1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER DE DUNKERQUE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Maintenance préventive et curative des installations de fluides médicaux et groupes de vide pour le GHT du Dunkerquois et de l'Audomarois
Description: Le présent marché a pour objet la maintenance préventive et curative des installations de fluides médicaux et des groupes de vides des établissements constituants le Groupement Hospitalier de Territoire du Dunkerquois et de l'Audomarois. Le titulaire s'engage envers les établissements du groupement à exécuter les prestations ci-après décrites aux conditions stipulées par le présent marché : -Assurer un fonctionnement correct et pleinement opérationnel des installations pour maintenir les performances du matériel prévu à l'origine et dans les conditions de fonctionnement prévu par le constructeur. -Assurer la maintenance préventive systématique et préventive conditionnelle sur le matériel afin de diminuer les probabilités de panne. -Assurer la maintenance corrective et/ou curative du matériel dans les plus brefs délais, tels que prévus par le présent CCP, afin de limiter les temps de non fonctionnement pour panne. Le cas échéant, mettre en place une solution palliative pour assurer la continuité du service pendant la durée de la réparation. -Tenir à jour un dossier de maintenance, enrichi en permanence, permettant de conserver la traçabilité, l'historique des interventions et leur contenu. -Assurer une présence et une assistance technique lors des visites de contrôle des installations par l'établissement concerné ou un organisme extérieur. -Augmenter la fiabilité des matériels. -Augmenter la longévité du matériel. -Apporter une garantie de l'exécution de ses obligations par le titulaire du marché. -Assurer les interfaces avec la Direction des Services Techniques de chaque établissement
Identifiant de la procédure: f15f110e-2cab-49d0-a2e7-d1e777f9beec
Identifiant interne: 26/017 GHT
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
Nomenclature complémentaire (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 350 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 6
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Maintenance des installations de fluides médicaux du Centre Hospitalier de Dunkerque (CHD)
Description: Maintenance des installations de fluides médicaux du Centre Hospitalier de Dunkerque (CHD)
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
Nomenclature complémentaire (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier de Dunkerque
Ville: Dunkerque
Code postal: 59385
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/10/2026
Durée: 46 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Chaque marché est conclu pour une durée de deux (2) ans à compter de la date indiquée ci-dessus par établissement ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque marché est renouvelable tacitement deux (2) fois, pour une période de douze (12) mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée totale de chaque marché ne pourra excéder, quatre (4) ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 141 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Un Aapc sera publié courant de l'année 2030
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/10/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Maintenance des installations de fluides médicaux du Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer (CHRSO) et du Centre Hospitalier d'Aire sur la Lys (CHAIRE)
Description: Maintenance des installations de fluides médicaux du Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer (CHRSO) et du Centre Hospitalier d'Aire sur la Lys (CHAIRE)
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
Nomenclature complémentaire (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer
Ville: Saint-Omer Cedex
Code postal: 62505
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/10/2026
Durée: 46 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Chaque marché est conclu pour une durée de deux (2) ans à compter de la date indiquée ci-dessus par établissement ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque marché est renouvelable tacitement deux (2) fois, pour une période de douze (12) mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée totale de chaque marché ne pourra excéder, quatre (4) ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 123 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Un Aapc sera publié courant de l'année 2030
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/10/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Maintenance des installations de fluides médicaux de L'hôpital Maritime de Zuydcoote (HMZ)
Description: Maintenance des installations de fluides médicaux de L'hôpital Maritime de Zuydcoote (HMZ)
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
Nomenclature complémentaire (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpital Maritime de Zuydcoote
Ville: Zuydcoote
Code postal: 59123
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/10/2026
Durée: 46 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Chaque marché est conclu pour une durée de deux (2) ans à compter de la date indiquée ci-dessus par établissement ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque marché est renouvelable tacitement deux (2) fois, pour une période de douze (12) mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée totale de chaque marché ne pourra excéder, quatre (4) ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 25 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Un Aapc sera publié courant de l'année 2030
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/10/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Maintenance des installations de groupe de vide du Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer (CHRSO) et du Centre Hospitalier d'Aire sur la Lys (CHAIRE)
Description: Maintenance des installations de groupe de vide du Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer (CHRSO) et du Centre Hospitalier d'Aire sur la Lys (CHAIRE)
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
Nomenclature complémentaire (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer
Ville: Saint-Omer Cedex
Code postal: 62505
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/10/2026
Durée: 46 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Chaque marché est conclu pour une durée de deux (2) ans à compter de la date indiquée ci-dessus par établissement ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque marché est renouvelable tacitement deux (2) fois, pour une période de douze (12) mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée totale de chaque marché ne pourra excéder, quatre (4) ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 37 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Un Aapc sera publié courant de l'année 2030
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/10/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Maintenance des installations de groupe de vide de L'hôpital Maritime de Zuydcoote (HMZ)
Description: Maintenance des installations de groupe de vide de L'hôpital Maritime de Zuydcoote (HMZ)
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
Nomenclature complémentaire (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpital Maritime de Zuydcoote
Ville: Zuydcoote
Code postal: 59123
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/10/2026
Durée: 46 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Chaque marché est conclu pour une durée de deux (2) ans à compter de la date indiquée ci-dessus par établissement ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque marché est renouvelable tacitement deux (2) fois, pour une période de douze (12) mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée totale de chaque marché ne pourra excéder, quatre (4) ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 11 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Un Aapc sera publié courant de l'année 2030
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/10/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Maintenance des installations de groupe de vide du centre hospitalier de Dunkerque (CHD)
Description: Maintenance des installations de groupe de vide du centre hospitalier de Dunkerque (CHD)
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
Nomenclature complémentaire (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier de Dunkerque
Ville: Dunkerque
Code postal: 59385
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/10/2026
Durée: 46 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Chaque marché est conclu pour une durée de deux (2) ans à compter de la date indiquée ci-dessus par établissement ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque marché est renouvelable tacitement deux (2) fois, pour une période de douze (12) mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée totale de chaque marché ne pourra excéder, quatre (4) ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Un Aapc sera publié courant de l'année 2030
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/10/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 32B0F588-FA59-DBA4-5DD8D6017C65637A
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER DE DUNKERQUE
Numéro d’enregistrement: 65394
Adresse postale: 130 avenue Louis Herbeaux Cs 76367
Ville: Dunkerque
Code postal: 59385
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: BAYOD SAMY
Téléphone: 0328285558
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 32B0F5B6-96CA-6CD6-5B57CCBFFEC97155
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 304ee7a1-2ba2-4004-bf5c-2766074b8b1e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 04/09/2026 10:10:28 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 615588-2026
Numéro de publication au JO S: 172/2026
Date de publication: 07/09/2026
