Avis de marché
Services
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
enlèvement et traitement des déchets diffus spécifiques
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
grand Belfort Communauté d'agglomération 90000 - grand Belfort
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Section IV: Procédure
ville Belfort
Section VI: Renseignements complémentaires
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