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Accord-cadre relatif à la mise en place de services internet et de téléphonie au profit des bases de défense Organisme : Economat des Armées Intitulé : Accord-cadre relatif à la mise en place de services internet et de téléphonie au profit des bases de défense Procédure : AO Ouve...
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Accord-cadre relatif à la mise en place de services internet et de téléphonie au profit des bases de défense

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Marché public ou privé
Référence du marché : 675027

Date de clôture estimée : 10/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (25/04/13)

Organisme : Economat des Armées

Intitulé : Accord-cadre relatif à la mise en place de services internet et de téléphonie au profit des bases de défense

Procédure : AO Ouvert

Type de marché : Service

Date limite de dépôt des plis : 10/06/2013 à 12 h 00

Description : Département de publication : 93 AVIS DE MARCHE Accord-cadre relatif à la mise en place de services internet et de téléphonie au profit des bases de défense SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT : Economat des Armées, 26 rue delizy, Contact : à l'attention de Secretariat cao, FR-93507 Pantin , Tél : 0149426455, E-mail : secretariat.cao@economat-armees.fr , Fax : 0149428400 Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur (URL) : http://economat-armees.e-marchespublics.com Adresse(s) internet : Adresse générale du profil d'acheteur (URL) : http://economat-armees.e-marchespublics.com Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Point(s) de contact susmentionné(s). Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Point(s) de contact susmentionné(s). Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Point(s) de contact susmentionné(s). I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITE(S) PRINCIPALE(S) : Organisme de droit public Défense Centrale d'achat Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. SECTION II : OBJET DU MARCHE II.1) DESCRIPTION II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : Accord-cadre relatif à la mise en place de services internet et de téléphonie au profit des bases de défense II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services : Services. Catégorie de service : no27 II.1.3) L'avis implique : L'établissement d'un accord-cadre. II.1.4) Informations sur l'accord-cadre : Accord-cadre avec un seul opérateur. Durée de l'accord-cadre : 8 an(s) II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats : Le présent appel d'offres ouvert a pour objet la mise en oeuvre et la délivrance de services de télécommunications type internet et téléphonie de loisirs répartis au sein des bases de défense et les bâtiments des formations (sites) qui les constituent. Le titulaire de chaque ms met, notamment, à disposition des matériels permettant la mise en place et l'exploitation d'une solution internet et téléphonie de loisirs pour les utilisateurs privés. Il comprend ainsi la fourniture et la mise en oeuvre de services de télécommunications, en tous lieux, comprenant : - la fourniture, l'installation, le paramétrage et le déploiement d'infrastructures de réseaux sur l'ensemble des formations (sites) de la bdd, - la mise à disposition des services de téléphonie et internet, - la mise à disposition de coupons prépayés et d'abonnements (*) pour les utilisateurs hébergés dans les différents bâtiments des formations (sites), - la mise à disposition d'un portail web captif d'accès aux services, - l'exploitation et la maintenance des infrastructures de réseaux installés dans les différents bâtiments des formations (sites), - la délivrance de services à valeur ajoutée (réseau social spécifique,...), - la mise à disposition d'outils de suivi en ligne (performance, pilotage, suivi, de tableaux de bord, incidents, sla, etc.), (*) le titulaire doit prendre à sa charge la facturation des utilisateurs. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 72400000 , 64200000 II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui. II.1.8) Division en lots : Division en lots : oui Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots. II.1.9) Des variantes seront prises en considération : non. II.2) QUANTITE OU ETENDUE DU MARCHE II.2.1) Quantité ou étendue globale : Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire sans minimum ni maximum annuels en valeur ou en quantité II.2.2) Options : Non. II.2.3) Reconduction : Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non. II.3) DUREE DU MARCHE OU DELAI D'EXECUTION : Durée en 96 mois (à compter de la date d'attribution du contrat). INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n°1 Intitulé :Base de défense de l'ile de france et le nord de la france métropolitaine 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Base de défense: ile de france (paris école militaire, saint germain en laye, versailles, villacoublay et vincennes) ; lille; creil; montlhéry. 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 64200000 , 72400000 , , , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT : 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS : LOT n°2 Intitulé :Base de défense du nord ouest de la france métropolitaine 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Base de défense: angers - le mans - saumur; bourges - avord ; brest - lorient cherbourg; evreux; orléans - bricy; rennes; tours; vannes - coëtquidan. 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 64200000 , 72400000 , , , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT : 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS : LOT n°3 Intitulé :Base de défense nord-est de la france métropolitaine 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Base de défense : belfort; besançon; charleville - mézières; colmar; dijon; epinal - luxeuil; metz; mourmelon - mailly; nancy; phalsbourg; saint dizier - chaumont; strasbourg - haguenau; verdun. 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 64200000 , 72400000 , , , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT : 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS : LOT n°4 Intitulé :Base de défense du sud ouest de la france métropolitaine 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Base de défense: angoulème; bordeaux - mérignac; brive; carcassonne; cazaux; mont de marsan; montauban - agen; pau - bayonne - tarbes; rochefort - cognac; toulouse - castres; poitiers - saint maixent. 