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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SIAVED
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MARCHÉ DE TRAITEMENT DES DÉCHETS ISSUS DES DÉCHÈTERIES ET DE CERTAINES COLLECTES EN PORTE À PORTE TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DDS (hors Eco-DDS) ISSUS DES DÉCHÈTERIES
Description: Le présent marché a pour objet le traitement des flux : Bois (y compris le flux collecté en porte à porte de la CAVM), cartons, déchets verts (y compris les flux collectés en porte à porte et PAV de la COA, la CAPH, la CAVM, la CAMVS et CCPM), encombrants (y compris les flux collectés en porte à porte de la COA, la CA2C, la CAPH, la CAVM, les encombrants issus du centre de tri du SIAVED et délestage des refus de tri encombrants en cas de non-disponibilité des CVE), ferrailles et batteries, gravats, plâtre (CAMVS), transport et traitement des flux , DDS. Chaque flux fera l’objet d’un lot spécifique.
Identifiant de la procédure: 3a0880a6-9946-493a-99f7-5edf736e263c
Avis précédent: 780584-2025
Identifiant interne: M25052
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90510000 Élimination et traitement des ordures
Nomenclature complémentaire (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Services A.1 Traitement du bois COA, CA2C, CCPS
Description: Le présent marché fait l’objet d’un allotissement géographique et d’un allotissement par flux au sein de l’allotissement géographique. Chaque lot est défini par une lettre, faisant référence à l’allotissement géographique, et un chiffre, faisant référence à l’allotissement par flux.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pondération indiquée dans le RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SIAVED
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SIAVED
Organisation qui signe le contrat: SIAVED
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Services A.2 Traitement du carton COA, CA2C, CCPS
Description: Le présent marché fait l’objet d’un allotissement géographique et d’un allotissement par flux au sein de l’allotissement géographique. Chaque lot est défini par une lettre, faisant référence à l’allotissement géographique, et un chiffre, faisant référence à l’allotissement par flux.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SIAVED
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SIAVED
Organisation qui signe le contrat: SIAVED
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Services A.3 Traitement des déchets verts COA, CA2C, CCPS
Description: Le présent marché fait l’objet d’un allotissement géographique et d’un allotissement par flux au sein de l’allotissement géographique. Chaque lot est défini par une lettre, faisant référence à l’allotissement géographique, et un chiffre, faisant référence à l’allotissement par flux.
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SIAVED
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SIAVED
Organisation qui signe le contrat: SIAVED
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Services A.4 Traitement des encombrants COA, CA2C, CCPS
Description: Le présent marché fait l’objet d’un allotissement géographique et d’un allotissement par flux au sein de l’allotissement géographique. Chaque lot est défini par une lettre, faisant référence à l’allotissement géographique, et un chiffre, faisant référence à l’allotissement par flux.
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SIAVED
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SIAVED
Organisation qui signe le contrat: SIAVED
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Services A.5 Traitement des ferrailles et batteries COA, CA2C, CCPS
Description: Le présent marché fait l’objet d’un allotissement géographique et d’un allotissement par flux au sein de l’allotissement géographique. Chaque lot est défini par une lettre, faisant référence à l’allotissement géographique, et un chiffre, faisant référence à l’allotissement par flux.
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SIAVED
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SIAVED
Organisation qui signe le contrat: SIAVED
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Services A.6 Traitement des gravats COA, CA2C, CCPS
Description: Le présent marché fait l’objet d’un allotissement géographique et d’un allotissement par flux au sein de l’allotissement géographique. Chaque lot est défini par une lettre, faisant référence à l’allotissement géographique, et un chiffre, faisant référence à l’allotissement par flux.
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SIAVED
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SIAVED
Organisation qui signe le contrat: SIAVED
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Services A.7 Transport et traitement des DDS COA, CA2C, CCPS
Description: Le présent marché fait l’objet d’un allotissement géographique et d’un allotissement par flux au sein de l’allotissement géographique. Chaque lot est défini par une lettre, faisant référence à l’allotissement géographique, et un chiffre, faisant référence à l’allotissement par flux.
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SIAVED
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SIAVED
Organisation qui signe le contrat: SIAVED
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot n°8 : Services B.1 Traitement du bois CAPH, CAVM
Description: Le présent marché fait l’objet d’un allotissement géographique et d’un allotissement par flux au sein de l’allotissement géographique. Chaque lot est défini par une lettre, faisant référence à l’allotissement géographique, et un chiffre, faisant référence à l’allotissement par flux.
