1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SIAVED
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Le présent accord cadre a pour objet la fourniture et la livraison de composteurs bois.
Description: Le présent accord cadre a pour objet la fourniture et la livraison de composteurs bois. La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de composteurs pour la mise en place du tri à la source des déchets alimentaires sur le territoire du SIAVED. La consultation concerne la fourniture et la livraison de composteurs en bois d?une contenance de : ? Comprise entre 350 et 400 litres (tolérance +/- 10%) ? Comprise entre 550 et 600 litres (tolérance +/- 10%) ? Comprise entre 800 et 1000 litres (tolérance +/- 10%) Et des composteurs monoblocs ou chalets de compostage.
Identifiant de la procédure: bb873969-9654-43cf-a51e-6f5b678f844b
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39234000 Caisses à compost
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: La fourniture et livraison de composteurs bois
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de composteurs pour la mise en place du tri à la source des déchets alimentaires sur le territoire du SIAVED. La consultation concerne la fourniture et la livraison de composteurs en bois d'une contenance de : • Comprise entre 350 et 400 litres (tolérance +/- 10%) • Comprise entre 550 et 600 litres (tolérance +/- 10%) • Comprise entre 800 et 1000 litres (tolérance +/- 10%) Et des composteurs monoblocs ou chalets de compostage.
Identifiant interne: M24019
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39234000 Caisses à compost
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 17/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SIAVED
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SIAVED
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SIAVED
Numéro d’enregistrement: 25590095300076
Adresse postale: 5 route de Lourches
Ville: Douchy-les-mines
Code postal: 59282
Pays: France
Téléphone: 0327437008
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7ccbfc22-7a4e-429a-add5-fcce4855a1b8 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé comme appel à la concurrence – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 16/05/2024 15:42:41 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 294471-2024
Numéro de publication au JO S: 97/2024
Date de publication: 21/05/2024
