Centrale des marchés
Entretien et achat de pièces de rechange pour le matériel roulant de la communauté urbaine de Dunkerque et la ville de Dunkerque - 12 lots Entretien et achat de pièces de rechange pour le matériel roulant de la communauté urbaine de Dunkerque et la ville de Dunkerque - 12 lots (accords-cadres à bons de commande) mel : commandepubli...
Communauté Urbaine de Dunkerque 59386Dunkerque cedex 1 commandepublique@cud.fr
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Entretien et achat de pièces de rechange pour le matériel roulant de la communauté urbaine de Dunkerque et la ville de Dunkerque - 12 lots

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4844336

Date de clôture estimée : 09/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/09/19)
19-132915
JOUE (05/09/19)
417711-2019

Département(s) de publication : 59
Annonce No 19-132915
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Communauté Urbaine de Dunkerque, Pertuis de la MarineBP 85530, Point(s) de contact : Service des marchés publics, 59386, Dunkerque Cedex 1, F, Téléphone : (+33) 3 28 62 70 60, Courriel : commandepublique@cud.fr, Code NUTS : FRE11
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.communaute-urbaine-dunkerque.fr/
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-securises.fr/
Ville de Dunkerque, Place Charles ValetinBP 6537, Point(s) de contact : Service des marchés publics, 59386, Dunkerque Cedex 1, F, Courriel : marches.publics@ville-dunkerque.fr, Code NUTS : FRE11, Adresse internet : https://www.marches-securises.fr/
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-securises.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Communauté Urbaine de Dunkerque, BP 85530, Point(s) de contact : Service des marchés publics, 59386, Dunkerque Cedex 1, F, Téléphone : (+33) 3 28 62 70 60, Courriel : commandepublique@cud.fr, Code NUTS : FRE11, Adresse internet : https://www.marches-securises.fr/
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
à l'adresse suivante : Communauté Urbaine de Dunkerque, BP 85530, Point(s) de contact : Service des marchés publics, 59386, Dunkerque Cedex 1, F, Téléphone : (+33) 3 28 62 70 60, Courriel : commandepublique@cud.fr, Code NUTS : FRE11, Adresse internet : https://www.marches-securises.fr/
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Services publics locaux