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SIAVED
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SIAVED
Organisation qui signe le contrat: SIAVED
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Services B.2 Traitement du carton CAPH, CAVM
Description: Le présent marché fait l’objet d’un allotissement géographique et d’un allotissement par flux au sein de l’allotissement géographique. Chaque lot est défini par une lettre, faisant référence à l’allotissement géographique, et un chiffre, faisant référence à l’allotissement par flux.
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SIAVED
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SIAVED
Organisation qui signe le contrat: SIAVED
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Services B.3 Traitement des déchets verts CAPH, CAVM
Description: Le présent marché fait l’objet d’un allotissement géographique et d’un allotissement par flux au sein de l’allotissement géographique. Chaque lot est défini par une lettre, faisant référence à l’allotissement géographique, et un chiffre, faisant référence à l’allotissement par flux.
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SIAVED
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SIAVED
Organisation qui signe le contrat: SIAVED
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Services B.4 Traitement des encombrants CAPH, CAVM
Description: Le présent marché fait l’objet d’un allotissement géographique et d’un allotissement par flux au sein de l’allotissement géographique. Chaque lot est défini par une lettre, faisant référence à l’allotissement géographique, et un chiffre, faisant référence à l’allotissement par flux.
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SIAVED
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SIAVED
Organisation qui signe le contrat: SIAVED
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Services B.5 Traitement des ferrailles et batteries CAPH, CAVM
Description: Le présent marché fait l’objet d’un allotissement géographique et d’un allotissement par flux au sein de l’allotissement géographique. Chaque lot est défini par une lettre, faisant référence à l’allotissement géographique, et un chiffre, faisant référence à l’allotissement par flux.
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SIAVED
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SIAVED
Organisation qui signe le contrat: SIAVED
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Services B.6 Traitement des gravats CAPH, CAVM
Description: Le présent marché fait l’objet d’un allotissement géographique et d’un allotissement par flux au sein de l’allotissement géographique. Chaque lot est défini par une lettre, faisant référence à l’allotissement géographique, et un chiffre, faisant référence à l’allotissement par flux.
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SIAVED
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SIAVED
Organisation qui signe le contrat: SIAVED
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Lot n°14 : Services B.7 Transport et traitement des DDS CAPH, CAVM
Description: Le présent marché fait l’objet d’un allotissement géographique et d’un allotissement par flux au sein de l’allotissement géographique. Chaque lot est défini par une lettre, faisant référence à l’allotissement géographique, et un chiffre, faisant référence à l’allotissement par flux.
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SIAVED
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SIAVED
Organisation qui signe le contrat: SIAVED
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Services C.1 Traitement du bois CCPM, CAMVS
Description: Le présent marché fait l’objet d’un allotissement géographique et d’un allotissement par flux au sein de l’allotissement géographique. Chaque lot est défini par une lettre, faisant référence à l’allotissement géographique, et un chiffre, faisant référence à l’allotissement par flux.
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SIAVED
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SIAVED
Organisation qui signe le contrat: SIAVED
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Services C.2 Traitement du carton CCPM, CAMVS
Description: Le présent marché fait l’objet d’un allotissement géographique et d’un allotissement par flux au sein de l’allotissement géographique. Chaque lot est défini par une lettre, faisant référence à l’allotissement géographique, et un chiffre, faisant référence à l’allotissement par flux.
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SIAVED
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SIAVED
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Services C.3 Traitement des déchets verts CCPM, CAMVS
Description: Le présent marché fait l’objet d’un allotissement géographique et d’un allotissement par flux au sein de l’allotissement géographique. Chaque lot est défini par une lettre, faisant référence à l’allotissement géographique, et un chiffre, faisant référence à l’allotissement par flux.
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SIAVED
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SIAVED
Organisation qui signe le contrat: SIAVED
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Services C.4 Traitement des encombrants CCPM, CAMVS
Description: Le présent marché fait l’objet d’un allotissement géographique et d’un allotissement par flux au sein de l’allotissement géographique. Chaque lot est défini par une lettre, faisant référence à l’allotissement géographique, et un chiffre, faisant référence à l’allotissement par flux.
