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Accord-cadre relatif à la fourniture, la livraison et l'entretien de bennes pour les besoins du Siredom et ses prestations annexes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 6930540

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (29/06/22)
349646-2022
BOAMP (26/06/22)
22-89077

Département(s) de publication : 91
Annonce No 22-89077

I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)		NOM ET ADRESSES
		Siredom, Numéro national d'identification : 200077832, 63 rue du Bois Chaland, Point(s) de contact : Riwanon BRANCHUT-HERVE, 91029, EVRY, F, Téléphone : (+33) 1 69 74 23 50, Courriel : marchespublics@siredom.com, Code NUTS : FR104
		Adresse(s) internet : Adresse principale : http://www.siredom.com Adresse du profil acheteur : https://siredom.e-marchespublics.com

I.2)		PROCÉDURE CONJOINTE


I.4)		TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
		Organisme de droit public
I.5)		ACTIVITÉ PRINCIPALE
		Environnement

Section II : Objet

II.1)		ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)		Intitulé : Accord-cadre relatif à la fourniture, la livraison et l'entretien de bennes pour les besoins du Siredom et ses prestations annexes
		Numéro de référence : 2022.04
II.1.2)		Code CPV principal :
		Descripteur principal : 44613700
		Descripteur supplémentaire :
II.1.3)		Type de marché
		Fournitures
II.1.4)		Description succincte : L'accord-cadre a pour objet la fourniture et livraison de nouvelles bennes selon les besoins, le marquage des bennes et l'entretien (maintenance) sur le parc complet (plus de 350 bennes). Il s'agit d'une relance suite à un appel d'offres déclaré sans suite pour cause d'infructuosité.
II.1.6)		Information sur les lots :
		Ce marché est divisé en lots : oui



II.1.7)		Valeur totale du marché (hors TVA) :
		Valeur 1 000 000 euros
		ou
		Offre la plus basse : euros / Offre la plus élevée : euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Accord-cadre relatif à la fourniture, la livraison et l'entretien de bennes pour les besoins du Siredom et ses prestations annexes

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Fourniture, livraison et marquage de bennes pour les besoins du Siredom
		Lot nº : 1
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 44613700
		Descripteur supplémentaire :
		Code CPV principal : 44613800
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FR104-FR102
		Lieu principal d'exécution : Territoire du Siredom
II.2.4)		Description des prestations : L'accord-cadre porte principalement sur la fourniture et livraison de bennes pour les déchèteries (de 10 m3 à 30 m3). Il est conclu jusqu'au 31/12/2022 et est renouvelable annuellement au 1^er janvier de chaque année sans pouvoir excéder 4 ans à compter de sa notification. Il est sans minimum avec un maximum annuel de 180 000 euros HT.
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Valeur technique / Pondération : 45 2. Valeur environnement / Pondération : 5
		Prix : 1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Option facultativeIl s'agit d'une prestation supplémentaire éventuelle relative au rachat de bennes notamment pour celles qui sont à réformer.
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Entretien des bennes pour les besoins du SIREDOM
		Lot nº : 2
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 50000000
		Descripteur supplémentaire :
		Code CPV principal : 34928480
		Descripteur supplémentaire :
		Code CPV principal : 34144511
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FR104-FR102
		Lieu principal d'exécution : Territoire du Siredom
II.2.4)		Description des prestations : L'accord-cadre a pour objet la maintenance préventive et curative des bennes entreposées dans les déchèteries. ll est conclu jusqu'au 31/12/2022 et est renouvelable annuellement au 1^er janvier de chaque année sans pouvoir excéder 4 ans à compter de sa notification. Il est sans minimum avec un maximum annuel de 70 000 euros HT.
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Valeur technique / Pondération : 45 2. Valeur environnement / Pondération : 5
		Prix : 1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1)

DESCRIPTION

IV.1.1)

Type de procédure

Procédure ouverte

Explication :

IV.1.3)

Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

IV.1.6)

