Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
livres_Non_Scolaires_2023
Numéro de référence: LIVRES_NON_SCOLAIRES_2023
II.1.2)Code CPV principal22110000 Livres imprimés
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
fourniture et livraison de livres non scolaires imprimés pour la région académique PACA
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 465 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
un même soumissionnaire ne pourra, de manière maximale, être attributaire que d'un lot (précision cette limitation est encadrée par le numéro de Siret)
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
département des Alpes-De-Haute-Provence (04)
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22110000 Livres imprimés
22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL01 Alpes-de-Haute-Provence
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
département des Alpes-De-Haute-Provence (04)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 50 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
durée ferme d'un an à compter de de la date de réception de sa notification, renouvelable trois fois un an par reconduction tacite du Pouvoir Adjudicateur (soit 4 ans maximum)
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
département des Hautes-Alpes (05)
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22110000 Livres imprimés
22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
département des Hautes-Alpes (05)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 50 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
durée ferme d'un an à compter de de la date de réception de sa notification, renouvelable trois fois un an par reconduction tacite du Pouvoir Adjudicateur (soit 4 ans maximum)
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
département des Alpes-Maritimes (06)
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22110000 Livres imprimés
22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
département des Alpes-Maritimes (06)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
durée ferme d'un an à compter de de la date de réception de sa notification, renouvelable trois fois un an par reconduction tacite du Pouvoir Adjudicateur (soit 4 ans maximum)
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
département des Bouches-Du-Rhône (13)
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22110000 Livres imprimés
22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
département des Bouches-Du-Rhône (13)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 105 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
durée ferme d'un an à compter de de la date de réception de sa notification, renouvelable trois fois un an par reconduction tacite du Pouvoir Adjudicateur (soit 4 ans maximum)
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22110000 Livres imprimés
22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
durée ferme d'un an à compter de de la date de réception de sa notification, renouvelable trois fois un an par reconduction tacite du Pouvoir Adjudicateur (soit 4 ans maximum)
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
département du Vaucluse (84)
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22110000 Livres imprimés
22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:
département du Vaucluse (84)
II.2.4)Description des prestations:
département du Vaucluse (84)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le lot 6 est conclu pour une durée d'un an avec date d'effet au 13 juillet 2024 (soit à l'issue du marché actuel portant sur les mêmes prestations que le présent accord-cadre) pour une durée d'un an renouvelable deux fois un an par reconduction tacite du Pouvoir Adjudicateur (soit 3 ans maximum pour ce lot)
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
