1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Rodez Agglo Habitat
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Mission de maitrise d'œuvre relative à la réhabilitation des immeubles Bouleaux et Cerisiers à Rodez (40 logements)
Description: Mission de maitrise d'œuvre relative à la réhabilitation des immeubles Bouleaux et Cerisiers à Rodez (40 logements)
Identifiant de la procédure: 273054e4-3146-41d8-8bfd-8a8296418e19
Type de procédure: Restreinte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Faillite
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Mission globale de maîtrise d'œuvre relevant du domaine de la réhabilitation
Description: - Mission de base comportant les éléments suivants : - ESQ, APS, APD, PRO, ACT, DET et AOR + DIAG - Mission EXE totale + SYNTH. - Mission OPC en phase travaux
Identifiant interne: LOT UNIQUE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Rodez Agglo Habitat
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Rodez Agglo Habitat
Numéro d’enregistrement: 27120002400013
Adresse postale: 14 rue de l'embergue
Ville: Rodez
Code postal: 12000
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Téléphone: 0750565165
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4b47a109-761b-434c-b0f3-e1d5c95b57a8 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 14/03/2024 15:23:15 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 160524-2024
Numéro de publication au JO S: 55/2024
Date de publication: 18/03/2024
