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Prestations d'élagage, d'abattage, d'essouchage et entretien du patrimoine arboré de Sia Habitat Description II.1) Prestations d'élagage, d'abattage, d'essouchage et entretien du patrimoine arboré de Sia Habitat. Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.1) Services Catégo...
SIA habitat 59506Douai stephane.diokh@groupe-sia.com 0327946314
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Prestations d'élagage, d'abattage, d'essouchage et entretien du patrimoine arboré de Sia Habitat

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Marché public ou privé
Référence du marché : 892904

Date de clôture estimée : 06/01/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (27/11/13)
399679-2013
stephane.diokh@groupe-sia.com
67 avenue des Potiers, CS 80649
+33 327946314
SIA habitat
+33 327946362
Douai Cedex
FRANCE
59506

Adresse(s) internet:

www.sia-habitat.e-marchespublics.com

www.sia-habitat.e-marchespublics.com


Nom, adresses et point(s) de contact
I.1) Autre
Type de pouvoir adjudicateur
I.2) Activité principale
I.3) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
I.4) Description
II.1) Prestations d'élagage, d'abattage, d'essouchage et entretien du patrimoine arboré de Sia Habitat.
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.1) Services
Catégorie de services nº 27: Autres services
Nord - Pas-de-Calais
FR30


Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.2) L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.3) Accord-cadre avec un seul opérateur
Durée de l’accord-cadre

Durée en années: 4

Information sur l’accord-cadre
II.1.4) Prestations d'élagage, d'abattage, d'essouchage et entretien du patrimoine arboré de SIA Habitat.
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.5) Élagage des arbres
77341000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.6) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.7) Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

Lots
II.1.8) Des variantes seront prises en considération: non
Variantes
II.1.9) Quantité ou étendue du marché
II.2) Quantité ou étendue globale:
II.2.1) Information sur les options
II.2.2) Reconduction
II.2.3) Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
II.3) Agence de Douai
Description succincte
1)
Élagage des arbres
77341000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Agence de Lille
Description succincte
1)
Élagage des arbres
77341000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Agence de Valenciennes
Description succincte
1)
Élagage des arbres
77341000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Agence de Noeux-Littoral
Description succincte
1)
Élagage des arbres
77341000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Agence de Lens-Billy
Description succincte
1)
Élagage des arbres
77341000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Conditions relatives au contrat
III.1) Sans objet.
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.1) Fonds propres.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.2) Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.3) L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
Autres conditions particulières
III.1.4) Conditions de participation
III.2) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — lettre de candidature ou imprimé DC1;
— attestation sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnées à l'article 8 de l'ordonnance 2005-649 du 6 juin 2005;
— pouvoir de la personne habilitée à engager le société.

Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.1) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — chiffre d'affaires global de l'entreprise pour les 3 derniers exercices connus;
— copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire.

Capacité économique et financière
III.2.2) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— références professionnelles récentes représentatives du savoir faire du candidat;
— effectifs du candidat.

Capacité technique
III.2.3) Informations sur les marchés réservés
III.2.4) Conditions propres aux marchés de services
III.3) La prestation est réservée à une profession particulière : non
Information relative à la profession
III.3.1) Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: non
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
III.3.2) Type de procédure
IV.1) Ouverte
Type de procédure
IV.1.1) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.2) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.1.3) Critères d’attribution
IV.2) 1. Prix. Pondération 60
2. Délai d'intervention. Pondération 20
3. Valeur technique. Pondération 20

Critères d’attribution
IV.2.1) Une enchère électronique sera effectuée: non
Enchère électronique
IV.2.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.3) SIADJUR2013112
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.1) non
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.2) Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 6.1.2014 - 12:00
Documents payants: non

Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.3) 6.1.2014 - 12:00
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
IV.3.4) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.5) français.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.6) en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.7) Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
Modalités d’ouverture des offres
IV.3.8) Il s'agit d'un marché renouvelable: non
Renouvellement
VI.1) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) http://sia-habitat.e-marchespublics.com
Informations complémentaires
VI.3) Procédures de recours
VI.4) chg.tgi-douai@justice.fr
47 rue Merlin de Douai
TGI de Douai
+33 327932700
Douai
FRANCE
59500
Instance chargée des procédures de recours
VI.4.1) Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Précisions concernant les délais d'introduction des recours: introduction d'un référé précontractuel devant le président du TGI de douai dans un délai de 16 jours à compter de la notification de la décision d'attribution du marché aux candidats évincés.
Introduction des recours
VI.4.2) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4.3) 22.11.2013
Date d’envoi du présent avis:
VI.5)
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