A proximité de Dunkerque 59386 Nord
Acheteur : Ville de Dunkerque (59)
59386 Dunkerque cedex 1
Tel : +33 328262872
  Reste 18 jours - Date de clôture estimée : 12/02/2025  
10 Lots
Lot 1
Ouvrages de fiction littératures françaises et étrangères traduits en français pour adultes (documents de fiction imprimés et textes enregistrés)
Lot 2
Ouvrages de documentaires pour adultes, littératures françaises et étrangères traduits en français (documentaires imprimés et textes enregistrés)
Lot 3
Ouvrages de fiction ou de documentaires pour enfants, littératures françaises et étrangères traduits en français (documents de fiction imprimés et textes enregistrés)
Lot 4
Bandes dessinées françaises et étrangères pour adultes et enfants
Lot 5
Livres scolaires et dictionnaires en français destinés aux enfants.
Lot 6
Partitions, recueils de chansons et musiques pour adultes et enfants, françaises ou étrangères traduits en français
Lot 7
DVD Pour Adultes et Enfants Français et Étrangers
Lot 8
Disques compacts et vinyles pour adultes et enfants français et étrangers
Lot 9
Ouvrages de fiction, documentaires, livres scolaires en langues étrangères (non traduit) pour adultes et enfants (documents imprimés et textes enregistrés)
Lot 10
Livres neuf à prix réduits pour adultes et enfants en français
Secteurs d'activité
Disques.
Livres scolaires.
Manuels scolaires.
Dictionnaires.
Livres de bibliothèque.
Partitions.
Disques compacts (CD).
Disques numériques polyvalents (DVD).

Fourniture de livres, de documentaires, de supports multimédias pour adultes et enfants, français ou étrangers, livres scolaires et prestations associées (10 lots)

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/01/2025
JOUE - 14433-2025
14433-2025 - Mise en concurrence
France – Livres de bibliothèque – Fourniture de livres, de documentaires, de supports multimédias pour adultes et enfants, français ou étrangers, livres scolaires et prestations associées (10 lots)
OJ S 6/2025 09/01/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVille de Dunkerque (59)
Adresse électroniquecommandepublique@cud.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de livres, de documentaires, de supports multimédias pour adultes et enfants, français ou étrangers, livres scolaires et prestations associées (10 lots)
DescriptionFourniture de livres, de documentaires, de supports multimédias pour adultes et enfants, français ou étrangers, livres scolaires et prestations associées (10 lots)
Identifiant de la procédurea50cce4d-5b38-4011-9b4a-e63e09cb02f8
Identifiant interne2024_B149 A B158
Type de procédureOuverte
Principales caractéristiques de la procédureLe présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum. Présence d'un critère environnemental (voir RC).
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postalePlace Charles Valentin  
VilleDunkerque
Code postal59140
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLe marché est conclu à compter de la date de notification du contrat pour une durée de 48 mois.
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre10
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés10
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Faillite
Corruption
Concordat
Participation à une organisation criminelle
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Fraude
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Biens administrés par un liquidateur
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Motifs d’exclusion purement nationauxArticles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Coupable d’une faute professionnelle grave
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Paiement des cotisations de sécurité sociale
État de cessation d’activités
Paiement d’impôts et taxes
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Ouvrages de fiction littératures françaises et étrangères traduits en français pour adultes (documents de fiction imprimés et textes enregistrés)
Description: Ouvrages de fiction littératures françaises et étrangères traduits en français pour adultes (documents de fiction imprimés et textes enregistrés)
Identifiant interne: 2024_B149
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place Charles Valentin  
Ville: Dunkerque
Code postal: 59140
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/06/2025
Date de fin de durée01/06/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre605 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
NomValeur technique
DescriptionGestion des achats à partir du cadre de réponse - Service après-vente à partir du cadre de réponse - Qualité éditoriale à partir du cadre de réponse - Développement durable à partir du cadre de réponse
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critères d'attribution
Description: Prix : 5 %, Valeur technique : 95 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se référer au règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres: 12/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationVille de Dunkerque (59)
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeVille de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeVille de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeVille de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéVille de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participationVille de Dunkerque (59)
Organisation qui traite les offresVille de Dunkerque (59)
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Ouvrages de documentaires pour adultes, littératures françaises et étrangères traduits en français (documentaires imprimés et textes enregistrés)
Description: Ouvrages de documentaires pour adultes, littératures françaises et étrangères traduits en français (documentaires imprimés et textes enregistrés)
Identifiant interne: 2024_B150
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place Charles Valentin  
Ville: Dunkerque
Code postal: 59140
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/06/2025
Date de fin de durée01/06/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre521 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
NomValeur technique
Description- Gestion des achats à partir du cadre de réponse - Service après-vente à partir du cadre de réponse - Qualité éditoriale à partir du cadre de réponse - Développement durable à partir du cadre de réponse
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critères d'attribution
Description: Prix : 5 %, Valeur technique : 95 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se référer au règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres: 12/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationVille de Dunkerque (59)
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeVille de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeVille de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeVille de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéVille de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participationVille de Dunkerque (59)
Organisation qui traite les offresVille de Dunkerque (59)
5.1.