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Entretien et achat de pièces de rechange pour le matériel roulant de la communauté urbaine de Dunkerque et la ville de Dunkerque - 12 lots
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Entretien et achat de pièces de rechange pour le matériel roulant de la communauté urbaine de Dunkerque et la ville de Dunkerque - 12 lots (accords-cadres à bons de commande)
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximal de lots : 12
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Achat de balais et bavettes pour les engins de propreté
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Communautaire (C.T.C.)
II.2.4)Description des prestations : Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Prix jugé au regard du détail estimatif destiné au jugement des offres / Pondération : 60
     2. Valeur technique jugée au regard du mémoire technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r décembre 2019 - Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois une année sans excéder le 31/12/2022.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Réparation, fourniture nettoyeuses CRISTAL HOLDER MUVO
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50222000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Communautaire (C.T.C.)
II.2.4)Description des prestations : Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Prix jugé au regard du détail estimatif destiné au jugement des offres / Pondération : 60
     2. Valeur technique jugée au regard du mémoire technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2020 - Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Réparation, fourniture engins de marque DULEVO
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50222000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Centre technique Communautaire (C.T.C.)
II.2.4)Description des prestations : Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Prix jugé au regard du détail estimatif destiné au jugement des offres / Pondération : 60
     2. Valeur technique jugée au regard du mémoire technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r décembre 2019 - Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Réparation, fourniture pour les équipements de marque FAUN
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50222000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Communautaire (C.T.C.)
II.2.4)Description des prestations : Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Prix jugé au regard du détail estimatif destiné au jugement des offres / Pondération : 60
     2. Valeur technique jugée au regard du mémoire technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r décembre 2019 - Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois une année sans excéder le 31/12/2022.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Réparation, fourniture pour les aspirateurs voirie GLUTTON
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50222000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Communautaire (C.T.C.)
II.2.4)Description des prestations : Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Prix jugé au regard du détail estimatif destiné au jugement des offres / Pondération : 60
     2. Valeur technique jugée au regard du mémoire technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r décembre 2019 - Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois une année sans excéder le 31/12/2022.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Réparation, fourniture pour les véhicules de marque GOUPIL
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50222000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Communautaire (C.T.C.)
II.2.4)Description des prestations : Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Prix jugé au regard du détail estimatif destiné au jugement des offres / Pondération : 60
     2. Valeur technique jugée au regard du mémoire technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r décembre 2019 - Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois une année sans excéder le 31/12/2022.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Réparation, fourniture engins de marque MATHIEU RAVO
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50222000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Communautaire (C.T.C.)
II.2.4)Description des prestations : Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Prix jugé au regard du détail estimatif destiné au jugement des offres / Pondération : 60
     2. Valeur technique jugée au regard du mémoire technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r décembre 2019 - Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois une année sans excéder le 31/12/2022.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Réparation, fourniture pour divers engins de propreté voirie
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50222000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Communautaire (C.T.C.)
II.2.4)Description des prestations : Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Prix jugé au regard du détail estimatif destiné au jugement des offres / Pondération : 60
     2. Valeur technique jugée au regard du mémoire technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r décembre 2019 - Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois une année sans excéder le 31/12/2022.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Réparation, fourniture équipements hydrauliques et saleuses
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50222000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Communautaire (C.T.C.)
II.2.4)Description des prestations : Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Prix jugé au regard du détail estimatif destiné au jugement des offres / Pondération : 60
     2. Valeur technique jugée au regard du mémoire technique / Pondération : 20
     3. Délai d'exécution / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r décembre 2019 - Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Réparation, fourniture engins de marque SCHMIDT
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50222000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Communautaire (C.T.C.)
II.2.4)Description des prestations : Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Prix jugé au regard du détail estimatif destiné au jugement des offres / Pondération : 60
     2. Valeur technique jugée au regard du mémoire technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r décembre 2019 - Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Réparation, fourniture équipements de marque SEMAT
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50222000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Communautaire (C.T.C.)
II.2.4)Description des prestations : Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Prix jugé au regard du détail estimatif destiné au jugement des offres / Pondération : 60
     2. Valeur technique jugée au regard du mémoire technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r décembre 2019 - Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois une année sans excéder le 31/12/2022.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Réparation, fourniture véhicules de marque TOYOTA
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50222000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Communautaire (C.T.C.)
II.2.4)Description des prestations : Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Prix jugé au regard du détail estimatif destiné au jugement des offres / Pondération : 70
     2. Valeur technique jugée au regard du mémoire technique / Pondération : 30
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r décembre 2019 - Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois une année sans excéder le 31/12/2022.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : - DC1 (lettre de candidature)- DC2 (déclaration du candidat)- Attestations sur l'honneur concernant les interdictions prévues aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail - Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; - Note de présentation de l'organisation et des moyens de l'entreprise
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
9 octobre 2019 - 16:30
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 3 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 11 octobre 2019 - 10:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Au terme de l'accord-cadre objet de la présente consultation, sous réserve de persistance du besoin.
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les pièces listées à la rubrique Iii.1 peuvent être remplacées par le DUME prévu par le règlement no 2016/7 de la Commission européenne du 5 janvier 2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la consultation.la consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Communauté Urbaine de Dunkerque (coordonnateur) et la Ville de Dunkerque
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lille, 5 rue Geoffroy Saint-HilaireCS 62039, 59014, Lille Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 59 54 23 42, Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, Fax : (+33) 3 59 54 24 45, Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Communauté Urbaine de Dunkerque - Service Contentieux et Etudes Juridiques, BP 85530, 59386, Dunkerque Cedex 1, F, Téléphone : (+33) 3 28 62 71 10, Courriel : commandepublique@cud.fr, Adresse internet : https://www.communaute-urbaine-dunkerque.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
2 septembre 2019
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