Centrale des marchés
Mobiliers de chambre II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Mobiliers de chambre. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Achat...
SDIS du Var 83300Draguignan 0494603709
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Mobiliers de chambre

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Marché public ou privé
Référence du marché : 171116

Date de clôture estimée : 28/09/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (27/07/12)
239258-2012
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Draguignan
+33 494603709
+33 494603700
FRANCE
SDIS du Var
pouvoir adjudicateur: le SDIS du Var représenté par le président de son conseil d'administration
centre Jacques Vion, 87 bld Colonel Michel Lafourcade
83300
marches@sdis83.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Draguignan
+33 494603204
FRANCE
Service départemental d'incendie et de secours du Var: service marchés publics
centre Jacques Vion, 87 boulevard Colonel Michel Lafourcade
83300
marches@sdis83.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Draguignan
+33 494603204
+33 494603770
FRANCE
Service départemental d'incendie et de secours du Var: service marchés publics
centre Jacques Vion, 87 boulevard Colonel Michel Lafourcade
83300
marches@sdis83.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
83300
Draguignan
Service départemental d'incendie et de secours du Var: service marchés publics
FRANCE
centre Jacques Vion, 87 boulevard Colonel Michel Lafourcade


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3) Activité principale
Autre: incendie et secours
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Mobiliers de chambre.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Var
FR825


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture et livraison de mobiliers de chambre.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Mobilier de chambre à coucher
39143100
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Sans minimum et sans maximum. A titre indicatif, sur les 4 ans, le SDIS du Var a estimé le montant des achats à: - lot no 1 - 60 000 EUR hors TVA; - lot no 2 - 90 000 EUR hors TVA.
II.2.2) Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Le marché pourra être reconduit trois fois.

II.2.3) Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1)
Description succincte
Lits et chevets.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Lits, literie et tissus d'ameublement spéciaux
39143110
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Armoires.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Mobilier de chambre à coucher autre que lits et literie
39143120
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Sans objet.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Le marché est règlé sur le fonds propres du SDIS du Var, par mandat administratif suivi d'un virement bancaire, dans un délai global de 30 jours maximum, suivant les dispositions du décret no 2002-231 du 21.2.2002 modifié. Tous les prix du marché sont des prix unitaires ajustables.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres pour l'exécution du marché.
III.1.4) Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
www.minefe.gouv.fr
III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfèrent le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices.
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— la déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années; - la description de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des prestations; - la liste des principaux clients honorés au cours des 3 dernières années, avec indication du montant et de l'époque d'exécution des prestations.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
1. Prix %. Pondération 80
2. Délai de livraison %. Pondération 20

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
12ff-0230-E
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
28.9.2012 - 14:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires
http://www.marches-publics.info

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.7.2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Toulon
+33 494427989
+33 494427930
FRANCE
Tribunal administratif de Toulon
5 rue Racine, BP 40510
83000
greffe.ta-toulon@juradm.fr
VI.4.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Conformément à l'article R421-5 du code de justice administrative:- soit par référé pré-contractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du code de justice administrative, avant la date de signature du contrat; - soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 1 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution. - soit par requête introductive d'instance dans les formes prévues à l'article R411-1 du code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
25.7.2012
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