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59 Fourniture de produits d'épicerie pour l'Ecole des Mines à Douai 59 Fourniture de produits d'épicerie pour l'Ecole des Mines à Douai fourniture de produits d'épicerie. ville : Douai Cedex, code_postal : 59508 lieu : 941 rue Charles Bourseul CS 10838,
Mme DEMSKI Annie 59508Douai 0327711843
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59 Fourniture de produits d'épicerie pour l'Ecole des Mines à Douai

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Marché public ou privé
Référence du marché : 846681

Date de clôture estimée : 28/10/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/10/13)
13-177498

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ecole des Mines de Douai.
Correspondant : Mme DEMSKI Annie, Service Achat, 941 rue Charles Bourseul - cS 10838 59508 Douai tél. : 03-27-71-25-17 télécopieur : 03-27-71-18-43 courriel : annie.demski@mines-douai.fr adresse internet : http://www.mines-douai.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : EPA/Ecole d'ingénieurs/Centre de recherches et formation d'ingénieurs & incubateur d'entreprises.

Objet du marché : fourniture de produits d'épicerie.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 15800000.

Lieu de livraison : rue du kiosque, 59500 Douai.

Code NUTS : øFR301ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marché à bons de commande - avec fourchettes annuelles minimum 5000 EUR h.t et maximum 30000 EUR h.t annuels pour chaque lot.
Marché non reconductible. Il se limitera au 31/12/2014.
Le marché débutera au 1er janvier 2014 si la notification est antérieure au 31/12/2013 - si la notification du marché est postérieure au 01/01/2014, le marché débutera à sa notification
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marché divisé en 3 lots :
lot 1 épicerie salée
lot 2 épicerie sucrée
lot 3 conserves.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : fonds Propres - paiement à 30 jours à réception des factures et après service fait.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupe solidaire.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : les candidats fourniront les attestations, certificats et déclarations prévus aux articles 44 et 45 du code des marchés publics. Les formulaires nécessaires sont téléchargeables sur le site de la DAJ.



Capacité économique et financière - références requises : devront être joints les documents précisés au règlement de consultation attestant que les garanties par rapport aux prestations sont suffisantes (présentation de l'entreprise, etc...).



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : une liste de références sera jointe au dossier.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 80 % ;
- dossier développement durable : 20 %.

Type de procédure : appel d'offres ouvert.

Date limite de réception des offres : 28 octobre 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : MAPA 2013.08.

Renseignements complémentaires : le dossier est téléchargeable directement sur le site www.achatpublic.com
ou envoyé par courrier sur demande préalable par télécopieur impérativement :
Ecole des mines de Douai - annie Demski au 03 27 71 18 43.

Date limite d'obtention : 28 octobre 2013, à 11 heures.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : voir précisions dans le règlement de consultation :
- envoi postal : rue Charles Bourseul
- dépôt : boulevard Lahure.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 7 octobre 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ecole des Mines de Douai.
Correspondant : Mme Demski Annie, 941 rue Charles Bourseul CS 10838, 59508 Douai.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Ecole des Mines de Douai.
Correspondant : M. Hadoux Sylvain, tél. : 03-27-71-49-00.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ecole des Mines de Douai.
Correspondant : Mme Demski Annie, 941 rue Charles Bourseul CS 10838, 59508 Douai Cedex, tél. : 03-27-71-25-17, télécopieur : 03-27-71-18-43, courriel : annie.demski@mines-douai.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ecole des Mines de Douai.
Correspondant : Mme DEMSKI Annie, 941 rue Charles Bourseul CS 10838, 59508 Douai, tél. : 03-27-71-25-17, télécopieur : 03-27-71-18-43.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille 143 rue Jacquemars Giélée 59014 Lille.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : dans les conditions fixées par le code de justice administrative (Cja) peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis :
- un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat ;
- un recours en excès de pouvoir formé contre une décision implicite de rejet (artr421-2cja)
- un référé contractuel dans un délai de trente et un jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché ;
- un recours de plein contentieux dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la signature du contrat.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 epicerie salee Lot 1.
epicerie salee Lot 1.

Cout estimé (H.T.) : entre 5 000 EUR et 30 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 15800000.
Lot(s) 2 epicerie sucree Lot 2.
epicerie sucree Lot 2.

Cout estimé (H.T.) : entre 5 000 EUR et 30 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 15800000.
Lot(s) 3 conserves Lot 3.
conserves Lot 3.

Cout estimé (H.T.) : entre 5 000 EUR et 30 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 15800000.

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