1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SIAVED
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Mise à disposition de contenants, transport et traitement des déchets collectés en déchèteries et traitement des encombrants et des déchets verts collectés en déchèteries mobiles/PAV et porte à porte sur les territoires de la CC du Pays du Solesmois (CCPS), de Valenciennes Métropole (CAVM) et de Maubeuge Val de Sambre (CAMVS)
Description: Mise à disposition de contenants, transport et traitement des déchets collectés en déchèteries et traitement des encombrants et des déchets verts collectés en déchèteries mobiles/PAV et porte à porte sur les territoires de la CC du Pays du Solesmois (CCPS), de Valenciennes Métropole (CAVM) et de Maubeuge Val de Sambre (CAMVS)
Identifiant de la procédure: 3be1e989-bc76-471b-be62-d9ca5572a891
Avis précédent: 81dc3c95-6bcd-4239-a33a-2166eef58ebf-02
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90510000 Élimination et traitement des ordures
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Enlèvement et transport des flux suivants : encombrants, déchets verts, bois, ferrailles, cartons, gravats et plâtre
Description: Pour les déchèteries de la CAMV et de la CCPS
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90510000 Élimination et traitement des ordures
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de la proposition
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Environnement et social
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Recours administratif
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SIAVED
Organisation qui signe le marché: SIAVED
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Prestations de traitement des encombrants collectés dans les déchèteries de la CCPS et de la CAVM, dont les encombrants collectés sur rendez-vous
Description: Le SIAVED passe cette consultation pour les territoires de la CCPS, de la CAVM et de la CAMVS sur lesquels il exerce la compétence traitement. Le présent lot concerne le traitement des encombrants issus des déchèteries ainsi que de la collecte en porte à porte sur rendez-vous.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90510000 Élimination et traitement des ordures
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de la proposition
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Environnement et social
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Recours administratif
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SIAVED
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SIAVED
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 : Prestations de traitement des déchets verts collectés dans les déchèteries de la CCPS et de la CAVM, dont porte à porte
Description: Lot 3 : Prestations de traitement des déchets verts collectés dans les déchèteries de la CCPS et de la CAVM, dont porte à porte
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90511000 Services de collecte des ordures
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de la proposition
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Environnement et social
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Recours administratif
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SIAVED
Organisation qui signe le marché: SIAVED
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 : Prestations de traitement du bois collectés dans les déchèteries de la CAVM et de la CCPS
Description: Prestations de traitement du bois collectés dans les déchèteries de la CAVM et de la CCPS
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90510000 Élimination et traitement des ordures
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de la proposition
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Environnement et social
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Recours administratif
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SIAVED
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SIAVED
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SIAVED
Organisation qui signe le marché: SIAVED
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 : Prestations de reprise des ferrailles et des batteries collectées dans les déchèteries de la CAVM et de la CCPS
Description: Prestations de reprise des ferrailles et des batteries collectées dans les déchèteries de la CAVM et de la CCPS
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90514000 Services de recyclage des ordures ménagères
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de la proposition
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Environnement et social
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Recours administratif
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SIAVED
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 : Prestations de reprise des cartons collectés dans les déchèteries de la CAVM et de la CCPS
Description: Prestations de reprise des cartons collectés dans les déchèteries de la CAVM et de la CCPS
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90514000 Services de recyclage des ordures ménagères
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de la proposition
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Environnement et social
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Recours administratif
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SIAVED
Organisation qui signe le marché: SIAVED
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 7 : Prestations de traitement des gravats collectés dans les déchèteries de la CAVM et de la CCPS
Description: Prestations de traitement des gravats collectés dans les déchèteries de la CAVM et de la CCPS
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90510000 Élimination et traitement des ordures
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de la proposition
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Environnement et social
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Recours administratif
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SIAVED
Organisation qui signe le marché: SIAVED
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 8 : Prestations de transport et de traitement des DDS (hors ceux intégrés à la filière REP Eco DDS) collectés dans les déchèteries de la CAVM
Description: Prestations de transport et de traitement des DDS (hors ceux intégrés à la filière REP Eco DDS) collectés dans les déchèteries de la CAVM
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90512000 Services de transport des ordures ménagères
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Environnement et social
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Recours administratif
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SIAVED
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 9 : Prestations de transport et de traitement des pneus (hors filière REP pneumatiques) collectés dans les déchèteries de la CAVM et de la CCPS
Description: Prestations de transport et de traitement des pneus (hors filière REP pneumatiques) collectés dans les déchèteries de la CAVM et de la CCPS
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90512000 Services de transport des ordures ménagères
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de la proposition
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Environnement et social
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Délais de recours administratif
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SIAVED
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 10 : Prestations de transport et de traitement pour la réutilisation des déchets collectés dans les déchèteries de la CAVM et de la CCPS
