Centrale des marchés
Marché à bons de commande multi-attributaires sans minimum ni maximum de prestations de géomètre pour les besoins de SIA Habitat, Escaut Habitat et LTO Habitat II.1) Description II.1.1) Marché à bons de commande multi-attributaires sans minimum ni maximum de prestations de géomètre pour les besoins de SIA Habitat, Escaut Habitat et LTO Habitat. Intitulé a...
SIA habitat 59506Douai arnaud.bensoussan@groupe-sia.com 0327946314
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Marché à bons de commande multi-attributaires sans minimum ni maximum de prestations de géomètre pour les besoins de SIA Habitat, Escaut Habitat et LTO Habitat

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Marché public ou privé
Référence du marché : 893486

Date de clôture estimée : 07/01/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (28/11/13)
401173-2013
I.1) 59506
M. Bensoussan
SIA habitat
+33 327946304
Douai Cedex
FRANCE
+33 327946314
arnaud.bensoussan@groupe-sia.com
67 avenue des Potiers, CS 80649

Adresse(s) internet:

www.sia-habitat.e-marchespublics.com

www.sia-habitat.e-marchespublics.com

59506
M. Arnaud Bensoussan
Douai Cedex
+33 327946304
FRANCE
SIA Habitat
67 avenue des Potiers, CS 80649
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

www.e-marchespublics.com
SIA Habitat
FRANCE
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:


Nom, adresses et point(s) de contact
I.2) Autre
Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Logement et équipements collectifs
Activité principale
I.4) 59505
Escaut Habitat
Douai Cedex
67 avenue des Potiers, CS 60513
FRANCE

62590
LTO Habitat
Oignies
46 rue Émile Zola
FRANCE


Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Marché à bons de commande multi-attributaires sans minimum ni maximum de prestations de géomètre pour les besoins de SIA Habitat, Escaut Habitat et LTO Habitat.
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2) Services
Catégorie de services nº 12: Services d'architecture; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère; services connexes de consultations scientifiques et techniques; services d'essais et d'analyses techniques
Nord - Pas-de-Calais
FR30


Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.3) L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Marché à bons de commande multi-attributaires sans minimum ni maximum de prestations de géomètre pour les besoins de SIA Habitat, Escaut Habitat et LTO Habitat.
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.6) Services topographiques
71351810
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8) Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

Lots
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: non
Variantes
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Marché à bons de commande multi-attributaires sans minimum ni maximum de prestations de géomètre pour les besoins de SIA Habitat, Escaut Habitat et LTO Habitat.
La durée du marché est de 12 mois reconductible 3 fois.

Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Information sur les options
II.2.3) Reconduction
II.3) Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1)
Marché à bons de commande multi-attributaires sans minimum ni maximum de prestations de géomètre pour les besoins de SIA Habitat, Escaut Habitat et LTO Habitat.
Description succincte
2)
Services topographiques
71351810
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
La durée du marché est de 12 mois reconductible 3 fois
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Les candidats ne pourront soumissionner à plus de 3 lots. Si un des candidats postule sur plus de 3 lots, il verra son offre rejetée pour l'ensemble des lots.
Information complémentaire sur les lots
1)
Marché à bons de commande multi-attributaires sans minimum ni maximum de prestations de géomètre pour les besoins de SIA Habitat, Escaut Habitat et LTO Habitat.
Description succincte
2)
Services topographiques
71351810
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
La durée du marché est de 12 mois reconductible 3 fois
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Les candidats ne pourront soumissionner à plus de 3 lots. Si un des candidats postule sur plus de 3 lots, il verra son offre rejetée pour l'ensemble des lots.
Information complémentaire sur les lots
1)
Marché à bons de commande multi-attributaires sans minimum ni maximum de prestations de géomètre pour les besoins de SIA Habitat, Escaut Habitat et LTO Habitat.
Description succincte
2)
Services topographiques
71351810
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
La durée du marché est de 12 mois reconductible 3 fois
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Les candidats ne pourront soumissionner à plus de 3 lots. Si un des candidats postule sur plus de 3 lots, il verra son offre rejetée pour l'ensemble des lots.
Information complémentaire sur les lots
1)
Marché à bons de commande multi-attributaires sans minimum ni maximum de prestations de géomètre pour les besoins de SIA Habitat, Escaut Habitat et LTO Habitat.
Description succincte
2)
Services topographiques
71351810
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
La durée du marché est de 12 mois reconductible 3 fois
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Les candidats ne pourront soumissionner à plus de 3 lots. Si un des candidats postule sur plus de 3 lots, il verra son offre rejetée pour l'ensemble des lots.
Information complémentaire sur les lots
1)
Marché à bons de commande multi-attributaires sans minimum ni maximum de prestations de géomètre pour les besoins de SIA Habitat, Escaut Habitat et LTO Habitat.
Description succincte
2)
Services topographiques
71351810
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
La durée du marché est de 12 mois reconductible 3 fois
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Les candidats ne pourront soumissionner à plus de 3 lots. Si un des candidats postule sur plus de 3 lots, il verra son offre rejetée pour l'ensemble des lots.
Information complémentaire sur les lots
1)
Marché à bons LTO Habitat.
Description succincte
2)
Services topographiques
71351810
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
La durée du marché est de 12 mois reconductible 3 fois
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Les candidats ne pourront soumissionner à plus de 3 lots. Si un des candidats postule sur plus de 3 lots, il verra son offre rejetée pour l'ensemble des lots.
Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Le mode de règlement du marché est la lettre chèque. Le paiement interviendra dans un délai de 60 jours à compter de la réception de la facture.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3) Le groupement devra être constitué sous la forme solidaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — lettre de candidature ou imprimé DC1 (annexe 2 du RC),
— attestation sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance 2005-649 du 6.6.2005 (annexe 1 du RC),
— copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire,
— pouvoir de la personne habilitée à engager la société.

Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — fiche de capacités professionnelles, techniques et financières (annexe 3 du RC)
Capacité économique et financière
III.2.3) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— fiche de capacités professionnelles, techniques et financières (annexe 3 du RC)
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s):
inscription à l'ordre des géomètres-experts.

Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : oui
références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables: loi no 46-942 du 7.5.1946.

Information relative à la profession
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: oui
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Ouverte
Type de procédure
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) 1. Prix des prestations. Pondération 40
2. Valeur technique de l'offre. Pondération 60

Critères d’attribution
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: non
Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) GRPDJUR2013062
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2) non
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 7.1.2014 - 12:00
Documents payants: non

Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) 7.1.2014 - 12:00
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) français.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.7) en jours: 160 (à compter de la date limite de réception des offres)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Il s'agit d'un marché renouvelable: non
Renouvellement
VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) http://sia-habitat.e-marchespublics.com

Les candidats ne pourront soumissionner à plus de 3 lots. Si un des candidats postule sur plus de 3 lots, il verra son offre rejetée pour l'ensemble des lots.

Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) 59500
TGI de Douai
Douai
47 rue Merlin de Douai
FRANCE
Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2) Précisions concernant les délais d'introduction des recours: un recours précontractuel pourra être introduit par tout intéressé dans un délai de 16 jours suivant l'envoi de la notification aux candidats non retenus. Le maître d'ouvrage s'impose un délai minimal de 16 jours entre ladite notification et la signature du marché.
Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) 25.11.2013
Date d’envoi du présent avis:
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