A proximité de Dunkerque 59140 Nord
Acheteur : le Cottage Social Des Flandres
1357 PLACE DE LA REPUBLIQUE
59140 DUNKERQUE
Tel : +33 328699311
  Reste 18 jours - Date de clôture estimée : 29/04/2026  
Secteurs d'activité
Services d'architecture, d'ingénierie et de planification.

Marché de Maitrise d'Oeuvre Hazebrouck PROG 7401

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 30/03/2026
JOUE - 216167-2026
216167-2026 - Mise en concurrence
France – Services d'architecture, d'ingénierie et de planification – Marché de Maitrise d'Oeuvre Hazebrouck PROG 7401
OJ S 62/2026 30/03/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielle Cottage Social Des Flandres
Adresse électroniquecdeclerck@cottage.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMarché de Maitrise d'Oeuvre Hazebrouck PROG 7401
DescriptionREHABILITATION 35 LOGEMENTS INDIVIDUELS
Identifiant de la procédurec6c15a30-30d4-4a2b-8137-fc8ba23311f9
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleHAZEBROUCK
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreMarché de Maitrise d'Oeuvre Hazebrouck PROG 7401
DescriptionREHABILITATION 35 LOGEMENTS INDIVIDUELS
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Options
Description des optionsPSE : missions d'OPC
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée20 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésExigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresCF règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres29/04/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal Judicaire
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielle Cottage Social Des Flandres
Numéro d’enregistrement07585101400029
Adresse postale1-3-5-7 PLACE DE LA REPUBLIQUE
VilleDUNKERQUE
Code postal59140
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniquecdeclerck@cottage.fr
Téléphone+33 328699311
Adresse internethttps://www.cottage.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Judiciaire de Lille
Numéro d’enregistrement17590111500709
VilleLILLE
Code postal59800
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielGreffe du Tribunal Judicaire
Numéro d’enregistrement17590111500709
VilleLILLE
Code postal59800
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis0af0b315-2a58-428c-be81-27529717586a  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis26/03/2026 17:10:08 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis216167-2026
Numéro de publication au JO S62/2026
Date de publication30/03/2026