Description: Prestations de transport et de traitement pour la réutilisation des déchets collectés dans les déchèteries de la CAVM et de la CCPS
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90512000 Services de transport des ordures ménagères
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de la proposition
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Environnement et social
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Recours administratif
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SIAVED
Organisation qui signe le marché: SIAVED
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot 11 : Prestations de transport des encombrants, des déchets verts, du bois, des ferrailles, des cartons, des gravats et plâtres collectés au niveau des déchèteries sur le territoire de la CAMVS
Description: Prestations de transport des encombrants, des déchets verts, du bois, des ferrailles, des cartons, des gravats et plâtres collectés au niveau des déchèteries sur le territoire de la CAMVS
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90512000 Services de transport des ordures ménagères
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de la proposition
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Environnement et social
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Recours administratif
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SIAVED
Organisation qui signe le marché: SIAVED
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot 12 : Prestations de traitement des encombrants collectés dans les déchèteries sur le territoire de la CAMVS dont les encombrants collectés sur rendez-vous
Description: Prestations de traitement des encombrants collectés dans les déchèteries sur le territoire de la CAMVS dont les encombrants collectés sur rendez-vous
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90512000 Services de transport des ordures ménagères
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de la proposition
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Environnement et social
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Délais de recours administratif
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SIAVED
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Lot 13 : Prestations de traitement des déchets verts collectés dans les déchèteries sur le territoire de la CAMVS dont déchèteries mobiles / PAV et porte à porte sur rendez-vous
Description: Prestations de traitement des déchets verts collectés dans les déchèteries sur le territoire de la CAMVS dont déchèteries mobiles / PAV et porte à porte sur rendez-vous
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90512000 Services de transport des ordures ménagères
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de la proposition
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Environnement et social
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Délais de recours administratif
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SIAVED
Organisation qui signe le marché: SIAVED
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Lot 14 : Prestations de traitement du bois collectés dans les déchèteries de la CAMVS
Description: Prestations de traitement du bois collectés dans les déchèteries de la CAMVS
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90510000 Élimination et traitement des ordures
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de la proposition
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Environnement et social
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Délais de recours administratif
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SIAVED
Organisation qui signe le marché: SIAVED
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Lot 15 : Prestations de reprise des ferrailles et des batteries collectés dans les déchèteries de la CAMVS
Description: Prestations de reprise des ferrailles et des batteries collectés dans les déchèteries de la CAMVS
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90514000 Services de recyclage des ordures ménagères
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de la proposition
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Environnement et social
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Délais de recours administratif
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SIAVED
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Lot 16 : Prestations de reprise des cartons collectés dans les déchèteries de la CAMVS
Description: Prestations de reprise des cartons collectés dans les déchèteries de la CAMVS
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90510000 Élimination et traitement des ordures
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de la proposition
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Environnement et social
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Délais de recours administratif
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SIAVED
Organisation qui signe le marché: SIAVED
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Lot 17 : Prestations de traitement des gravats collectés dans les déchèteries de la CAMVS
Description: Prestations de traitement des gravats collectés dans les déchèteries de la CAMVS
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90510000 Élimination et traitement des ordures
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de la proposition
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Environnement et social
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Délai de recours administratif
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SIAVED
Organisation qui signe le marché: SIAVED
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Lot 18 : Prestations de transport et de traitement des DDS (hors ceux intégrés à la filière REP Eco DDS) collectés dans les déchèteries de la CAMVS
Description: Prestations de transport et de traitement des DDS (hors ceux intégrés à la filière REP Eco DDS) collectés dans les déchèteries de la CAMVS
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90512000 Services de transport des ordures ménagères
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de la proposition
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Environnement et social
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Recours administratif
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SIAVED
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Lot 19 : Prestations de transport et de traitement des pneus (hors ceux intégrés à la filière REP pneumatiques) collectés dans les déchèteries de la CAMVS
Description: Prestations de transport et de traitement des pneus (hors ceux intégrés à la filière REP pneumatiques) collectés dans les déchèteries de la CAMVS
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90514000 Services de recyclage des ordures ménagères
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de la proposition
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Environnement et social
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Recours administratif
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SIAVED
Organisation qui signe le marché: SIAVED
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Lot 20 : Prestations de transport et de traitement pour réutilisation des déchets collectés dans les déchèteries de la CAMVS
Description: Prestations de transport et de traitement pour réutilisation des déchets collectés dans les déchèteries de la CAMVS
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90512000 Services de transport des ordures ménagères
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Environnement et social
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Délais de recours administratif
