Centrale des marchés
Pièces pour machines ou moteurs Fourniture de pieces détachées, d'accessoires, de fluides et maintenance des matériels divers à moteur thermique et électrique
SDIS du Var 83300Draguignan 04 94 60 32 04
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Pièces pour machines ou moteurs

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4322470

Date de clôture estimée : 13/03/19
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (12/02/19)
066542-2019
12/02/2019    S30    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Draguignan: Pièces pour machines ou moteurs

2019/S 030-066542

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
SDIS du Var
Centre Jacques Vion, 87 boulevard Colonel Michel Lafourcade
Draguignan
83300
France
Point(s) de contact: Pouvoir adjudicateur
Téléphone: +33 494603700
Courriel: gfincp_marches@sdis83.fr
Fax: +33 494603204
Code NUTS: FRL05

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.sdis83.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
SDIS du Var
Centre Jacques Vion, 87 boulevard Colonel Michel Lafourcade, CS 30255
Draguignan Cedex
83007
France
Téléphone: +33 494603770
Courriel: gfincp_marches@sdis83.fr
Fax: +33 494603204
Code NUTS: FRL05

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.sdis83.fr

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Incendie et secours

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de pieces détachées, d'accessoires, de fluides et maintenance des matériels divers à moteur thermique et électrique

II.1.2)Code CPV principal
42124100
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Matériels divers à moteur thermique et électrique (fourniture de pièces détachées, d'accessoires, de fluides et maintenance).

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 2
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées, d'accessoires, de fluides et les maintenances préventive et curative des matériels divers à moteur thermique

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42124100
50116600
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
Lieu principal d'exécution:

La livraison des fournitures se fera à la DDSIS et les prestations de maintenance s'effectueront chez le titulaire.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces détachées, d'accessoires et de fluides maintenance des matériels divers à moteur thermique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible 3 fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

À titre indicatif, le SDIS du Var a estimé le montant des achats pour ce lot à 20 000 EUR (HT) pour 1 an (II.2.6).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées, d'accessoires, de fluides et les maintenances préventive et curative des matériels divers à moteur électrique

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42124100
50116600
50532100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
Lieu principal d'exécution:

La livraison des fournitures se fera à la DDSIS et les prestations de maintenance s'effectueront chez le titulaire.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces détachées, d'accessoires, de fluides et maintenance des matériels divers à moteur électrique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible 3 fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

À titre indicatif, le SDIS du Var a estimé le montant des achats pour ce lot à 20 000 EUR (HT) pour 1 an (II.2.6).

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Critères de recevabilité des candidatures: la recevabilité des candidats sera effectuée dans les conditions prévues à l'article 55 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— la lettre de candidature permettant d'identifier la ou les personnes habilitées à engager le candidat et justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 (DC1 joint au dossier de consultation, ou téléchargeable sur le site Internet du ministère des finances http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics ou forme libre),

— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— la déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,

— la description de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des prestations,

— la liste des principaux clients honorés au cours des 3 dernières années, avec indication du montant et de l'époque d'exécution des prestations.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 13/03/2019
Heure locale: 14:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 13/03/2019
Heure locale: 15:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Tous les 4 ans.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

Il s'exécute par l'émission de bons de commande avec un opérateur par lot. Le marché prendra effet à compter de la date de réception par le titulaire de sa notification. Des modifications pourront être passées en cours de marché public. Modalité d'ouverture des plis: l'ouverture n'est pas publique. Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse sera fait par la commission d'appel d'offre. La date d'ouverture des offres (IV.2.) est donnée à titre indicatif.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Toulon
5 rue Racine, BP 40510
Toulon
83000
France
Téléphone: +33 494427930
Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Fax: +33 494427989

Adresse internet: https://www.ta-toulon.juradm.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Conformément à l'article R. 421-5 du code de justice administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente:

— soit par référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, avant la date de signature du contrat,

— soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L. 551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 1 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution,

— soit par requête introductive d'instance dans les formes prévues à l'article R. 411-1 du code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché public.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
07/02/2019

Complément de dossier : https://www.marches-securises.fr

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