Enchère électronique :

IV.1.8)

Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui

IV.2)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.2.1)

Publication antérieure relative à la présente procédure

Numéro de l'avis au JO série S : 2022/S 085-229221 du 02/05/2022

IV.2.8)

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9)

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

		Marché nº : 2022.04
		Lot nº : 1
		Intitulé : Fourniture, livraison et marquage de bennes pour les besoins du SIREDOM
		Un marché/lot est attribué : oui
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché : 17 juin 2022
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues : 1
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : 1
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire
		VR Conteneur SPRL, Numéro national d'identification : BE0830827170, 23 rue du Forgeron, 7711, Dottignies, BE, Téléphone : (+33) 2 56 34 11 27, Courriel : vrconteneur@gmail.com, Code NUTS : BE Le titulaire est une PME : non
V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 720 000 H.T
		Valeur totale du marché/du lot : 720 000
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : euros
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : euros
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

		Marché nº : 2022.04
		Lot nº : 2
		Intitulé : Entretien des bennes pour les besoins du SIREDOM.
		Un marché/lot est attribué : oui
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché : 16 juin 2022
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues : 1
		Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire
		SEMAER, Numéro national d'identification : 973 202 310 000 31, Ecosite de Vert-le-Grand, 91810, VERT LE GRAND, FR, Téléphone : (+33) 01 64 56 76 82, Courriel : marchespublics_semaer@semardel.fr, Code NUTS : FR104 Le titulaire est une PME : oui
V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 280 000 H.T
		Valeur totale du marché/du lot : 280 000
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : euros
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : euros
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3)		INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
		Relance suite à l'infructuosité de la procédure 2022.01
VI.4)		PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)		Instance chargée des procédures de recours :
		Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, 78011, Versailles, F, Téléphone : (+33) 1 39 20 54 00, Courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr, Adresse internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)		Organe chargé des procédures de médiation :
		Greffe du Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, 78011, Versailles, F, Téléphone : (+33) 1 39 20 54 00, Courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr, Adresse internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr
VI.4.3)		Introduction de recours :
		Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé pré contractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du marché ;- Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ;- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché est rendue publique.
VI.4.4)		Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
		Greffe du Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, 78011, Versailles, F, Téléphone : (+33) 1 39 20 54 00, Courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr, Adresse internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr
VI.5)		DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
		24 juin 2022

DCE : https://siredom.e-marchespublics.com

Profil acheteur : https://siredom.e-marchespublics.com

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A proximité de Évry

91000 Essonne

Acheteur : Siredom

Adresse :
63 rue du Bois Chaland
91029 EVRY

E-mail : Voir l'e-mail

Liste des lots :

Fourniture, livraison et marquage de bennes pour les besoins du Siredom L'accord-cadre porte principalement sur la fourniture et livraison de bennes pour les déchèteries (de 10 m3 à 30 m3). Il est conclu jusqu'au 31/12/2022 et est renouvelable annuellement au 1er janvier de chaque année sans pouvoir excéder 4 ans à compter de sa notification. Il est sans minimum avec un maximum annuel de 180 000 euros HT.
Entretien des bennes pour les besoins du SIREDOM L'accord-cadre a pour objet la maintenance préventive et curative des bennes entreposées dans les déchèteries. ll est conclu jusqu'au 31/12/2022 et est renouvelable annuellement au 1er janvier de chaque année sans pouvoir excéder 4 ans à compter de sa notification. Il est sans minimum avec un maximum annuel de 70 000 euros HT.

Contact :

Contact complémentaire :
Entite : Tribunal administratif de Versailles
56 avenue de Saint Cloud
78011 Versailles

E-mail : Voir l'adresse mail

Tél : Voir le numéro

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Secteurs d'activité :

Accord-cadre relatif à la fourniture, la livraison et l'entretien de bennes pour les besoins du Siredom et ses prestations annexes

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91000 Essonne

Acheteur : Siredom

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