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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: NORMANDIE EQUINE VALLEE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de nettoyage des locaux de Normandie Equine Vallée à Goustranville
Description: La procédure a pour objet l'attribution de contrats de nettoyage des locaux de Normandie Equine Vallée à Goustranville incluant : des espaces hospitaliers vétérinaires équins (salles de soins et salles de chirurgie), des logements et des bureaux
Identifiant de la procédure: 223c69c4-c4dd-41a4-935d-93e943b7642c
Identifiant interne: 2026M/01
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature complémentaire (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le marché est consultable dans le respect des informations confidentielles protégées par la loi. Toute demande devra être formulée par écrit au siège de Normandie Equine Vallée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Nettoyage de locaux à usage de bureaux et d'habitations
Description: Nettoyage de locaux à usage de bureaux et d'habitations
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature complémentaire (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres, 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options:
Description des options: Le marché présente des clauses de réexamen et des reconductions
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est d'une durée globale de douze (12) mois à compter de sa notification. Il est tacitement reconductible trois (3) fois pour une période d'un (1) an sans que sa durée n'excède quatre (4) ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Un recours en référé précontractuel avant la signature du Contrat, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (CJA), - Un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Un recours en contestation de la validité du contrat (CE, 4 avril 2014, n°358994) vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution de la Concession
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Nettoyage des espaces hospitaliers vétérinaires équins
Description: Nettoyage des espaces hospitaliers vétérinaires équins (salles de soins, de consultation et circulations)
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature complémentaire (cpv): 90522400 Nettoyage et traitement du sol, 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options:
Description des options: Le marché présente des clauses de réexamen et des reconductions
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est d'une durée globale de douze (12) mois à compter de sa notification. Il est tacitement reconductible trois (3) fois pour une période d'un (1) an sans que sa durée n'excède quatre (4) ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Un recours en référé précontractuel avant la signature du Contrat, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (CJA), - Un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Un recours en contestation de la validité du contrat (CE, 4 avril 2014, n°358994) vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution de la Concession
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 83 108,68 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NORMANET
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 67 822,96 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026m/01-1
Titre: Nettoyage de locaux à usage de bureaux et d'habitations
Date de conclusion du marché/concession: 11/06/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 10
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NORMANET
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 15 285,72 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026m/01-2
Titre: Nettoyage des espaces hospitaliers vétérinaires équins
Date de conclusion du marché/concession: 11/06/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 10
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: FD092BF6-A7E8-5CEA-55262F100F2A9BA5
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: NORMANDIE EQUINE VALLEE
Numéro d’enregistrement: 66725
Adresse postale: 1504 Route De L'Eglise
Ville: Goustranville
Code postal: 14430
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Point de contact: CHERRIERE MALIKA
Téléphone: 0761406986
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement: FD092C54-0A18-8846-F024693D1DF9000A
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Ville: Caen
Code postal: 14050
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: 0231707272
Télécopieur: 0231524217
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: NORMANET
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1785451-1-1-1
Adresse postale: Avenue Des Resistants
Ville: Dives-Sur-Mer
Code postal: 14160
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: NORMANET
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1785451-1-2-1
Adresse postale: Avenue Des Resistants
Ville: Dives-Sur-Mer
Code postal: 14160
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b87838df-b59d-4792-8f38-c720fef6c785 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 03/09/2026 09:10:09 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 610148-2026
Numéro de publication au JO S: 171/2026
Date de publication: 04/09/2026
