Centrale des marchés
91 organisation de classes de découverte pour l'année 2015 au profit de la Commune à Draveil 91 organisation de classes de découverte pour l'année 2015 au profit de la Commune à Draveil organisation de classes de découverte pour l'année 2015. ville : Draveil, code_postal : 91211 lieu ...
Commune de Draveil 91211Draveil bal-smp@mairiedraveil.fr 0169830120
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91 organisation de classes de découverte pour l'année 2015 au profit de la Commune à Draveil

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1244134

Date de clôture estimée : 27/10/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (01/10/14)
14-146585

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Draveil.
Correspondant : le maire, 3 avenue de Villiers B.P. 50 91211 Draveil tél. : 01-69-52-78-78 télécopieur : 01-69-83-01-20 courriel : bal-smp@mairiedraveil.fr adresse internet : http://www.marches-publics.info.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.marches-publics.info.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : organisation de classes de découverte pour l'année 2015.

Catégorie de services : 17.

C.P.V. - Objet principal : 55110000.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le marché est alloti et est composé de six lots :
- lot n°1 : Deux classes de neige dans le Doubs
- lot n°2 : Trois classes de neige dans les Alpes
- lot n°3 : Trois classes de neige dans les Vosges
- lot n°4 : Deux classes de neige en Savoie
- lot n°5 : Deux classes " volcanisme et milieu montagnard " au Puy de Dôme
- lot n°6 : Une classe " découverte d'un écosystème " en Haute Savoie
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché est conclu, conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics, sous la forme d'un marché à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum fixé pour chaque lot.
Les prestations seront réglées par application des prix unitaires (fixés au Bordereau des prix unitaires Bpu), qui seront appliqués aux quantités réellement exécutées. Les prix sont fermes et actualisables.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie n'est exigée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le délai global de paiement ne peut excéder 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement par la Commune.
Acomptes : Dans les conditions fixées à l'article 91 du Code des Marchés Publics.
Avance : sans objet.
Ressources propres de la Collectivité.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le marché sera conclu soit avec une entreprise se présentant seule, soit avec un groupement d'entreprises.
Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. Le mandataire du groupement conjoint est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant comme mandataire de plusieurs groupements.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
le candidat remet les pièces administratives suivantes :
- l'imprimé Dc1 complété et signé par une personne habilitée à engager la société ou les éléments suivants du DC 1 :
- lettre de candidature présentant l'objet de la candidature, l'identité du candidat (candidat individuel, groupement, forme du groupement, répartition des prestations entre les membres du groupement),
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics ;
- l'imprimé Dc2 complété et ou les éléments suivants du Dc2 :- le chiffre d'affaires sur les trois dernières années ;
- une attestation sur l'honneur pour justifier qu'il n'est pas en redressement judiciaire ;
- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat;
- la liste de ses principales références précisant la nature, le montant et la date des prestations exécutés pendant les trois dernières années dans le domaine du présent marché ;
- une attestation d'assurance en cours de validité ;.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 27 octobre 2014, à 11 h 30.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 26/14.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande
criteres d'attributions :
Pour les lots n°1 et 6
1. Qualité de l'offre au regard du mémoire technique - 45 /100 points
- la qualité, originalité et la fréquence des activités proposées : 20 points
- la qualité de l'implantation du lieu d'accueil et des locaux : 15 points
- la qualité de la restauration : 5 points
- la qualité de la démarche environnementale : 5 points
2. Prix de la prestation au regard du montant total des prix unitaires fixés au bordereau de prix unitaires - 55/100 points
la note sera établie en fonction du total des prix indiqués au bpu (T.T.C.) et selon la formule suivante : (offre la moins disante / offre du candidat analysé) X 55.
Pour les lots n° 2 et 4
1. Qualité de l'offre au regard du mémoire technique - 45 /100 points
- la qualité, originalité et la fréquence des activités proposées : 20 points
- la qualité de l'implantation du lieu d'accueil et des locaux : 15 points
- la qualité de l'encadrement pour les lots 2,4 : 5 points
- la qualité de la restauration : 3 points
- la qualité de la démarche environnementale 2 points
2. Prix de la prestation au regard du montant total des prix unitaire fixé au bordereau de prix unitaires - 55/100 points
