Centrale des marchés
93 mise en culture et fourniture de végétaux à Drancy 93 mise en culture et fourniture de végétaux à Drancy mise en culture et fourniture de végétaux. ville : Drancy Cedex, code_postal : 93701 lieu : service des marchés publics, place de l'hôtel...
Mme PARMENTIER 93701Drancy marches.publics@drancy.fr 0148451922
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93 mise en culture et fourniture de végétaux à Drancy

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Marché public ou privé
Référence du marché : 945306

Date de clôture estimée : 20/02/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (24/01/14)
14-11429

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Drancy.
Correspondant : M. le maire, place de l'hôtel de ville, Bp76 93701 Drancy Cedex.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : mise en culture et fourniture de végétaux.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 03451000.

Lieu de livraison .
Code NUTS : øFR106ø.

Caractéristiques principales :
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum et avec maximum.
le montant total des commandes pour la durée du marché est défini(e) comme suit :
Maximum (H.T.)
Lot N1 : Mise en culture et fourniture de plantes annuelles : Maximum (H.T.) 56 000,00
lot N2 : Mise en culture et fourniture de plantes bisannuelles : Maximum (H.T.) 27 000,00
lot N3 : Mise en culture et fourniture de plantes pour balconnières : Maximum (H.T.) 28 000,00
lot N4 : Fourniture de bulbes, rhizomes et tubercules : Maximum (H.T.) 15 000,00
lot N5 : Fourniture de chrysanthèmes et choux : Maximum (H.T.) 12 000,00
lot N6 : Fourniture de divers végétaux : Maximum (H.T.) 16 000,00
lot N7 : Fourniture d'arbres, arbustes, conifères et rosiers : Maximum (H.T.) 34 000,00
lot N8 : Fourniture de sapins et décorations de Noël : Maximum (H.T.) 18 000,00
total 206 000,00.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 10 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financées sur les ressources propres de la collectivité à la section fonctionnement .
Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont :
Garanties et capacités techniques et financières
capacités professionnelles.



Situation juridique - références requises : les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
-La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants ; dans le cas d'un groupement d'entreprises, ce document devra être daté et signé en original par tous ses membres et par le mandataire qui sera explicitement désigné par les membres du groupement (Dc1) ;
-Déclaration du candidat (ou formulaire Dc2) entièrement renseignée, datée et signée ;
-Extrait Kbis de moins de 3 mois, ou équivalent, permettant notamment de vérifier l'habilitation du signataire des pièces du dossier de candidature et du marché ;
-Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
-Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;.



Capacité économique et financière - références requises : les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
-Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
-Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- la valeur technique, notée sur 60, sera jugée selon les sous-critères suivants : o le mode organisationnel : interlocuteur, traitement des commandes, conditions et délai de livraisons, capacité de la pépinière à produire par elle même (20 points), o la qualité des produits à travers les fiches techniques (mode de cultures, lieu de production, détail sur les conditions de développement...) mais aussi dans le transport jusqu'à destination (moyens permettant d'acheminer les végétaux en assurant la qualité (20 points), o les mesures environnementales sur le site de production (15 points), o description et nombre d'espèces, variétés, cultivars, formes et couleurs (5 points), : 60 % ;
- le prix des prestations, noté sur 40, sera jugé à partir du détail quantitatif estimatif (d.q.e.) propre à chaque lot. : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 20 février 2014, à 12 heures.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : F2014/02/OP.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 21 janvier 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mairie de Drancy.
service des marchés publics, place de l'hôtel de ville, B.P. 76, 93701 Drancy Cedex.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Mairie de Drancy.
Correspondant : Mme GRONDIN, place de l'hôtel de ville, B.P. 76, 93701 Drancy Cedex, tél. : 07-77-31-04-82.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie de Drancy.
Correspondant : Mme PARMENTIER, service des marchés publics, place de l'hôtel de ville, B.P. 76, 93701 Drancy Cedex, télécopieur : 01-48-45-19-22, courriel : marches.publics@drancy.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mairie de Drancy.
Correspondant : Mme PARMENTIER, service des marchés publics, place de l'hôtel de ville, B.P. 76, 93701 Drancy Cedex, tél. : 01-48-96-51-35, télécopieur : 01-48-45-19-22, courriel : marches.publics@drancy.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_tzPvUvJCUI.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig 93100 Montreuil.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig 93100 Montreuil.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 lot 1: mise en culture et fourniture de plantes annuelles.
Lot 1: mise en culture et fourniture de plantes annuelles.

C.P.V. - Objet principal : 03451000.
Lot(s) 2 lot 2 : mise en culture et fourniture de plantes bisannuelles.
Lot 2 : mise en culture et fourniture de plantes bisannuelles.

C.P.V. - Objet principal : 03451000.
Lot(s) 3 lot 3 : mise en culture et fourniture de plantes pour balconnières.
Lot 3 : mise en culture et fourniture de plantes pour balconnières.

C.P.V. - Objet principal : 03451000.
Lot(s) 4 lot 4 : fourniture de bulbes, rhizonnes et tubercules.
Lot 4 : fourniture de bulbes, rhizonnes et tubercules.

C.P.V. - Objet principal : 03451200.
Lot(s) 5 lot 5 : fourniture de chysanthèmes et choux.
Lot 5 : fourniture de chysanthèmes et choux.

C.P.V. - Objet principal : 03451000.
Lot(s) 6 lot 6 : fourniture de divers végétaux.
Lot 6 : fourniture de divers végétaux.

C.P.V. - Objet principal : 03452000.
Lot(s) 7 lot 7 : fourniture d'arbres, arbustes, conifères et rosiers.
Lot 7 : fourniture d'arbres, arbustes, conifères et rosiers.

C.P.V. - Objet principal : 03452000.
Lot(s) 8 lot 8 : fourniture de sapins et décorations de Noël.
Lot 8 : fourniture de sapins et décorations de Noël.

C.P.V. - Objet principal : 39298910.

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