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SIAVED
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Lot 21 : Prestations de traitement du plâtre collecté dans les déchèteries de la CAMVS
Description: Prestations de traitement du plâtre collecté dans les déchèteries de la CAMVS
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90510000 Élimination et traitement des ordures
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de la proposition
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Environnement et social
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Délais de recours administratif
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SIAVED
Organisation qui signe le marché: SIAVED
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 19 623 031,24 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS VARET
Offre:
Identifiant de l’offre: M24045
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 10 002 580,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M24045
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/12/2024
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Organisation qui signe le marché: SIAVED
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RECYCLAGE DES VALLÉES
Offre:
Identifiant de l’offre: M24047
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 2 049 040,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M24047
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/12/2024
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Organisation qui signe le marché: SIAVED
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RECYCLAGE DES VALLÉES
Offre:
Identifiant de l’offre: M24048
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 218 500,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M24048
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/12/2024
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Organisation qui signe le marché: SIAVED
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RECYCLAGE DES VALLÉES
Offre:
Identifiant de l’offre: M24050
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 278 760,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M24050
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/12/2024
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Organisation qui signe le marché: SIAVED
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SUEZ RV LOURCHES
Offre:
Identifiant de l’offre: M24051
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 667 500,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M24051
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/12/2024
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Organisation qui signe le marché: SIAVED
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ASSOCIATION LE MAILLON C2RI
Offre:
Identifiant de l’offre: M24054
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 561 820,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M24054
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/12/2024
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Organisation qui signe le marché: SIAVED
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ENVIRONNEMENT SERVICES
Offre:
Identifiant de l’offre: M24055
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 3 767 747,24 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M24055
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/12/2024
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Organisation qui signe le marché: SIAVED
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RECYCLAGE DES VALLÉES
Offre:
Identifiant de l’offre: M24057
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 994 560,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M24057
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/12/2024
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Organisation qui signe le marché: SIAVED
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RECYCLAGE DES VALLÉES
Offre:
Identifiant de l’offre: M24058
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 193 800,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M24058
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/12/2024
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Organisation qui signe le marché: SIAVED
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RECYCLAGE DES VALLÉES
Offre:
Identifiant de l’offre: M24060
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 301 760,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M24060
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/12/2024
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Organisation qui signe le marché: SIAVED
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SUEZ RV LOURCHES
Offre:
Identifiant de l’offre: M24061
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de l'offre: 367 500,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M24061
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/12/2024
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Organisation qui signe le marché: SIAVED
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ENVIRONNEMENT SERVICES
Offre:
Identifiant de l’offre: M24063
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Valeur de l'offre: 111 464,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M24063
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/12/2024
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Organisation qui signe le marché: SIAVED
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RECYCLAGE DES VALLÉES
Offre:
Identifiant de l’offre: M24065
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Valeur de l'offre: 108 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M24065
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/12/2024
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Organisation qui signe le marché: SIAVED
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SIAVED
Numéro d’enregistrement: 25590095300076
Adresse postale: 5 route de Lourches
Ville: Douchy-les-mines
Code postal: 59282
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327437008
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590003400026
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SAS VARET
Numéro d’enregistrement: 30048861600024
Adresse postale: 16 rue Montaigne
Ville: MAZINGARBE
Code postal: 62670
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: RECYCLAGE DES VALLÉES
Numéro d’enregistrement: 39903413100017
Adresse postale: Zone Industrielle - Lieu-dit Sous le Mont
Ville: HAUMONT
Code postal: 59330
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003, LOT-0004, LOT-0006, LOT-0013, LOT-0014, LOT-0016, LOT-0021
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SUEZ RV LOURCHES
Numéro d’enregistrement: 33192819200011
Adresse postale: Rue Waldeck Rousseau
Ville: LOURCHES
Code postal: 59156
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007, LOT-0017
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ASSOCIATION LE MAILLON C2RI
Numéro d’enregistrement: 52061457900016
Adresse postale: 3 rue du Coron des Dix - Parc Europescaut
Ville: ANZIN
Code postal: 59410
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ENVIRONNEMENT SERVICES
Numéro d’enregistrement: 45310394700025
Adresse postale: Zone Industrielle - Lieu-dit Sous le Mont
Ville: HAUTMONT
Code postal: 59330
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0011, LOT-0019
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4a1faefb-95f3-4fb8-8546-c3a619d4f52d - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 16/01/2025 11:58:41 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 32779-2025
Numéro de publication au JO S: 12/2025
Date de publication: 17/01/2025