LotLOT-0003
Titre: Ouvrages de fiction ou de documentaires pour enfants, littératures françaises et étrangères traduits en français (documents de fiction imprimés et textes enregistrés)
Description: Ouvrages de fiction ou de documentaires pour enfants, littératures françaises et étrangères traduits en français (documents de fiction imprimés et textes enregistrés)
Identifiant interne: 2024-B151
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place Charles Valentin  
Ville: Dunkerque
Code postal: 59140
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/06/2025
Date de fin de durée01/06/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre1 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
NomValeur technique
Description- Gestion des achats à partir du cadre de réponse - Service après-vente à partir du cadre de réponse - Qualité éditoriale à partir du cadre de réponse - Développement durable à partir du cadre de réponse
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critères d'attribution
Description: Prix 5 %, Valeur technique : 95 %
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres: 12/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationVille de Dunkerque (59)
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeVille de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeVille de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeVille de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéVille de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participationVille de Dunkerque (59)
Organisation qui traite les offresVille de Dunkerque (59)
5.1.
LotLOT-0004
Titre: Bandes dessinées françaises et étrangères pour adultes et enfants
Description: Bandes dessinées françaises et étrangères pour adultes et enfants
Identifiant interne: 2024_B152
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place Charles Valentin  
Ville: Dunkerque
Code postal: 59140
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/06/2025
Date de fin de durée01/06/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre700 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
NomValeur technique
Description- Gestion des achats à partir du cadre de réponse - Service après-vente à partir du cadre de réponse - Qualité éditoriale à partir du cadre de réponse - Développement durable à partir du cadre de réponse
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critères d'attribution
Description: Prix : 5 %, Valeur technique : 95 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se référer au règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres: 12/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationVille de Dunkerque (59)
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeVille de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeVille de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeVille de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéVille de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participationVille de Dunkerque (59)
Organisation qui traite les offresVille de Dunkerque (59)
5.1.
LotLOT-0005
Titre: Livres scolaires et dictionnaires en français destinés aux enfants.
Description: Livres scolaires et dictionnaires en français destinés aux enfants.
Identifiant interne: 2024_B153
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22111000 Livres scolaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22112000 Manuels scolaires, 22114100 Dictionnaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place Charles Valentin  
Ville: Dunkerque
Code postal: 59140
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/06/2025
Date de fin de durée01/06/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre700 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
NomValeur technique
Description- Gestion des achats à partir du cadre de réponse - Service après-vente à partir du cadre de réponse - Qualité éditoriale à partir du cadre de réponse - Développement durable à partir du cadre de réponse
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critères d'attribution
Description: Prix : 5 %, Valeur technique : 95 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se référer au règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres: 12/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationVille de Dunkerque (59)
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeVille de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeVille de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeVille de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéVille de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participationVille de Dunkerque (59)
Organisation qui traite les offresVille de Dunkerque (59)
5.1.
LotLOT-0006
Titre: Partitions, recueils de chansons et musiques pour adultes et enfants, françaises ou étrangères traduits en français
Description: Partitions, recueils de chansons et musiques pour adultes et enfants, françaises ou étrangères traduits en français
Identifiant interne: 2024_B154
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22114400 Partitions
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place Charles Valentin  
Ville: Dunkerque
Code postal: 59140
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/06/2025
Date de fin de durée01/06/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre91 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
NomValeur technique
Description- Gestion des achats à partir du cadre de réponse - Service après-vente à partir du cadre de réponse - Qualité éditoriale à partir du cadre de réponse - Développement durable à partir du cadre de réponse
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critères d'attribution
Description: Prix : 30 %, Valeur technique : 70 %
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres: 12/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationVille de Dunkerque (59)
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeVille de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeVille de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeVille de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéVille de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participationVille de Dunkerque (59)
Organisation qui traite les offresVille de Dunkerque (59)
5.1.
