1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Sia Habitat
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché De Maîtrise D'oeuvre En Vue De La Réhabilitation Thermique De 32 Logements Individuels & Aménagement Des Extérieurs - Phalempin - le Plouich & les Bleuets
Description: Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Marché De Maîtrise D'oeuvre En Vue De La Réhabilitation Thermique De 32 Logements Individuels & Aménagement Des Extérieurs - Phalempin - le Plouich & les Bleuets
Identifiant de la procédure: cb225459-7eae-4b95-b1b1-c9d5aa689092
Identifiant interne: 2024088
Type de procédure: Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Phalempin
Ville: Phalempin
Code postal: 59133
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Marché De Maîtrise D'oeuvre En Vue De La Réhabilitation Thermique De 32 Logements Individuels & Aménagement Des Extérieurs - Phalempin - le Plouich & les Bleuets
Description: Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Marché De Maîtrise D'oeuvre En Vue De La Réhabilitation Thermique De 32 Logements Individuels & Aménagement Des Extérieurs - Phalempin - le Plouich & les Bleuets
Identifiant interne: S-PA-1496606
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Phalempin
Ville: Phalempin
Code postal: 59133
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.15.
Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 103 680,00 EUR
Attribution directe:
Justification de l’attribution directe: Marchés dont la valeur estimée est inférieure aux seuils applicables aux marchés publics
Autre justification: Le présent marché est passé selon une procédure adaptée avec négociation telle que visée par les dispositions des articles L2123-1, du premier paragraphe de l'article R.2123-1, de l'article R2123-4 et de l'article R2123-5 du Code de la Commande Publique
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL THERMI CLIM
Offre:
Identifiant de l’offre: SARL THERMI CLIM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 103 680,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024088
Titre: Marché De Maîtrise D'oeuvre En Vue De La Réhabilitation Thermique De 32 Logements Individuels & Aménagement Des Extérieurs - Phalempin - le Plouich & les Bleuets
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 0161C255-AAEB-D294-7CC0096817637B74
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Sia Habitat
Numéro d’enregistrement: 54088
Adresse postale: 67 Avenue des Potiers Cs80649
Ville: Douai
Code postal: 59506
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: M. PIERRE TONNEAU
Téléphone: 0969321218
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d’enregistrement: 0161C276-BBF2-6635-F53CD61FD69503C4
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Ville: Lille
Code postal: 59034
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320783333
Télécopieur: 0320785009
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d’enregistrement: 0161C284-02B0-332E-4EBDDAC6B89B4964
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Ville: Lille
Code postal: 59034
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320783333
Télécopieur: 0320785009
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SARL THERMI CLIM
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1496606-1-0-1
Adresse postale: 24 Rue De La Dhuis
Ville: Montreuil
Code postal: 93100
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 0178904560
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 72524cf6-7d71-4c37-a95a-036be2231cb4 - 01
Type de formulaire: Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Sous-type d’avis: 25
Date d’envoi de l’avis: 02/10/2024 13:14:21 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 595473-2024
Numéro de publication au JO S: 193/2024
Date de publication: 03/10/2024