Centrale des marchés
Achat de balais et bavettes pour les engins de propreté, de pièces adaptables pour les véhicules et utilitaires et poids lourds pièces - 3 lots Achat de balais et bavettes pour les engins de propreté, de pièces adaptables pour les véhicules et utilitaires et poids lourds pièces - 3 lots (Accords-cadres à bons de commande) designation : ...
Communauté Urbaine de Dunkerque 59386Dunkerque cedex 1 commandepublique@cud.fr
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Archive

Achat de balais et bavettes pour les engins de propreté, de pièces adaptables pour les véhicules et utilitaires et poids lourds pièces - 3 lots

Marché public ou privé
Référence du marché : 7374696

Date de clôture estimée : 21/02/23
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (22/01/23)
23-9920
JOUE (25/01/23)
049531-2023

Département(s) de publication : 59
Annonce No 23-9920
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Communauté Urbaine de Dunkerque, Numéro national d'identification : 24590042800013, Pertuis de la MarineBP 85530, Point(s) de contact : Direction de la commande publique, 59386, Dunkerque Cedex 1, F, Téléphone : (+33) 3 28 62 70 60, Courriel : commandepublique@cud.fr, Code NUTS : FRE11
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.communaute-urbaine-dunkerque.fr/
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-securises.fr/
Ville de Dunkerque, Numéro national d'identification : 20002715900017, BP 5537, Point(s) de contact : Service des marchés publics, 59386, Dunkerque Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 28 62 70 60, Courriel : commandepublique@cud.fr, Code NUTS : FRE11, Adresse internet : https://www.marches-securises.fr/
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
Le marché est attribué par une centrale d'achat
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-securises.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Communauté Urbaine de Dunkerque, Numéro national d'identification : 24590042800013, BP 85530, Point(s) de contact : Service des marchés publics, 59386, Dunkerque Cedex 1, F, Téléphone : (+33) 3 28 62 70 60, Courriel : commandepublique@cud.fr, Code NUTS : FRE11, Adresse internet : https://www.marches-securises.fr/
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
à l'adresse suivante : Communauté Urbaine de Dunkerque, Numéro national d'identification : 24590042800013, BP 85530, Point(s) de contact : Service des marchés publics, 59386, Dunkerque Cedex 1, F, Téléphone : (+33) 3 28 62 70 60, Courriel : commandepublique@cud.fr, Code NUTS : FRE11, Adresse internet : https://www.marches-securises.fr/
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Services publics locaux

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Achat de balais et bavettes pour les engins de propreté, de pièces adaptables pour les véhicules et utilitaires et poids lourds pièces - 3 lots
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Achat de balais et bavettes pour les engins de propreté, de pièces adaptables pour les véhicules et utilitaires et poids lourds pièces - 3 lots (Accords-cadres à bons de commande)
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximal de lots : 3
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Achat de balais et bavettes pour les engins de propreté
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 42972000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Communauté Urbaine de Dunkerque Pertuis de la Marine 59140 Dunkerque
II.2.4)Description des prestations : Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique, avec un montant maximum de 310 000.00 Euros Hors taxes
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 30
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Achat de pièces adaptables pour les véhicules légers et utilitaires
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Communauté Urbaine de Dunkerque Pertuis de la Marine 59140 Dunkerque
II.2.4)Description des prestations : Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique, avec un montant maximum de 2 530 000.00 Euros Hors taxes
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 30
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Achat de pièces adaptables pour les véhicules poids lourds
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Communauté Urbaine de Dunkerque Pertuis de la Marine 59140 Dunkerque
II.2.4)Description des prestations : Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique, avec un montant maximum de 3 050 000,00 Euros Hors Taxes
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 30
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : - DC1 (lettre de candidature)- DC2 (déclaration du candidat)- Attestations sur l'honneur concernant les interdictions prévues aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail - Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Se référer au RC
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Se référer au RC
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
21 février 2023 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 21 février 2023 - 14:00 Lieu : Séance d'ouverture non publique
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Au terme de l'accord-cadre objet de la présente consultation, sous réserve de persistance du besoin.
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les pièces listées à la rubrique Iii.1 peuvent être remplacées par le DUME prévu par le règlement no 2016/7 de la Commission européenne du 5 janvier 2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la consultation.le groupement de commandes est composé de la Communauté Urbaine de Dunkerque (coordonnateur), de la Ville de Dunkerque et du Syndicat Intercommunal des Dunes de Flandre
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lille, 5 rue Geoffroy Saint-HilaireCS 62039, 59014, Lille Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 59 54 23 42, Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, Fax : (+33) 3 59 54 24 45, Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Communauté Urbaine de Dunkerque - Service Contentieux et Etudes Juridiques, BP 85530, 59386, Dunkerque Cedex 1, F, Téléphone : (+33) 3 28 62 71 10, Courriel : commandepublique@cud.fr, Adresse internet : https://www.communaute-urbaine-dunkerque.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
20 janvier 2023
Chargement en cours...

A proximité de Dunkerque

59140 Nord

Acheteur : Communauté Urbaine de Dunkerque

Adresse :
Pertuis de la MarineBP 85530
59386 Dunkerque cedex 1

E-mail : Voir l'e-mail

Date de clôture dépassée

Date de clôture estimée : 21/02/23

Liste des lots :

  • Achat de pièces adaptables pour les véhicules poids lourds Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique, avec un montant maximum de 3 050 000,00 Euros Hors Taxes
  • Achat de pièces adaptables pour les véhicules légers et utilitaires Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique, avec un montant maximum de 2 530 000.00 Euros Hors taxes
  • Achat de balais et bavettes pour les engins de propreté Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique, avec un montant maximum de 310 000.00 Euros Hors taxes

Contact :

Contact complémentaire :
Entite : Tribunal administratif de Lille
5 rue Geoffroy Saint-HilaireCS 62039
59014 Lille cedex

E-mail : Voir l'adresse mail

Tél : Voir le numéro

Fax : Voir le numéro

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Entite : Communauté Urbaine de Dunkerque - Service Contentieux et Etudes Juridiques
BP 85530
59386 Dunkerque cedex 1

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Entite : Ville de Dunkerque
BP 5537
59386 Dunkerque cedex

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