1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Drusenheim
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marchés de restauration collective écoles maternelles, élémentaire et EHPAD
Description: Lot n°1 : Restauration scolaire pour les écoles maternelles et élémentaire de la ville de Drusenheim ; Lot n°2 : Restauration de l’EHPAD Bel’automne du C.C.A.S. de la ville de Drusenheim.
Identifiant de la procédure: de036c70-7446-41d0-ad6c-328b8533a641
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55321000 Services de préparation de repas
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55511000 Services de cantine et autres services de cafétéria pour clientèle restreinte
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 67 rue du général de Gaulle
Ville: Drusenheim
Code postal: 67410
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1 : Restauration scolaire pour les écoles maternelles et élémentaire de la ville de Drusenheim
Description: Lot n°1 : Restauration scolaire pour les écoles maternelles et élémentaire de la ville de Drusenheim
Identifiant interne: 93c1112f-a116-4a04-9fc2-e7f499bb14dd
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55321000 Services de préparation de repas
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2024
Date de fin de durée: 31/08/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 760 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Voir règlement de la consultation
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 08/06/2024 23:59:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Requise
Date limite de réception des offres: 17/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Commune de Drusenheim
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Drusenheim
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Drusenheim
Organisation qui traite les offres: Commune de Drusenheim
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2 : Restauration de l’EHPAD Bel’automne du C.C.A.S. de la ville de Drusenheim
Description: Lot n°2 : Restauration de l’EHPAD Bel’automne du C.C.A.S. de la ville de Drusenheim
Identifiant interne: 85260f74-0bbb-480f-b834-59af624dafb0
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55321000 Services de préparation de repas
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2024
Date de fin de durée: 31/08/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Voir règlement de la consultation
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Requise
Date limite de réception des offres: 17/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Commune de Drusenheim
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Drusenheim
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Drusenheim
Organisation qui traite les offres: Commune de Drusenheim
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune de Drusenheim
Numéro d’enregistrement: S24-01
Département: 67
Adresse postale: 67 du général de Gaulle 67410 DRUSENHEIM 67 du général de Gaulle 67410 DRUSENHEIM 67 du général de Gaulle
Ville: DRUSENHEIM
Code postal: 67410
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Point de contact: Stéphanie Kaufmann
Téléphone: 0388067401
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: de036c70-7446-41d0-ad6c-328b8533a641 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 16/05/2024 16:35:53 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 296229-2024
Numéro de publication au JO S: 97/2024
Date de publication: 21/05/2024
