A proximité de Douai 59505 Nord
Acheteur : NOREVIE
62 rue Saint-Sulpice
59505 DOUAI
Tel : 0327935333
Secteurs d'activité
Services de conseil en gros oeuvre.

Accord cadre relatif à la Maîtrise d'oeuvre des opérations de réhabilitation de logements individuels PLAI du parc locatif

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 14/04/2026
JOUE - 253302-2026
253302-2026 - Résultats
France – Services de conseil en gros œuvre – Accord cadre relatif à la Maîtrise d'oeuvre des opérations de réhabilitation de logements individuels PLAI du parc locatif
OJ S 72/2026 14/04/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielNOREVIE
Adresse électroniqueanne-laure.mercurio@norevie.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord cadre relatif à la Maîtrise d'oeuvre des opérations de réhabilitation de logements individuels PLAI du parc locatif
Description<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/>
Identifiant de la procédureaa55dce1-6ae7-4a34-8c25-d3ccf5ea827f
Identifiant interne2025.53
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71315100 Services de conseil en gros œuvre
Nomenclature complémentaire (cpv): 71315100 Services de conseil en gros œuvre
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreAccord cadre relatif à la Maîtrise d'oeuvre des opérations de réhabilitation de logements individuels PLAI du parc locatif
Description<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/>
Identifiant interneS-PF-1729588
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71315100 Services de conseil en gros œuvre
Nomenclature complémentaire (cpv): 71315100 Services de conseil en gros œuvre
5.1.3.
Durée estimée
Date de début02/01/2026
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur710728-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité du personnel mis à disposition Qualité du personnel mis à dispositionqualité du personnel mis à disposition personnel mis à disposition
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20
Critère
TypeQualité
Descriptionqualité des moyens matériels mis à disposition pour les études
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15
Critère
TypeQualité
Descriptionmaitrise des réglementations de chantier en milieu amianté
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15
Critère
TypeQualité
Descriptioncohérence de l'organisation et du planning d'éxécution
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix De La Prestation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal judiciaire de Douai
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Douai
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. Greffe du Tribunal
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis186 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre186 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNORTEC Ingénierie
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre186 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2025.53
TitreAccord cadre relatif à la Maîtrise d'oeuvre des opérations de réhabilitation de logements individuels Plai du parc locatif
Date de conclusion du marché/concession09/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement451DDCD8-F3DE-3586-97426517A8B1307C
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielNOREVIE
Numéro d’enregistrement43743
Adresse postale62 rue Saint-Sulpice
VilleDouai
Code postal59505
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Point de contactNOREVE Manuelle
Adresse électroniqueanne-laure.mercurio@norevie.com
Téléphone0327935333
Adresse internethttp://www.norevie.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal judiciaire de Douai
Numéro d’enregistrement451DDD0E-0128-76C5-2F779B05811A98E5
Adresse postale47 rue Merlin de Douai
VilleDouai
Code postal59500
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniquetj-douai@justice.fr
Téléphone0327932700
Télécopieur0327875049
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal judiciaire de Douai
Numéro d’enregistrement451DDD1E-E00F-044D-A6F2B324FFC9A797
Adresse postale47 rue Merlin de Douai
VilleDouai
Code postal59500
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniquetj-douai@justice.fr
Téléphone0327932700
Télécopieur0327875049
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officielNORTEC Ingénierie
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1729588-1-0-1
Adresse postale463 Rue Jules Guesde
VilleVilleneuve D'Ascq
Code postal59491
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniquesecretariat@nortecbet.com
Téléphone0320458129
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis2b45c53c-d852-455c-a587-e8c8f93943c7  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis13/04/2026 14:55:35 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis253302-2026
Numéro de publication au JO S72/2026
Date de publication14/04/2026