Centrale des marchés
59 fourniture de manuels scolaires dans les EPLE à Douai 59 fourniture de manuels scolaires dans les EPLE à Douai ville : Douai Cedex lieu : 133, rue Saint Vaast B.P. 90810 code_postal : 59508 pays : F-
Lycée JB Corot 59508Douai intendant.0590064z@ac-lille.fr 0327990644
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59 fourniture de manuels scolaires dans les EPLE à Douai

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Marché public ou privé
Référence du marché : 539460

Date de clôture estimée : 07/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (28/03/13)
13-55163
JOUE (28/03/13)
103754-2013
SOURCEWEB (26/03/13)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Lycée JB Corot, 133, rue Saint Vaast B.P. 90810, à l'attention de Ayroulet Stéphanie, F-59508 Douai Cedex. Tél. : (+33) 3 27 71 81 39. E-mail : intendant.0590064z@ac-lille.fr. Fax : (+33) 3 27 99 06 44.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Lycée Jb Corot, 133, rue saint vaast B.P. 90810, à l'attention de Ayroulet Stéphanie, F-59508 Douai Cedex. Tél. : (+33) 3 27 71 81 39. E-mail : intendant.0590064z@ac-lille.fr. Fax : (+33) 3 27 99 06 44

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Lycee jb corot, 133 rue Saint-Vaast B.P. 90810, F-59508 Douai Cedex. Tél. : (+33) 3 27 71 81 39. Fax : (+33) 3 27 99 06 44

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Lycée polyvalent jb corot, 133 rue Saint-Vaast B.P. 90 810, contact : lycée Jb Corot,, à l'attention de Ayroulet Stépahnie, F-59508 Douai Cedex. Tél. : (+33) 3 27 71 81 39. E-mail : intendant.0590064z@ac-lille.fr. Fax : (+33) 3 27 99 06 44
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Education.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services68 établissements d'enseignement des arrondissements de douai, cambrai, avesnes, valenciennes recensés ce jour.
Code NUTS , FR3, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
Fourchette entre 250 000 et 500 000 EUR.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de manuels scolaires dans des EPLE.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
22112000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 250 000 et 500 000 EUR.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Modalités de financement : pour les établissements : budget des établissements adhérents
délai global de paiement : 30 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration du chiffre d'affaires dans le domaine faisant l'objet d'offres réalisé au cours des trois derniers exercices.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : présentation des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. qualité du service
Pondération : 60.
2. prix
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2013/02.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
7 mai 2013, à 11:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
10 mai 2013, à 14:00.

Lieu : bureau de Mme l'intendante.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 mars 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif, 143 rue jacquemars giélée B.P. 2039, F-59014 Lille Cedex
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du tribunal administratif, 143 rue jacquemars giélée B.P. 2039, F-59014 Lille Cedex. E-mail : greffe.ta-lille@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 20 63 13 00. Fax : (+33) 3 20 63 13 47
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 mars 2013.

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