fontaine 54370 Einville-au-Jard tél. : 03-83-72-05-64.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.54.marches-publics.info.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : itinéraire vélo-route voie verte.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45200000.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
aménagement d'un Itinéraire vélo-route voie verte d'environ 20 km, le long du canal de la Marne au Rhin de Xures au port d'einville (tranche ferme), port d'einville à Maixe (tranche conditionnelle) et de Maixe à Crévic (tranche conditionnelle)

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : fonds propres et subventions.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Autres renseignements demandés :
- : lettre de candidature Dc1 (anciennement DC 4) et Déclaration du Candidat Dc2 (anciennement DC 5) disponible à l'adresse suivante : www.minefe.gouv.fr thème formulaires/marchéspublics ;
- : certificat(S) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques ;
- : attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger ;
- : noti2 (DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique de l'offre : 50 % ;
- prix : 45 % ;
- délai d'exécution : 5 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 22 juillet 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 150 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 220713.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.54.marches-publics.info
Marché à tranches conditionnelles
commentaires sur la forme du marché : 1 tranche ferme / 2 tranches conditionnelles
en application des dispositions de l'article 14 du code des marchés publics, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
Pour le lot 1 : La variante portera sur le type de structure à portance équivalente et/ou à la couche de roulement, le matériau proposé devra être de nature identique pour la qualité de circulation de la solution de base (possibilité de circuler en " roller ", vélo type course, résistance à l'entretien (balayage mécanique), porosité, résistance au gel-dégel, présence de grain libre non supérieur à la solution de base, l'ensemble de la variante sera de qualité équivalente ou supérieure à la solution de base.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 25 juin 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : CC Pays du Sânon.
7 place de la Fontaine, 54370 Einville-au-Jard.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : LAMBERT JG et Associés, Pôle bureau d'études - Gilles Muller : 03 88 00 21 21.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : CC Pays du Sânon, 7 place de la Fontaine, 54370 Einville-au-Jard - 0383720564.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy - 5, Place de la Carrière - C.O. n° 20038 - 54036 Nancy Cedex tél. : 03-83-17-43-43 courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : cf. Le greffe du TA à l'adresse ci-dessus.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Itinéraire Vélo-Route voie Verte-Création de la piste.
Itinéraire Vélo-Route voie Verte-Création de la piste.

Informations complémentaires : tranche ferme : Xures - port d'einville-au-jard :
Décapage de terre végétale : 40000m²
remblaiement à l'aide d'une Gnt1 type A 0/60 : 12000m3
remblaiement à l'aide d'une Gnt2 0/31.5 type B : 4000 m3
bbsg 0/10 dosé à 140kg/m² : 36800m²
durée 120 jours.
Tranche conditionnelle 1 - port d'einville-au-jard à Maixe :Décapage de terre végétale : 9920m²
remblaiement à l'aide d'une GNT type A 0/60: 2980m3
remblaiement à l'aide d'une Gnt2 0/31.5 type B : 992m3
bbsg 0/10 dosé à 140kg/m² : 9300m²
durée 50 jours.
Tranche conditionnelle 2 - maixe à Crévic :
Décapage de terre végétale : 18300m²
remblaiement à l'aide d'une GNT type A 0/60: 5490m3
remblaiement à l'aide d'une Gnt2 0/31.5 type B : 1830m3
bbsg 0/10 dosé à 140kg/m² : 17160m²
durée 60 jours.

C.P.V. - Objet principal : 45200000.
Lot(s) 2 Travaux de signalisation d'itinéraire.
Travaux de signalisation d'itinéraire.

Informations complémentaires : tranche ferme Xures - port d'einville-au-jard : Mise en place de 50 panneaux de signalisation, Durée 21 j.
Tranche conditionnelle 1 - port d'einville-au-jard à Maixe: Mise en place de 25 panneaux de signalisation, Durée 15 j.
Tranche conditionnelle 2 - maixe à Crévic : Mise en place de 25 panneaux de signalisation, Durée 15 j.

C.P.V. - Objet principal : 34992200.

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