Centrale des marchés
Accord cadre relatif a la réalisation de missions d'études géotechniques et de sondages de sols pour les opérations et les résidences de SIA HAbitat et Escaut Habitat II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Accord cadre relatif a la réalisation de missions d'études géotechniques et de sondages de sols pour les opératio...
SIA Habitat 59506Douai arnaud.bensoussan@groupe-sia.com 0327946314
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Accord cadre relatif a la réalisation de missions d'études géotechniques et de sondages de sols pour les opérations et les résidences de SIA HAbitat et Escaut Habitat

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1293299

Date de clôture estimée : 19/12/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (12/11/14)
384804-2014
SOURCEWEB (08/11/14)
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
FRANCE
67 avenue des Potiers, CS 80649
Douai Cedex
59506
+33 327946314
arnaud.bensoussan@groupe-sia.com
SIA Habitat
+33 327946304

Adresse(s) internet:

www.sia-habitat.e-marchespublics.com

www.sia-habitat.e-marchespublics.com


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3) Activité principale
Logement et équipements collectifs
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
FRANCE
59505
67 avenue des Potiers, CS 60513
Douai
Escaut Habitat
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Accord cadre relatif a la réalisation de missions d'études géotechniques et de sondages de sols pour les opérations et les résidences de SIA HAbitat et Escaut Habitat.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Exécution
Nord - Pas-de-Calais
FR30


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Durée de l’accord-cadre

Durée en années: 4
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre

Valeur estimée hors TVA: 1 120 000 EUR
Fréquence et valeur des marchés à attribuer: Pour chaque lot, la remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre interviendra lors de la survenance du besoin.

II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Accord cadre relatif a la réalisation de missions d'études géotechniques et de sondages de sols pour les opérations et les résidences de SIA Habitat et Escaut Habitat.
L'accord cadre est composé de trois lots, dont chacun sera attribué à cinq opérateurs économiques.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'étude géotechnique
45111250

Services d'ingénierie géotechnique
71332000


II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Le pouvoir adjudicateur n'exclut pas la possibilité de recourrir à des avenants.

II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 3
dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduits, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs:
en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
1) Description succincte
Accord cadre relatif a la réalisation de missions d'études géotechniques et de sondages de sols pour les opérations et les résidences de SIA Habitat et Escaut Habitat.
A titre indicatif, le montant estimatif des prestations annuelles commandées par le pouvoir adjudicateur est de 100 000 EUR.
Le lot sera attribué à 5 opérateurs économiques.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'étude géotechnique
45111250

Services d'ingénierie géotechnique
71332000


3) Quantité ou étendue
L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum en montant ni en quantité.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5) Information complémentaire sur les lots
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de un an à compter de sa notification, il pourra être reconduit trois fois sans que la durée totale de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises, ne puisse dépasser 4 ans.
1) Description succincte
Accord cadre relatif a la réalisation de missions d'etudes géotechniques et de sondages de sols pour les opérations et les résidences de SIA Habitat et Escaut Habitat.
A titre indicatif, le montant estimatif des prestations annuelles commandées par le pouvoir adjudicateur est de 100 000 EUR.
Le lot sera attribué à 5 opérateurs économiques.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'étude géotechnique
45111250

Services d'ingénierie géotechnique
71332000


3) Quantité ou étendue
L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum en montant ni en quantité.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5) Information complémentaire sur les lots
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de un an à compter de sa notification, il pourra être reconduit trois fois sans que la durée totale de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises, ne puisse dépasser 4 ans.
1) Description succincte
Accord cadre relatif a la réalisation de missions détudes géotechniques et de sondages de sols pour les opérations et les résidences de SIA Habitat et Escaut Habitat.
A titre indicatif, le montant estimatif des prestations annuelles commandées par le pouvoir adjudicateur est de 80 000 EUR.
Le lot sera attribué à 5 opérateurs économiques.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'étude géotechnique
45111250

Services d'ingénierie géotechnique
71332000


3) Quantité ou étendue
L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum en montant ni en quantité.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5) Information complémentaire sur les lots
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de un an à compter de sa notification, il pourra être reconduit trois fois sans que la durée totale de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises, ne puisse dépasser 4 ans.
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Les marchés subséquents seront traités à prix forfaitaires, fermes non actualisables. Le délai maximum de paiement des acomptes, des règlements partiels définitifs éventuels et du solde est de soixante (60) jours, à compter de la réception de la facture.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Chaque lot de l'accord-cadre sera conclu soit en entreprise individuelle, soit en entreprises groupées conjointes, le mandataire du groupement étant solidaire de l'ensemble des cotraitants. Le nombre maximum d'attributaire par lot est de cinq.
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Lettre de candidature ou imprimé DC1,
— Attestation sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas visés à l'article 8 de l'ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005 (attestation à compléter par le candidat fournie en annexe 1 du présent règlement de consultation),
— En cas de redressement judiciaire, copie du jugement,
— Pouvoir de la personne habilitée à engager la société.

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Chiffres d'affaire des trois derniers exercices connus.
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Liste de références pour des prestations similaires à celles objet de l'accord cadre.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
1. Synthèse des différentes missions du marché et mise en évidence des étapes importantes. Pondération 30
2. Organisation. Pondération 50
3. Qualité des CV du personnel en charge de la réalisation des prestations. Pondération 10
4. Délais. Pondération 10

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 19.12.2014 - 12:00
Documents payants: non

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
19.12.2014 - 12:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 160 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
FRANCE
59034
13 avenue du Peuple Belge
Lille
TGI de Lille
VI.4.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Un recours précontactuel peut être introduit auprès du TGI de Lille dans un délai de 16 jours à compter de la notification de la décision de rejet des offres.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
7.11.2014
Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00