A proximité de Dozulé 14430 Calvados
Acheteur : NORMANDIE EQUINE VALLEE
1504, route de l'église
14430 GOUSTRANVILLE
Tel : 0761406986
2 Lots
Lot 1
Fourniture et livraison de biomasse bois énergie
Lot 2
Fourniture et livraison de gaz propane
Secteurs d'activité
Gaz propane.
Bois.
Combustibles.

Fourniture et livraison de biomasse bois énergie et de gaz propane sur le site de Normandie Equine Vallée à Goustranville (14430)

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 16/11/2026
JOUE - 796235-2026
796235-2026 - Résultats
France – Combustibles – Fourniture et livraison de biomasse bois énergie et de gaz propane sur le site de Normandie Equine Vallée à Goustranville (14430)
OJ S 222/2026 16/11/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: NORMANDIE EQUINE VALLEE
Adresse électronique: contact@normandieequinevallee.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison de biomasse bois énergie et de gaz propane sur le site de Normandie Equine Vallée à Goustranville (14430)
Description: Le contrat a pour objet la fourniture de plaquettes de bois et de gaz pour alimenter le système de chauffage du site de NORMANDIE EQUINE VALLEE à Goustranville. La consultation est décomposée en deux (2) lots: - Lot n° 01: Fourniture et livraison de biomasse bois énergie - Lot n° 02: Fourniture et livraison de gaz propane Le lot 2 présente une variante obligatoire n°1 : fourniture et livraison de bio propane. L'accord cadre court à compter de la notification du marché. La date prévisionnelle de notification est portée au 01.09.2026. La visite sur site est obligatoire. Les dates sont précisées au règlement de consultation
Identifiant de la procédure: 6f98a43a-38e5-4ea7-92d3-10bd8276441a
Identifiant interne: 2026M/02
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09100000 Combustibles
Nomenclature complémentaire (cpv): 09100000 Combustibles
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture et livraison de biomasse bois énergie
Description: Fourniture et livraison de biomasse bois énergie
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09100000 Combustibles
Nomenclature complémentaire (cpv): 03410000 Bois
Options: 
Description des options: Le marché fait l'objet de périodes de reconduction, clauses de reexamen
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1504 Route De L'Eglise  
Ville: Goustranville
Code postal: 14430
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord cadre sera reconduit tacitement par période d'un an dans la limite de la durée totale de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 426755-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique - 60 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix - 40 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Un recours en référé précontractuel avant la signature du Contrat, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (CJA), - Un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Un recours en contestation de la validité du contrat (CE, 4 avril 2014, n°358994) vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution de la Concession
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: NORMANDIE EQUINE VALLEE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture et livraison de gaz propane
Description: Fourniture et livraison de gaz propane
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09100000 Combustibles
Nomenclature complémentaire (cpv): 09122100 Gaz propane
Options: 
Description des options: Le marché fait l'objet de périodes de reconduction, clauses de reexamen
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1504 Route De L'Eglise  
Ville: Goustranville
Code postal: 14430
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord cadre sera reconduit tacitement par période d'un an dans la limite de la durée totale de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 426755-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique - 40 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix - 60 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Un recours en référé précontractuel avant la signature du Contrat, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (CJA), - Un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Un recours en contestation de la validité du contrat (CE, 4 avril 2014, n°358994) vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution de la Concession
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: NORMANDIE EQUINE VALLEE
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 600 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: BIOCOMBUSTIBLES
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 400 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2026m/02/01
Titre: Fourniture et livraison de biomasse bois énergie
Date de conclusion du marché/concession: 24/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ANTARGAZ
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2026m/02/02
Titre: Fourniture et livraison de gaz propane
Date de conclusion du marché/concession: 24/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 4C95191D-E482-C67C-7B4C365B7BBE15EA
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: NORMANDIE EQUINE VALLEE
Numéro d’enregistrement: 66725
Adresse postale: 1504 Route De L'Eglise
Ville: Goustranville
Code postal: 14430
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Point de contact: CHERRIERE MALIKA
Adresse électronique: contact@normandieequinevallee.fr
Téléphone: 0761406986
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: NORMANDIE EQUINE VALLEE
Numéro d’enregistrement: 2205115
Adresse postale: 1504 Route De L'Eglise
Ville: Goustranville
Code postal: 14430
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Adresse électronique: contact@normandieequinevallee.fr
Téléphone: 0761406986
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement: 4C9519A2-EDE0-5B5D-31B74685910A3308
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Ville: Caen
Code postal: 14050
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone: 0231707272
Télécopieur: 0231524217
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: BIOCOMBUSTIBLES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1838270-1-1-1
Adresse postale: Av Des Digues
Ville: Fleury-Sur-Orne
Code postal: 14123
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ANTARGAZ
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1838270-1-2-1
Adresse postale: 4 Pl Victor Hugo
Ville: Courbevoie
Code postal: 92400
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1b241969-87b5-4306-af41-8bae31e64bd0  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 13/11/2026 11:30:20 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 796235-2026
Numéro de publication au JO S: 222/2026
Date de publication: 16/11/2026