A proximité de Douai 59505 Nord
Acheteur : NOREVIE
62 rue Saint-Sulpice
59505 DOUAI
Tel : 0327935333
3 Lots
Lot 1
Douaisis Agglo + Agglo Coeur d'Ostrevent
Lot 2
MEL + CALL + CAVM +CAPH
Lot 3
CAC + +CUA + CAHC + CCOM + CCPC
Secteurs d'activité
Services de prestations.
Services topographiques.

Accord-cadre de prestations géomètre

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 26/12/2025
JOUE - 864107-2025
864107-2025 - Résultats
France – Services topographiques – Accord-cadre de prestations géomètre
OJ S 249/2025 26/12/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielNOREVIE
Adresse électroniqueanne-laure.mercurio@norevie.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord-cadre de prestations géomètre
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure5a3e57b4-88ee-4d47-83da-510807874b4d
Identifiant interne2025.48
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71351810 Services topographiques
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreDouaisis Agglo + Agglo Coeur d'Ostrevent
DescriptionDouaisis Agglo + Agglo Coeur d'Ostrevent
Identifiant interne01
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 75310000 Services de prestations
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur630465-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix de la prestation selon Dqe masqué
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal judiciaire de Douai
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Douai
Informations relatives aux délais de recours: Cf. Greffe du Tribunal
5.1.
LotLOT-0002
TitreMEL + CALL + CAVM +CAPH
DescriptionMEL + CALL + CAVM +CAPH
Identifiant interne02
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 75310000 Services de prestations
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur630465-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix de la prestation selon Dqe masqué
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal judiciaire de Douai
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Douai
Informations relatives aux délais de recours: Cf. Greffe du Tribunal
5.1.
LotLOT-0003
TitreCAC + +CUA + CAHC + CCOM + CCPC
DescriptionCAC + +CUA + CAHC + CCOM + CCPC
Identifiant interne03
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 75310000 Services de prestations
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur630465-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix de la prestation selon Dqe masqué
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal judiciaire de Douai
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Douai
Informations relatives aux délais de recours: Cf. Greffe du Tribunal
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis12 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre12 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSCP BOURGOGNE BEAUCAMP
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre400 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché20254801
TitreDouaisis Agglo + Agglo Coeur d'Ostrevent
Date de conclusion du marché23/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues8
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre12 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielBOGAERT & GOZE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre400 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché20254802
TitreMel + Call + Cavm +Caph
Date de conclusion du marché23/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues8
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre12 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielCABINET CARON BRIFFAUT
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre400 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché20254803
TitreCac + +Cua + Cahc + Ccom + Ccpc
Date de conclusion du marché23/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues8
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues8
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement1DFC02A2-9E85-1A01-28964BAB5AE1BFCE
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielNOREVIE
Numéro d’enregistrement43743
Adresse postale62 rue Saint-Sulpice
VilleDouai
Code postal59505
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Point de contactNOREVE Manuelle
Adresse électroniqueanne-laure.mercurio@norevie.com
Téléphone0327935333
Adresse internethttp://www.norevie.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal judiciaire de Douai
Numéro d’enregistrement1DFC030C-B777-B15B-462E67819C74231D
Adresse postale47 rue Merlin de Douai
VilleDouai
Code postal59500
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniquetj-douai@justice.fr
Téléphone0327932700
Télécopieur0327875049
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal judiciaire de Douai
Numéro d’enregistrement1DFC031C-E393-A432-C1736108F0390750
Adresse postale47 rue Merlin de Douai
VilleDouai
Code postal59500
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniquetj-douai@justice.fr
Téléphone0327932700
Télécopieur0327875049
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officielSCP BOURGOGNE BEAUCAMP
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1711744-1-1-1
Adresse postale2 Rue Ludwig Van Beethoven
VilleDouai
Code postal59500
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniquev.beaucamp@g-expert.fr
Téléphone0327885775
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officielBOGAERT & GOZE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1711744-1-2-1
Adresse postaleTechnoparc Futura
VilleBethune
Code postal62400
Subdivision pays (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
PaysFrance
Adresse électroniquebogaert@bg-expert.fr
Téléphone0321573054
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officielCABINET CARON BRIFFAUT
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1711744-1-3-1
Adresse postale11 Rue Willy Brandt
VilleArras
Code postal62000
Subdivision pays (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
PaysFrance
Adresse électroniquejean-paul.caron@geometre-expert.fr
Téléphone0321732573
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis335a7771-e01c-451d-ac0d-b9c84a1d5fad  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis24/12/2025 10:59:14 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis864107-2025
Numéro de publication au JO S249/2025
Date de publication26/12/2025