Centrale des marchés
La mise en place d'équipements, dans le cadre de la surélévation et réaménagement des niveaux 1 et 2 de l'Etablissement pour Personnes Agées (EPA) 'Le Malmont' et de la construction d'une Unité de Soins Palliatifs (USP) Le présent descriptif a pour objet de définir les prestations assujetties aux lots suivants : - no1 " Armoires et meubles " - no2 " Lève malades (Système de transfert par rails plafonniers)" - no3 ...
Centre Hospitalier de la Dracénie 83007Draguignan
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

La mise en place d'équipements, dans le cadre de la surélévation et réaménagement des niveaux 1 et 2 de l'Etablissement pour Personnes Agées (EPA) 'Le Malmont' et de la construction d'une Unité de Soins Palliatifs (USP)

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1443930

Date de clôture estimée : 28/04/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (17/03/15)
15-40232
JOUE (21/03/15)
98915-2015
Département(s) de publication : 83 Annonce No 15-40232 I. II. III. IV. VI. Avis de marché Fournitures Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Centre Hospitalier de la Dracénie, route de Montferrat Bp249, à l'attention de  le directeur adjoint, F-83007 Draguignan Cedex. Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Centre Hospitalier de la Dracénie, cellule Marchés Publics - travaux Rte de Montferrat, à l'attention de Mme Martine Vouriot, F-83300 Draguignan Cedex. Tél. (+33) 4 94 60 58 06. Fax (+33) 4 94 60 51 59. Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Centre Hospitalier de la Dracénie, cellule Marchés Publics - travaux Rte de Montferrat, F-83300 Draguignan. Adresse internet : http://ch-draguignan.marcoweb.fr . Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Centre Hospitalier de la Dracénie, cellule Marchés Publics - travaux Rte de Montferrat, F-83300 Draguignan. Adresse internet : http://ch-draguignan.marcoweb.fr . I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public. I.3) Activité principale : Santé. I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Section II : Objet du marché II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : la mise en place d'équipements, dans le cadre de la surélévation et réaménagement des niveaux 1 et 2 de l'etablissement pour Personnes Agées (Epa) "Le Malmont" et de la construction d'une Unité de Soins Palliatifs (Usp). II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Fournitures. Achat. Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : à Draguignan. Code NUTS |FR| . II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : L'avis concerne un marché public II.1.4) Information sur l'accord-cadre : II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : le présent descriptif a pour objet de définir les prestations assujetties aux lots suivants : - n o 1 " Armoires et meubles " - n o 2 " Lève malades (Système de transfert par rails plafonniers)" - n o 3 "Office meubles inox" - n o 4 " Mobilier de soins". II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 39150000 . II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui II.1.8) Lots : Division en lots : Oui. Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots. II.1.9) Variantes : Des variantes seront prises en considération : oui. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché séparé ordinaire. II.2.2) Informations sur les options : II.2.3) Reconduction : II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du marché). Information sur les lots LOT n o 1 intitulé : Armoires, bureaux, mobilier, cuisine thérapeutique 1) Description succincte Classement du batiment : Type U 4ème Catégorie. Le présent descriptif a pour objet de définir les prestations d'équipements assujetties au lot n o 1 "Armoires, bureaux, mobilier, cuisine thérapeutique" pour la surélévation, le réaménagement des niveaux 1 et 2 de la maison de retraite LE MALMONT et la construction d'une USP du Centre Hospitalier de la Dracénie. Renvoi au détail du CCTP 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 39150000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Références et qualifications : Normes, qualifications et règlements d'usage.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent LOT n o 2 intitulé : Système de transfert par rails plafonniers 1) Description succincte Classement du batiment : Type U 4ème Catégorie. Le présent descriptif a pour objet de définir les prestations d'équipements assujetties au lot n o 2 "Système de transfert par rails plafonniers" pour la surélévation, le réaménagement des niveaux 1 et 2 de la maison de retraite LE MALMONT et la construction d'une USP du Centre Hospitalier de la Dracénie. Renvoi au détail du CCTP 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33192600 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Références et qualifications : Normes, qualifications et règlements d'usage.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent LOT n o 3 intitulé : Office - meubles inox et rayonnages 1) Description succincte L'objet du présent lot est la description de l'ensemble des travaux relatifs à la mise en place des équipements des offices (meubles inox et rayonnages) dans le cadre de la construction de la surélévation de l'établissement "Le Malmont", de la Rénovation des étages 1 et 2 du batiment existant, et de la construction d'une USP sur l'hôpital de la Dracénie . L'ensemble des niveaux R-1, RDC et Mezzanine ont été réhabilités au cours de précédents marchés de travaux 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 39150000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Références et qualifications : Normes, qualifications et règlements d'usage.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent LOT n o 4 intitulé : Mobiliers de soins 1) Description succincte Classement du batiment : Type U 4ème Catégorie Le présent descriptif a pour objet de définir les prestations d'équipements assujetties au lot n o 4 "mobiliers de soins" pour la construction d'une USP du Centre Hospitalier de la Dracénie 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 39150000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Références et qualifications : Normes, qualifications et règlements d'usage .. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Garantie à première demande couvrant 100,000% du montant de l'avance. III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix : Ferme. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le déclenchement du paiement interviendra après les vérifications ainsi qu'après la mise en service effective. NB : Le taux de TVA à appliquer sur le lot n o 2 > sera de 5.5% ayant pour destination des malades handicapés. Quant aux trois autres lots, le taux de TVA à appliquer sera de 20%.. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements : Fonds propres. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements. III.1.4) Autres conditions particulières : L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui. Les marchés débuteront à compter de la date fixée par l'ordre de service. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges. III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail. III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature. III.2.4) Informations sur les marchés réservés : III.3) Conditions propres aux marchés de services III.3.1) Information relative à la profession : III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif. IV.2.2) Enchère électronique : Une enchère électronique sera effectuée : non. IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 215ECO02. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : Documents payants : non. IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 28 avril 2015 - 15:00. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT : Il s'agit d'un marché renouvelable : non. VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 mars 2015. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon, 5 rue Racine B.P. 40510, F-83041 Toulon Cedex. Fax (+33) 4 94 42 79 89. VI.4.2) Introduction des recours : Précisions concernant les délais d'introduction des recours : articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique). VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 17 mars 2015
Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00