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F-Drancy: Services d'hôtellerie II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.2) Services Catégorie de services nº 17: Services d'hôtellerie et de restauration Seine-Saint-Denis FR106 ...
Ville de Drancy 93701Drancy marches.publics@drancy.fr
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F-Drancy: Services d'hôtellerie

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Marché public ou privé
Référence du marché : 743086

Date de clôture estimée : 13/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (27/06/13)
211234-2013
I.1) 93701
21930029000018
Ville de Drancy
M. Jean Christophe Lagarde, le président du CCAS
Drancy
+33 148965067
place de l'Hôtel de Ville
marches.publics@drancy.fr
FRANCE

Adresse(s) internet:

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
93701
Centre communal d'action sociale
M. Sébastien Braisne
Drancy Cedex
+33 148965067
place de l'Hôtel de Ville

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Services marchés publics
93700
Mairie de Drancy
mlle Hafida Aourinich
Drancy
place de l'Hôtel de Ville
http://www.achatpublic.com
marches.publics@drancy.fr
+33 148451922

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Services marchés publics
93700
Mairie de Drancy
Drancy
place de l'Hôtel de Ville
http://www.achatpublic.com
marches.publics@drancy.fr
+33 148451922


Nom, adresses et point(s) de contact
I.2) Autorité régionale ou locale
Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Services généraux des administrations publiques
Activité principale
I.4) Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2) Services
Catégorie de services nº 17: Services d'hôtellerie et de restauration
Seine-Saint-Denis
FR106


Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.3) L'avis concerne un marché public
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) organisation de séjours de vacances pour les retraites.
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.6) Services d'hôtellerie
55100000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8) Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

Lots
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: non
Variantes
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Options: non
Information sur les options
II.2.3) Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1)
Lot 1 : La Bavière / Le Tyrol
Description succincte
2)
Services d'hôtellerie
55100000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Lot 2 : Madère
Description succincte
2)
Services d'hôtellerie
55100000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Lot 3 : L'Ecosse
Description succincte
2)
Services d'hôtellerie
55100000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Lot 4 : La Crète
Description succincte
2)
Services d'hôtellerie
55100000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Lot 5 : La Corse
Description succincte
2)
Services d'hôtellerie
55100000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Lot 6 : Saint - pétersbourg
Description succincte
2)
Services d'hôtellerie
55100000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Lot 7 : La Croatie
Description succincte
2)
Services d'hôtellerie
55100000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financées sur les ressources propres du centre communal d'action social à la section fonctionnement . Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3) l'offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l'exécuteront à la place du titulaire.Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) www.minefi.gouv.frLes
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité économique et financière
III.2.3) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;- liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; - agrément Préfectoraux : - arrêté préfectoral de délivrance d'agrément de tourisme, ou immatriculation au "Registre des agents de voyage et autres opérateurs de la vente de voyages et de séjours".- notification de la garantie financière délivrée par la préfecture, conformément à la loi no92-645 du 13 juillet 1992.

Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Ouverte
Type de procédure
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) 1. Valeur technique. Pondération 60
2. Prix des prestations. Pondération 40

Critères d’attribution
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: non
Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) S2013/12
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2) non
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) 13.9.2013 - 12:00
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) français.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.7) en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.6.2013.
Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) 93558
Tribunal administratif de Montreuil
Montreuil Cedex
+33 149202000
7 rue Catherine Puig
http://montreuil.tribunal-administratif.fr
greffe.ta-montreuil@juradm.fr
+33 149202099
Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) 93558
Greffe du Tribunal administratif de Montreuil
Montreuil Cedex
+33 149202000
7 rue Catherine Puig
http://montreuil.tribunal-administratif.fr
greffe.ta-montreuil@juradm.fr
+33 149202099
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) 24.6.2013
Date d’envoi du présent avis:
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