LotLOT-0007
Titre: DVD Pour Adultes et Enfants Français et Étrangers
Description: DVD Pour Adultes et Enfants Français et Étrangers
Identifiant interne: 2024_B155
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place Charles Valentin  
Ville: Dunkerque
Code postal: 59140
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/06/2025
Date de fin de durée01/06/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre340 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
NomValeur technique
Description- Gestion des achats à partir du cadre de réponse - Service après-vente à partir du cadre de réponse - Qualité éditoriale à partir du cadre de réponse - Développement durable à partir du cadre de réponse
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critères d'attribution
Description: Prix : 30 %, Valeur technique 70 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se référer au règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches.securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches.securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres: 12/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationVille de Dunkerque (59)
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeVille de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeVille de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeVille de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéVille de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participationVille de Dunkerque (59)
Organisation qui traite les offresVille de Dunkerque (59)
5.1.
LotLOT-0008
Titre: Disques compacts et vinyles pour adultes et enfants français et étrangers
Description: Disques compacts et vinyles pour adultes et enfants français et étrangers
Identifiant interne: 2024_B156
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30234300 Disques compacts (CD)
Nomenclature supplémentaire (cpv): 32353100 Disques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place Charles Valentin  
Ville: Dunkerque
Code postal: 59140
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/06/2025
Date de fin de durée01/06/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre70 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
NomValeur technique
Description- Gestion des achats à partir du cadre de réponse - Service après-vente à partir du cadre de réponse - Qualité éditoriale à partir du cadre de réponse - Développement durable à partir du cadre de réponse
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critères d'attribution
Description: Prix : 30 %, Valeur technique : 70 %
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres: 12/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationVille de Dunkerque (59)
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeVille de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeVille de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeVille de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéVille de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participationVille de Dunkerque (59)
Organisation qui traite les offresVille de Dunkerque (59)
5.1.
LotLOT-0009
Titre: Ouvrages de fiction, documentaires, livres scolaires en langues étrangères (non traduit) pour adultes et enfants (documents imprimés et textes enregistrés)
Description: Ouvrages de fiction, documentaires, livres scolaires en langues étrangères (non traduit) pour adultes et enfants (documents imprimés et textes enregistrés)
Identifiant interne: 2024_B157
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place Charles Valentin  
Ville: Dunkerque
Code postal: 59140
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/06/2025
Date de fin de durée01/06/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre126 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
NomValeur technique
Description- Gestion des achats à partir du cadre de réponse - Service après-vente à partir du cadre de réponse - Qualité éditoriale à partir du cadre de réponse - Développement durable à partir du cadre de réponse
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critères d'attribution
Description: Prix : 5 %, Valeur technique : 95 %
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres: 12/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationVille de Dunkerque (59)
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeVille de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeVille de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeVille de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéVille de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participationVille de Dunkerque (59)
Organisation qui traite les offresVille de Dunkerque (59)
5.1.
LotLOT-0010
Titre: Livres neuf à prix réduits pour adultes et enfants en français
Description: Livres neuf à prix réduits pour adultes et enfants en français
Identifiant interne: 2024_B158
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place Charles Valentin  
Ville: Dunkerque
Code postal: 59140
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/06/2025
Date de fin de durée01/06/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre103 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
NomValeur technique
Description- Quantité et diversité des ouvrages - Service après-vente à partir du cadre de réponse - Développement durable à partir du cadre de réponse
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critères d'attribution
Description: Prix : 70 %, Valeur technique : 30 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se référer au règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres: 12/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationVille de Dunkerque (59)
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeVille de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeVille de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeVille de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéVille de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participationVille de Dunkerque (59)
Organisation qui traite les offresVille de Dunkerque (59)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Dunkerque (59)
Numéro d’enregistrement: 20002715900017
Département: Nord
Adresse postale: Place Charles Valentin  
Ville: Dunkerque
Code postal: 59386
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Adresse électronique: commandepublique@cud.fr
Téléphone: +33 328627060
Télécopieur: +33 328627060
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): http://www.ville-dunkerque.fr
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy St Hilaire CS 62039  
Ville: LILLE CEDEX
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 48083179-9096-492a-a772-481f1d32dcd0 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 08/01/2025 14:42:21 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 14433-2025
Numéro de publication au JO S: 6/2025
Date de publication: 09/01/2025
Profil d'acheteur : http://www.ville-dunkerque.fr