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Acquisition de produits d'entretien et de matériel d'entretien Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CCAS de Dunkerque Correspondant : Stéphane LARDEY , Rue de la Maurienne BP 6347, 59385 Dunkerque, tél. : +33 3 28 58 87 10, télécopieur : +33...
CCAS de Dunkerque 59385Dunkerque slardey@ville-dunkerque.fr
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Acquisition de produits d'entretien et de matériel d'entretien

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1047301

Date de clôture estimée : 28/04/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (09/04/14)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :CCAS de Dunkerque
Correspondant : Stéphane LARDEY , Rue de la Maurienne
BP 6347, 59385 Dunkerque, tél. : +33 3 28 58 87 10, télécopieur : +33 3 28 58 87 11, courriel : slardey@ville-dunkerque.fr, adresse internet du profil acheteur : https://www.marches-securises.fr
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs


Objet du marché :Acquisition de produits d'entretien et de matériel d'entretien nécessaires aux besoins des résidences et services du CCAS de Dunkerque


Type de marché de fournitures :Achat
Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) :
Objet principal : 39812100
Objets complémentaires : 39830000
Objets complémentaires : 39831200
Objets complémentaires : 39831600
Code NUTS : FR301
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC.
L'avis implique un marché public

Caractéristiques principales :
Des variantes seront-elles prises en compte : non
Prestations divisées en lots :oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots
Durée du marché ou délai d'exécution :48 mois à compter de la notification du marché
Date prévisionnelle de début des prestations (Marché de fournitures/services) : 15 juillet 2014
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)
Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Critères d'attribution :Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Pas d'enchère électronique

Type de procédure :Procédure adaptée


Date limite de réception des offres :28 avril 2014 à 12 h 00


Délai minimum de validité des offres :120 jours à compter de la date limite de réception des offres.


Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : CCAS-Dunkerque_59_A_20140408W_1
Récompenses et jury :
Date d'envoi du présent avis à la publication :08 avril 2014

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :CCAS DE DUNKERQUE, 10 rue de la Maurienne, 59140 Dunkerque, tél. : +33 3 28 58 87 10, télécopieur : +33 3 28 58 87 11
Informations complémentaires :
Le présent marché n'a pas un caractère périodique.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Date limite d'obtention : 28 avril 2014 à 12 h 00

Instance chargée des procédures de recours :Tribunal Administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Gielée, 59014 LILLE, tél. : +33 3 20 63 13 00, télécopieur : +33 3 20 30 68 40, courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr
Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Gielée, 59014 LILLE, tél. : +33 3 20 63 13 00, télécopieur : +33 3 20 30 68 40, courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :Tribunal Administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Gielée, 59014 LILLE, tél. : +33 3 20 63 13 00, télécopieur : +33 3 20 30 68 40

Nature et désignation des lots :
Lot(s) 1 Hygiéne de la cuisine
C.P.V. - : Objet principal : 39812100
Coût estimé (HT) : entre 500 et 5 000 euros (Euros)
Durée du lot ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché
Lot(s) 2 Hygiéne des locaux
C.P.V. - : Objet principal : 39812100
Coût estimé (HT) : entre 3 000 et 10 000 euros (Euros)
Durée du lot ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché
Lot(s) 3 Hygiène corporelle
C.P.V. - : Objet principal : 39812100
Coût estimé (HT) : entre 3 000 et 15 000 euros (Euros)
Durée du lot ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché
Lot(s) 4 Autres besoins
C.P.V. - : Objet principal : 39812100
Coût estimé (HT) : entre 500 et 5 000 euros (Euros)
Durée du lot ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché
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