la note sera établie en fonction du total des prix indiqué au bpu (T.T.C.) et selon la formule suivante : (offre la moins disante / offre du candidat analysé) X 55.
Pour les lots n°3 et 5
1. Qualité de l'offre au regard du mémoire technique - 45 /100 points
- la qualité, originalité et la fréquence des activités proposées : 20 points
- la qualité de l'implantation du lieu d'accueil et des locaux : 15 points
- la qualité de l'encadrement pour les lots 3,5 : 5 points
- la qualité de la restauration: 3 points
- la qualité de la démarche environnementale : 2 points
2. Prix de la prestation au regard du prix unitaire fixé au bordereau de prix unitaire- 55/100 points
la note sera établie en fonction du prix indiqué au bpu (T.T.C.) et selon la formule suivante : (offre la moins disante / offre du candidat analysé) X 55.
Chaque lot est conclu à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'à la date d'achèvement de la prestation.
La signature du marché constitue une option sur l'offre. Cette option sera levée dès la réception de l'agrément des séjours par le Ministère de l'éducation nationale, sollicité par l'administration au minimum 10 semaines avant la date de début du séjour.
Le contenu du dossier de consultation est indiqué à l'article 4 du règlement de consultation.
Le dossier de la consultation est gratuitement mis à la disposition des candidats sur la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.info.
Les candidats pourront le télécharger via les adresses suivantes :
- www.marches-publics.info
OU
- www.draveil.fr ,rubrique " marchés publics "Dépôt du DCE: Les plis contenant les pièces administratives de la candidature et les pièces contractuelles relatives à l'offre seront transmis par voie papier ou par voie dématérialisée.
Par voie papier:les offres seront transmises, sous pli à l'adresse suivante :
Centre Administratif de la Mairie de Draveil - services Marchés Publics
97 bis bd Henri Barbusse - B.P. 50
91211 Draveil Cedex
le pli cacheté et anonyme portera indication de l'intitulé du marché :
" Organisation de classes de découverte pour l'année 2015 - lot n°"
les plis seront soit envoyés par la poste par pli recommandé avec avis de réception postale, soit remis directement au Service des marchés publics de la ville contre récépissé aux heures suivantes du lundi au vendredi de 8h30 à 11h30 et de 13h30 à 17h30.
Par voie dématérialisée:
le candidat respectera les dispositions de l'article 9 du RC s'agissant du dépôt électronique ainsi que les conditions générales de la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.info
La Ville se réserve le droit d'apporter au plus tard six (6) jours avant la date limite fixée pour la réception des offres des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.
Pour obtenir des renseignements d'ordre administratif ou technique qui leur seraient utiles lors de leur étude, les candidats devront faire parvenir, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres une demande écrite directement sur la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.info.
Si pendant l'étude du dossier par les candidats, les dates limites fixées pour la remise des offres est reportée, les dispositions précédentes sont applicables en fonction de cette nouvelle date.
Il est précisé que le Pouvoir Adjudicateur négociera les offres des candidats.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 26 septembre 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Centre administratif : Service Marchés Publics.
97 bis Bd Henri Barbusse B.P. 50, 91211 Draveil.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Centre administratif : Service Marchés Publics.
97 bis Bd Henri Barbusse B.P. 50, 91211 Draveil, tél. : 01-69-52-79-22, télécopieur : 01-69-52-78-30, courriel : bal-smp@mairiedraveil.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud 78011 Versailles tél. : 01-39-20-54-00 courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr télécopieur : 01-39-20-54-87.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud 78011 Versailles tél. : 01-39-20-54-00 courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr télécopieur : 01-39-20-54-87.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 2 classes de neige dans le Doubs.

Cout estimé (H.T.) : 28 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 55110000.
Lot(s) 2 3 classes de neige dans les Alpes.

Cout estimé (H.T.) : 35 750 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 55110000.
Lot(s) 3 3 classes de neige dans les Vosges.

Cout estimé (H.T.) : 41 250 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 55110000.
Lot(s) 4 2 classes de neige en Savoie.

Cout estimé (H.T.) : 33 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 55110000.
Lot(s) 5 2 classes volcanisme et milieu montagnard au Puy de Dôme.

Cout estimé (H.T.) : 33 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 55110000.
Lot(s) 6 1 classe découverte d'un écosystème en Haute Savoie.

Cout estimé (H.T.) : 16 500 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 55110000.

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