Centrale des marchés
Achat d un analyseur d acide nitreux HONO Achat d'un analyseur d acide nitreux HONO L analyseur à acquérir devra être utilisé pour mesurer précisément et sélectivement l acide nitreux (HONO) dans une large gamme des concentrations (de l or...
IMT LILLE DOUAI 59508Douai cedex annie.demski@imt-lille-douai.fr
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Achat d un analyseur d acide nitreux HONO

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5319298

Date de clôture estimée : 25/05/20
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (15/04/20)
175994-2020
BOAMP (15/04/20)
20-51912

Département(s) de publication : 59
Annonce No 20-51912
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
IMT LILLE DOUAI, 941 rue Charles Bourseul CS 10838, 59508, Douai Cedex, F, Courriel : annie.demski@imt-lille-douai.fr, Code NUTS : FRE11
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.imt-lille-douai.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=568626&orgAcronyme=a4n
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=568626&orgAcronyme=a4n
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Institut Mines-Télécom Lille Douai, 941 rue Charles Bourseul - cs 10838, 59508, Douai Cedex, F, Courriel : annie.demski@imt-lille-douai.fr, Code NUTS : FRE11, Adresse internet : http://www.imt-lille-douai.fr, Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=568626&orgAcronyme=a4n
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=568626&orgAcronyme=a4n
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=568626&orgAcronyme=a4n
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Enseignement et recherche
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Enseignement et recherche

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Achat d un analyseur d acide nitreux HONO
Numéro de référence : 20EMD008M
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 38434000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Achat d'un analyseur d acide nitreux HONO L analyseur à acquérir devra être utilisé pour mesurer précisément et sélectivement l acide nitreux (HONO) dans une large gamme des concentrations (de l ordre du ppt à la ppm) qui correspondent aux concentrations d acide nitreux présentes dans l air ambiant, ainsi qu à celles des réacteurs photochimiques et des chambres de simulation.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 38434000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Institut Mines-Télécom - 59500 Douai
II.2.4)Description des prestations : Achat d un analyseur d acide nitreux HONO
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût :
     1. Prix / Pondération : 40
     2. Performances analytiques de l outil / Pondération : 40
     3. Service après-vente, garantie, formation, expérience du fournisseur / Pondération : 10
     4. Développement durable / Pondération : 10
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 3
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
25 mai 2020 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 26 mai 2020 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Ce marché est un marché à procédure adaptée (inférieur au seuil européen). Un publicité au JOUE est néanmoins faite afin de toucher une plus large concurrence s'agissant d'un secteur d'activité peu concurrentiel en France.La consultation a pour objet l achat d un analyseur d acide nitreux (Hono) pour le CERI énergie et environnement / unité de recherche SAGE (Sciences de l Atmosphère et Génie de l Environnement) de l Ecole Nationale Supérieure Mines-Télécom Lille Douai (IMT Lille Douai).Son montant maximum étant cependant plafonné au seuil des MAPA (procédure interne A1) en vigueur à la date de lancement de cette consultation, soit 89 999.99 euro(s)ht.le matériel faisant l objet du marché devra être livré, installé et en ordre de marche dans un délai maximum de 16 semaines à compter de sa notification.les variantes ne sont pas autorisées. Il n'y a pas d'options.Le délai de validité des offres est fixé à 60 jours à compter de la date limite de remisedes offres.Le mode de règlement est le virement administratif dans un délai de 30 jours.Le marché sera financé sur le budget du CERI Energie et Environnement / unité de recherche SAGE
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lille, 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039, 59014, Lille, F, Téléphone : (+33) 3 59 54 23 42, Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, Fax : (+33) 3 59 54 24 45, Adresse internet : http://Lille.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Dans les conditions fixées par le code de justice administrative (CJA) peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis :- un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat ;- un recours en excès de pouvoir formé contre une décision implicite de rejet (artR421-2CJA)- un référé contractuel dans un délai de trente et un jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché ;- un recours de plein contentieux dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la signature du contrat
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
14 avril 2020
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