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 68 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SIAVED
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SIAVED
Organisation qui signe le contrat: SIAVED
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Lot n°19 : Services C.5 Traitement des ferrailles et batteries CCPM, CAMVS
Description: Le présent marché fait l’objet d’un allotissement géographique et d’un allotissement par flux au sein de l’allotissement géographique. Chaque lot est défini par une lettre, faisant référence à l’allotissement géographique, et un chiffre, faisant référence à l’allotissement par flux.
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SIAVED
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SIAVED
Organisation qui signe le contrat: SIAVED
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Services C.6 Traitement des gravats CCPM, CAMVS
Description: Le présent marché fait l’objet d’un allotissement géographique et d’un allotissement par flux au sein de l’allotissement géographique. Chaque lot est défini par une lettre, faisant référence à l’allotissement géographique, et un chiffre, faisant référence à l’allotissement par flux
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SIAVED
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SIAVED
Organisation qui signe le contrat: SIAVED
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Lot n°21 : Services C.7 Transport et traitement des DDS CCPM, CAMVS
Description: Le présent marché fait l’objet d’un allotissement géographique et d’un allotissement par flux au sein de l’allotissement géographique. Chaque lot est défini par une lettre, faisant référence à l’allotissement géographique, et un chiffre, faisant référence à l’allotissement par flux.
Identifiant interne: 21
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SIAVED
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SIAVED
Organisation qui signe le contrat: SIAVED
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Lot n°22 : Services C.8 Traitement du plâtre CAMVS
Description: Le présent marché fait l’objet d’un allotissement géographique et d’un allotissement par flux au sein de l’allotissement géographique. Chaque lot est défini par une lettre, faisant référence à l’allotissement géographique, et un chiffre, faisant référence à l’allotissement par flux.
Identifiant interne: 22
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SIAVED
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SIAVED
Organisation qui signe le contrat: SIAVED
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 54 328 284,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SUEZ RV NORD EST
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 1 de SUEZ RV NORD EST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 577 500,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026S00004
Date de conclusion du marché/concession: 02/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: SIAVED
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SUEZ RV NORD EST
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 2 de SUEZ RV NORD EST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 793 500,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026S00005
Date de conclusion du marché/concession: 02/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: SIAVED
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SEDE ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 3 de SEDE ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 2 328 480,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026S00006
Date de conclusion du marché/concession: 02/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: SIAVED
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SUEZ RV NORD EST
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 4 de SUEZ RV NORD EST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 7 834 089,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026S00007
Date de conclusion du marché/concession: 02/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: SIAVED
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SUEZ RV NORD EST
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 5 de SUEZ RV NORD EST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 1 805 520,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026S00008
Date de conclusion du marché/concession: 02/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: SIAVED
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SUEZ RV NORD EST
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 6 de SUEZ RV NORD EST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 1 458 240,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026S00009
Date de conclusion du marché/concession: 02/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: SIAVED
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ACTIVITES DE RECYCLAGE ET DE FORMULATION - ARF
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 7 de ACTIVITES DE RECYCLAGE ET DE FORMULATION - ARF
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 490 833,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026S00010
Date de conclusion du marché/concession: 02/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: SIAVED
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ASTRADEC
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 8 de ASTRADEC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 1 092 960,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026S00011
Date de conclusion du marché/concession: 02/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: SIAVED
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SUEZ RV NORD EST
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 9 de SUEZ RV NORD EST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 1 076 400,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026S00012
Date de conclusion du marché/concession: 02/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: SIAVED
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ASTRADEC
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 10 de ASTRADEC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 3 297 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026S00013
Date de conclusion du marché/concession: 02/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: SIAVED
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ASTRADEC
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 11 de ASTRADEC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 17 284 224,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026S00014
Date de conclusion du marché/concession: 02/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: SIAVED
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SUEZ RV NORD EST
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 12 de SUEZ RV NORD EST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 2 901 360,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026S00015
Date de conclusion du marché/concession: 02/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: SIAVED
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ASTRADEC
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 13 de ASTRADEC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 2 247 750,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026S00016
Date de conclusion du marché/concession: 02/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: SIAVED
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ACTIVITES DE RECYCLAGE ET DE FORMULATION - ARF
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 14 de ACTIVITES DE RECYCLAGE ET DE FORMULATION - ARF
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 611 854,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026S00017
