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59 acquisition de produits d'entretien et de matériel d'entretien nécessaires aux besoins des résidences et services du CCAS de Dunkerque 59 acquisition de produits d'entretien et de matériel d'entretien nécessaires aux besoins des résidences et services du CCAS de Dunkerque acquisition de produits d'entretien et de matériel d'entret...
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59 acquisition de produits d'entretien et de matériel d'entretien nécessaires aux besoins des résidences et services du CCAS de Dunkerque

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1049555

Date de clôture estimée : 28/04/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (10/04/14)
14-56380

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CCAS de Dunkerque.
Correspondant : Stéphane LARDEY, rue de la Maurienne
B.P. 6347 59385 Dunkerque tél. : (+33) 3-28-58-87-10 télécopieur : (+33) 3-28-58-87-11 courriel : slardey@ville-dunkerque.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.marches-securises.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : acquisition de produits d'entretien et de matériel d'entretien nécessaires aux besoins des résidences et services du CCAS de Dunkerque.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 39812100
Objets supplémentaires : 39830000, 39831200, 39831600.

Lieu de livraison .
Code NUTS : øFR301ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 15 juillet 2014.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 28 avril 2014, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : CCAS-Dunkerque_59_A_20140408W_1.

Date limite d'obtention : 28 avril 2014, à 12 heures.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 8 avril 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : CCAS DE DUNKERQUE.
10 rue de la Maurienne, 59140 Dunkerque, tél. : (+33) 3-28-58-87-10, télécopieur : (+33) 3-28-58-87-11.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille 143 rue Jacquemars Gielée 59014 Lille tél. : (+33) 3-20-63-13-00 courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr télécopieur : (+33) 3-20-30-68-40.

Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Lille 143 rue Jacquemars Gielée 59014 Lille tél. : (+33) 3-20-63-13-00 courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr télécopieur : (+33) 3-20-30-68-40.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille 143 rue Jacquemars Gielée 59014 Lille tél. : (+33) 3-20-63-13-00 télécopieur : (+33) 3-20-30-68-40.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Hygiéne de la cuisine.

Cout estimé (H.T.) : entre 500 EUR et 5 000 EUR.

Durée : 48 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 39812100.
Lot(s) 2 Hygiéne des locaux.

Cout estimé (H.T.) : entre 3 000 EUR et 10 000 EUR.

Durée : 48 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 39812100.
Lot(s) 3 Hygiène corporelle.

Cout estimé (H.T.) : entre 3 000 EUR et 15 000 EUR.

Durée : 48 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 39812100.
Lot(s) 4 Autres besoins.

Cout estimé (H.T.) : entre 500 EUR et 5 000 EUR.

Durée : 48 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 39812100.

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