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Fourniture de chariot de transport isothermes Fourniture de chariots de transport isothermes (Dossier de consultation téléchargeable sur le site : ch-simoneveil.achatpublic.com) tel : 01-34-06-60-62 correspondant : M. Aubert Alexandre, Di...
Hôpital Simone Veil 95162Montmorency
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Fourniture de chariot de transport isothermes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1659627

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (31/08/15)
15-133536
Avis de marché
Département(s) de publication : 95
Annonce No 15-133536
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : hôpital Simone Veil.
 Correspondant : M. Aubert Alexandre, Directeur, 1 rue Jean Moulin 95162 Montmorencytél. : 01-34-06-60-62.

Objet du marché : fourniture de chariots de transport isothermes (Dossier de consultation téléchargeable sur le site : ch-simoneveil.achatpublic.com).
Lieu de livraison : ghem hôpital simone veil 14 rue de Saint-Prix, 95600 Eaubonne.

Caractéristiques principales : 
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché est conclu pour une période ferme de trois ans qui débutera à compter de la date de réception de la notification du marché par le titulaire. Il s'agit d'un marché à bons de commande avec quantité minimum et quantité maximum. Quantité minimum : 10 - quantité maximum : 32 Les quantités indiquées sont pour la durée totale du marché. La livraison des équipements objet du présent marché devra intervenir impérativement dans un délai de 10 semaines à compter de la réception du bon de commande.
le candidat devra obligatoirement présenter une offre pour les prestations supplémentaires éventuelles suivantes, sous peine de rejet de son offre. :
- adaptateurs pour bacs gastro-norme,
- prédisposition pour utilisation de neige carbonique avec canule d'injection de 11 mm
- prédisposition pour traction mécanique
le candidat pourra présenter une offre pour les prestations supplémentaires éventuelles suivantes :
- affichage extérieure de température,
- porte étiquette,
- plaque eutectique,
- freins centralisés.
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le financement sera assuré sur les fonds propres de l'établissement. Le paiement sera effectué selon les modalités de l'article 98 du code des marchés publics. Le délai global de paiement est de 50 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : Chariots2015(2).

Renseignements complémentaires : visite Obligatoire :Chaque soumissionnaire dont l'offre sera déclarée recevable aura l'obligation d'organiser la
visite d'un site équipé du matériel proposé.
aucune transmission papier n'est autorisée pour cette consultation
le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : ch-simoneveil.achatpublic.com. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Elles doivent être envoyées dans des conditions qui permettent d'authentifier la signature du candidat selon les exigences posées aux articles 1316 à 1316-4 du code civil. Les candidats doivent mettre en place des procédures permettant au pouvoir adjudicateur du marché de s'assurer que les candidatures et les offres sont signées et transmises par une personne habilitée. En effet, l'opérateur économique signe les candidatures et les offres au moyen d'un certificat de signature électronique, garantissant notamment l'identification du candidat, établi conformément aux dispositions de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention " copie de sauvegarde ", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle doit être remise dans les délais impartis pour la remise des candidatures ou des offres à l'adresse indiquée ci-dessus. La copie de sauvegarde ne peut être ouverte que lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté par le pouvoir adjudicateur ou lorsque les documents transmis par voie électronique ne sont pas parvenus accidentellement au pouvoir adjudicateur avant la date de remise des candidatures ou des offres ou lorsqu'un problème de téléchargement (comme la détection de virus informatique) est constaté par le pouvoir adjudicateur. Tout document électronique envoyé par un candidat dans lequel un virus informatique est détecté par la personne publique peut faire l'objet par cette dernière d'un " archivage de sécurité " sans lecture dudit document. Ce document est alors réputé n'avoir jamais été reçu et le candidat en est informé. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat.
le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou dans une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne.
toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.
les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.
tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier.
tres Important
Pour être valide, la signature électronique doit remplir simultanément les conditions ci-dessous :
1) la signature doit être apposée,
2) le certificat utilisé doit être conforme aux dispositions de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique décrites ci-dessous,
3) le certificat utilisé doit être validé à la date de la signature du document (ni échu, ni révoqué),
4) le certificat doit être établi au nom d'une personne physique autorisée à signer.
pour être valide, la signature électronique doit-être appliquée sur chaque document devant être signé (Dc1, Dc2, Dc3 et DC 4, le cas échéant) La signature électronique appliquée sur un fichier ".zip" contenant des documents non signés électroniquement n'est pas valable et entrainera le rejet de l'offre pour cause d'irrecevabilité. (Ord° du 09/03/2011 - t.A de Toulouse) Une signature manuscrite scannée n'a pas d'autre valeur que celle d'une copie et ne peut pas remplacer la signature électronique.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 31 août 2015.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : GHEM HÔPITAL SIMONE VEIL.
 le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : ch-simoneveil.achatpublic.com. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé,  95160 Montmorency, tél. : 01-34-06-60-62.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : GHEM HÔPITAL SIMONE VEIL.
 Correspondant : M. Dyon. Francis,  14 rue de Saint-Prix,  95600 Eaubonne, tél. : 01-34-06-69-78.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : GEHM HÔPITAL SIMONE VEIL.
 Correspondant : Mme Fourreau Marie-Florence,  1 rue Jean Moulin,  95160 Montmorency, tél. : 01-34-06-60-64.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : GHEM HÔPITAL SIMONE VEIL.
 dossier de consultation téléchargeable sur le site : ch-simoneveil.achatpublic.com,  95160 Montmorency, tél. : 01-34-06-60-62,  adresse internet : https://ch-simoneveil.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_ZazxxKseST.
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