Date de conclusion du marché/concession: 02/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: SIAVED
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: RECYCLAGE DES VALLEES
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 15 de RECYCLAGE DES VALLEES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 598 500,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026S00018
Date de conclusion du marché/concession: 02/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: SIAVED
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: RECYCLAGE DES VALLEES
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 17 de RECYCLAGE DES VALLEES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de l'offre: 2 171 133,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026S00019
Date de conclusion du marché/concession: 03/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: SIAVED
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: RECYCLAGE DES VALLEES
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 18 de RECYCLAGE DES VALLEES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Valeur de l'offre: 4 490 420,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026S00020
Date de conclusion du marché/concession: 03/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: SIAVED
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SUEZ RV NORD EST
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 19 de SUEZ RV NORD EST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Valeur de l'offre: 1 495 946,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026S00021
Date de conclusion du marché/concession: 03/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: SIAVED
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: RECYCLAGE DES VALLEES
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 20 de RECYCLAGE DES VALLEES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Valeur de l'offre: 1 166 666,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026S00022
Date de conclusion du marché/concession: 04/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: SIAVED
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ACTIVITES DE RECYCLAGE ET DE FORMULATION - ARF
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 21 de ACTIVITES DE RECYCLAGE ET DE FORMULATION - ARF
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Valeur de l'offre: 416 909,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026S00023
Date de conclusion du marché/concession: 04/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: SIAVED
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: RECYCLAGE DES VALLEES
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 22 de RECYCLAGE DES VALLEES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Valeur de l'offre: 189 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026S00024
Date de conclusion du marché/concession: 04/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: SIAVED
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SIAVED
Numéro d’enregistrement: 25590095300076
Adresse postale: 5 Route de Lourches
Ville: Douchy -les-Mines
Code postal: 59282
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: SIAVED
Téléphone: +33 800775537
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 175 900 034 00026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: RECYCLAGE DES VALLEES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 399034131
Ville: HAUTMONT
Code postal: 59330
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0018
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: RECYCLAGE DES VALLEES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 399034131
Ville: HAUTMONT
Code postal: 59330
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0020
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ASTRADEC
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 448713040
Ville: ARQUES
Code postal: 62510
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SUEZ RV NORD EST
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 504726787
Ville: SCHILTIGHEIM
Code postal: 67300
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0019
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ACTIVITES DE RECYCLAGE ET DE FORMULATION - ARF
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 328999362
Ville: SAINT-REMY-DU-NORD
Code postal: 59330
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: ACTIVITES DE RECYCLAGE ET DE FORMULATION - ARF
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 328999362
Ville: SAINT-REMY-DU-NORD
Code postal: 59330
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0014
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: SEDE ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 315732842
Ville: ARRAS
Code postal: 62000
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: ASTRADEC
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 448713040
Ville: ARQUES
Code postal: 62510
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: SUEZ RV NORD EST
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 504726787
Ville: SCHILTIGHEIM
Code postal: 67300
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: RECYCLAGE DES VALLEES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 399034131
Ville: HAUTMONT
Code postal: 59330
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0017
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: SUEZ RV NORD EST
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 504726787
Ville: SCHILTIGHEIM
Code postal: 67300
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: RECYCLAGE DES VALLEES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 399034131
Ville: HAUTMONT
Code postal: 59330
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0015
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: SUEZ RV NORD EST
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 504726787
Ville: SCHILTIGHEIM
Code postal: 67300
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: RECYCLAGE DES VALLEES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 399034131
Ville: HAUTMONT
Code postal: 59330
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0022
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: ASTRADEC
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 448713040
Ville: ARQUES
Code postal: 62510
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: ACTIVITES DE RECYCLAGE ET DE FORMULATION - ARF
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 328999362
Ville: SAINT-REMY-DU-NORD
Code postal: 59330
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0021
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: SUEZ RV NORD EST
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 504726787
Ville: SCHILTIGHEIM
Code postal: 67300
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: SUEZ RV NORD EST
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 504726787
Ville: SCHILTIGHEIM
Code postal: 67300
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0021
Nom officiel: SUEZ RV NORD EST
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 504726787
Ville: SCHILTIGHEIM
Code postal: 67300
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0022
Nom officiel: ASTRADEC
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 448713040
Ville: ARQUES
Code postal: 62510
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0023
Nom officiel: SUEZ RV NORD EST
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 504726787
Ville: SCHILTIGHEIM
Code postal: 67300
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7ed3138e-a3a5-404f-8b16-73ceb623c567 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 07/04/2026 14:49:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 239336-2026
Numéro de publication au JO S: 68/2026
Date de publication: 08/04/2026
