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Aménagement de la maison du projet sur le site des Portes de l'Orne Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : EPF Lorraine Etablissement Public Foncier Correspondant : M. Kaled BOUFENAR, Chargé d'opérations, Rue Robert Blum BP 245, 54...
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Aménagement de la maison du projet sur le site des Portes de l'Orne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4390698

Date de clôture estimée : 12/04/19
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (09/03/19)
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : EPF Lorraine Etablissement Public Foncier
Correspondant : M. Kaled BOUFENAR, Chargé d'opérations, Rue Robert Blum BP 245, 54701 Pont à mousson, tél. : 03 83 80 40 20, télécopieur : 03 83 80 40 21, courriel : contact@epfl.fr, adresse internet du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques


Objet du marché : AMNÉVILLE-ROMBAS - Aménagement de la maison du projet sur le site des Portes de l'Orne (4 lots)


Type de marché de travaux : exécution
Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) :
Objet principal : 45112710
Objets complémentaires : 45261000
Objets complémentaires : 44212310
Objets complémentaires : 44220000
Lieu d'exécution et de livraison : Rue de l'Usine, 57360 Amnéville
Code NUTS : FRF33
L'avis implique un marché public
Caractéristiques principales :
Des variantes seront-elles prises en compte : oui
Le présent marché est passé selon une procédure adaptée en application de l'article 42 2° de l'ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et article 27 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Lot n°02 : Aménagements Paysagers : 2 mois à compter de la notification de l'ordre de service prescrivant de commencer les prestations, y compris période de préparation des travaux.
Lot n°05 : Couverture-Zinguerie-Étanchéité : 2 mois à compter de la notification de l'ordre de service prescrivant de commencer les prestations, y compris période de préparation des travaux.
Lot n°06 : Ravalement de façades - Échafaudage : 9 mois à compter de la notification de l'ordre de service prescrivant de commencer les prestations, y compris période de préparation des travaux.
Lot n°07 : Menuiserie Aluminium extérieure : 3 mois à compter de la notification de l'ordre de service prescrivant de commencer les prestations, y compris période de préparation des travaux.
Le début d'exécution prévisionnel des prestations se situe au mois de Mai 2019.
Descriptions concernant les achats complémentaires : Le présent marché est non-renouvelable.
En application de l'article 30 I. 7° du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, le Maître de l'ouvrage se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le titulaire dans la limite de 50 % des prestations initiales. Le nouveau marché ne pourra être conclu que pendant une durée de 3 ans à compter de la notification du présent marché.
Le présent marché ne fait pas l'objet d'un découpage en tranches.
Prestations divisées en lots : oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots
Cautionnement et garanties exigés : Il est prévu l'application d'une retenue de garantie sur chacun des lots.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les sommes dues en exécution du marché seront réglées par virement bancaire dans un délai de 30 jours dans les conditions prévues par le décret n°2013-269 du 29 mars 2013 relatif à lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
Les comptes seront réglés sous la forme d'acomptes et d'un solde selon le rythme défini au marché.
En application de l'article 59 de l'ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et de l'article 109 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, sont applicables au présent marché les articles 114 à 131 dudit décret.
Les prix sont fermes et définitifs.
Origine du financement : SMEAPO / EPFL
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Conformément à l'article 45 I. du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, l'EPFL ne peut imposer de forme juridique déterminée aux groupements d'opérateurs économiques.
Seulement, en cas de candidature par un groupement conjoint, le mandataire doit être solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'EPFL (article 45 III. du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics).
En application de l'article 45 V. du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, chaque candidat ne pourra remettre, pour la présente consultation, qu'une seule offre en agissant soit en qualité de candidat individuel soit en qualité de membre d'un groupement.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro
Marché réservé : Non
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON.
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Type de procédure : Procédure adaptée

Date limite de réception des offres : 12 avril 2019 à 12 h 00

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : AMNEVILLE/tvx/KB
Renseignements complémentaires : Une visite du site est prévue le mercredi 20 mars 2019 à 15h00 : Ancienne Maison des Syndicats, rue de l'Usine à AMNEVILLE en présence des maîtres d'ouvrage et du Maître d'Oeuvre.
Cette visite n'est pas obligatoire mais fortement conseillée.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08 mars 2019
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : EPF Lorraine Etablissement Public Foncier, Rue Robert Blum BP 245, 54701 Pont à mousson, tél. : 03 83 80 40 20, télécopieur : 03 83 80 40 21, courriel : contact@epfl.fr
Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : EPF Lorraine Etablissement Public Foncier, Rue Robert Blum BP 245, 54701 Pont à mousson, tél. : 03 83 80 40 20, télécopieur : 03 83 80 40 21, courriel : contact@epfl.fr
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg, 31, Avenue de la Paix, 67000 Strasbourg, tél. : 03 88 21 23 23, télécopieur : 03 88 36 44 66
Organe chargé des procédures de médiation : Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1, rue du Préfet Claude Érignac, 54038 Nancy cedex, tél. : 03 83 34 25 65, télécopieur : 03 83 34 22 24
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Strasbourg, 31, Avenue de la Paix, 67000 Strasbourg, tél. : 03 88 21 23 23, télécopieur : 03 88 36 44 66
Nature et désignation des lots :
Lot(s) 1 Lot n°02 : Aménagements Paysagers
Apport de terre végétale, terrassement, plantations.
C.P.V. - : Objet principal : 45112700
Informations complémentaires :
Ce lot fait l'objet d'une clause d'insertion par l'activité économique.
Lot(s) 2 Lot n°05 : Couverture-Zinguerie-Étanchéité
Travaux de modification de couverture, création de désenfumage, remplacement de la zinguerie.
C.P.V. - : Objet principal : 45261000
Lot(s) 3 Lot n°06 : Ravalement de façades - Échafaudage
Nettoyage et réfection de la façade, travaux de peinture et mise à disposition de l'échafaudage.
C.P.V. - : Objet principal : 44212310
Informations complémentaires :
Ce lot fait l'objet d'une clause d'insertion par l'activité économique.
Lot(s) 4 Lot n°07 : Menuiserie Aluminium extérieure
Mise en place de menuiserie aluminium.
C.P.V. - : Objet principal : 44220000
Informations complémentaires :
Ce lot fait l'objet d'une clause d'insertion par l'activité économique.
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