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 64200000 , 72400000 , , , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT : 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS : LOT n°5 Intitulé :Base de défense sud est de la france métropolitaine 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Base de défense: clermont - ferrand; draguignan; gap; istres - salon de provence; la valbonne; lyon - montverdun; marseille - aubagne; nîmes -orange - laudun; saint-christol; toulon; valence; grenoble - annecy - chambéry; calvi; ventiseri - solenzara. 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 64200000 , 72400000 , , , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT : 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS : LOT n°6 Intitulé :Antilles 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Base de défense: antilles (guadeloupe et martinique). 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 64200000 , 72400000 , , , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT : 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS : LOT n°7 Intitulé :Zone sud de l'océan indien 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Base de défense: la réunion - mayotte. 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 64200000 , 72400000 , , , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT : 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS : LOT n°8 Intitulé :Guyanne francaise 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Base de défense: guyanne française 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 64200000 , 72400000 , , , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT : 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS : LOT n°9 Intitulé :Nouvelle calédonie 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Base de défense: nouvelle calédonie incluant la collectivité de wallis et futuna. 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 64200000 , 72400000 , , , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT : 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS : LOT n°10 Intitulé :Polynésie française 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Base de défense: polynésie française 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 64200000 , 72400000 , , , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT : 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS : SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Sans objet III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Finances personnels des utilisateurs finaux III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : Non. III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1) la lettre de candidature dc1 comprenant les attestations sur l'honneur Prévues à l'article 8 de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005 (modifiée) et l'article 17 du décret no2005-1742 du 30 décembre 2005 (modifié). 2) la déclaration du candidat dc2. 3) le candidat retenu doit, s'il ne l'a pas fait dans le cadre de son dossier de candidature, fournir préalablement à la notification du marché, et ceci dans un délai fixé par de l'economat des armées (eda) les éléments suivants : - une copie de l'état annuel des certificats reçus noti 2 ou des certificats fiscaux et sociaux (certifiés conforme à l'original) à jour du dernier exercice comptable clos ; - une déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé noti 1 accompagnée des documents qui y sont demandés.un candidat étranger produira les documents équivalents prévus par la législation en vigueur dans son pays. A défaut de fournir les imprimés précités, le marché pourra être attribué au concurrent ayant transmis les documents demandés et dont l'offre aura été classée immédiatement après.(ces imprimés dc et noti peuvent être obtenus auprès des chambres de commerce et d'industries cci ou par le réseau internet Http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm ministère/commandepublique/marchéspublics/formulaires/formulaires nationaux non obligatoires). III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1)une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles ; 2)une déclaration concernant le chiffre d'affaires du candidat relatif aux fournitures ou prestations objet du marché réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles. III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1)déclaration du candidat comme opérateur et référencé auprès de l'arcep ; 2)renseignements relatifs aux moyens du candidat (en personnel et en matériel). Références professionnelles : Références contrôlables concernant des fournitures similaires sur les trois dernières années (avec indication du destinataire public ou privé, de la date et de leur montant). III.2.4) Marchés réservés : non. III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHES DE SERVICES III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : Oui. Licence opérateur arcep III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Non. SECTION IV : PROCEDURE IV.1) TYPE DE PROCEDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif. IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée : Non. IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 2013/028 IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif : Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 10/06/2013 à 12:00 Documents payants: Non. IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 10/06/2013 à 12:00 IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : francais IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : 150 jours (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non. SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES VI.1) IL S'AGIT D'UN MARCHE PERIODIQUE : Non. VI.2) LE MARCHE S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCE PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES : Non. VI.3) AUTRES INFORMATIONS : Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme de huit (8) ans à compter de sa date de notification. Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site: http://economat-armees.e-marchespublics.com Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23/04/2013 VI.4) PROCEDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de montreuil, 7,rue catherine puig , FR-93558 Montreuil, Tél : 0149202000, E-mail : greffe.ta-montreuil@juradm.fr , Fax : 0149202099. URL : http://montreuil.tribunal-administratif.fr VI.4.2) Introduction des recours : VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de montreuil, 7,rue catherine puig , FR-93558 Montreuil, Tél : 0149202000, E-mail : greffe.ta-montreuil@juradm.fr , Fax : 0149202099. URL : http://montreuil.tribunal-administratif.fr VI.5) DATE D'ENVOI DU PRESENT AVIS : 23/04/2013

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