1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: IMT NORD EUROPE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: INSTALLATION DE SIMULATION SOLAIRE DYNAMIQUE
Description: Achat, livraison, installation et mise en service - d'un simulateur solaire (lot 1) - d'un périmètre de sécurisation (lot 2) - d'une caméra thermique (lot 3) pour IMT NORD EUROPE
Identifiant de la procédure: f1b30ebf-aeea-4008-a701-156a1ab9e700
Identifiant interne: 25EMD024M
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31640000 Machines et appareils à usage spécifique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: IMT NORD EUROPE CERI EE, Campus de Dunkerque Bâtiment EcosystemeD, 60 route du pertuis du Môle 2
Ville: DUNKERQUE
Code postal: 59140
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Simulateur solaire
Description: Ce simulateur solaire sera utilisé pour étudier de façon dynamique la production temporelle d'électricité et de chaleur de panneaux photovoltaïques-thermiques (PVT) pour différentes valeurs d'irradiation solaire ainsi que pour différents cycles temporels (par exemple reproduction d'une journée type pour différentes localisations géographiques).
Identifiant interne: 25EMD024 LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31640000 Machines et appareils à usage spécifique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: IMT NORD EUROPE CERI EE, Campus de Dunkerque Bâtiment EcosystemeD, 60 route du pertuis du Môle 2
Ville: Dunkerque
Code postal: 59140
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours: VOIES ET DELAIS DE RECOURS Référé précontractuel : contentieux devant être introduit avant la signature du contrat, portant sur la régularité de procédure de passation et de mise en concurrence, sur le fondement des articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative. Référé contractuel : contentieux devant être introduit après la signature du contrat, portant sur la régularité des procédures de publicité et de mise en oeuvre sur le fondement de l'article L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative. Référé suspension : contentieux par lequel les candidats ont la possibilité de demander la suspension de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, devant le même tribunal, en application de l'article L.552-1 du Code de justice administrative. Contentieux au fond en annulation pour excès de pouvoir devant le TA de Lille dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la manifestation du préjudice après recours gracieux préalable indemnitaire.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: IMT NORD EUROPE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: IMT NORD EUROPE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: IMT NORD EUROPE
Organisation qui traite les offres: IMT NORD EUROPE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Périmètre de sécurisation
Description: L'accès à un périmètre large autour du simulateur nécessite d'être restreint à l'aide de panneaux rigides, de type cloisons d'ateliers (sans plafond) semi-vitrées avec cependant des dispositifs d'occultation. Ces dernières doivent délimiter un espace de 5 x 6 m² environ, mesurer 3 m de haut a minima et comporter a minima une porte double. Elles doivent permettre l'occultation de la lumière émise par les luminaires solaires. Prestation supplémentaire éventuelle (PSE) du lot 2 : Lors de mesures mettant en oeuvre des lasers, une zone proche du simulateur solaire devra être sécurisée avec des rideaux de protection laser. Ceux-ci seront disposés sur des structures rigides mobiles réalisées avec des profilés, et les rideaux de protection laser devront pouvoir être enlevés. La zone protégée aura à minima les dimensions suivantes : superficie au sol d'environ 2,5 x 3 m², hauteur de 4 m. Les rideaux de protection devront respecter la norme EN 12254.
Identifiant interne: 25EMD024 LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31640000 Machines et appareils à usage spécifique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: IMT NORD EUROPE CERI EE, Campus de Dunkerque Bâtiment EcosystemeD, 60 route du pertuis du Môle 2
Ville: Dunkerque
Code postal: 59140
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours: VOIES ET DELAIS DE RECOURS Référé précontractuel : contentieux devant être introduit avant la signature du contrat, portant sur la régularité de procédure de passation et de mise en concurrence, sur le fondement des articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative. Référé contractuel : contentieux devant être introduit après la signature du contrat, portant sur la régularité des procédures de publicité et de mise en oeuvre sur le fondement de l'article L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative. Référé suspension : contentieux par lequel les candidats ont la possibilité de demander la suspension de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, devant le même tribunal, en application de l'article L.552-1 du Code de justice administrative. Contentieux au fond en annulation pour excès de pouvoir devant le TA de Lille dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la manifestation du préjudice après recours gracieux préalable indemnitaire.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: IMT NORD EUROPE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: IMT NORD EUROPE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: IMT NORD EUROPE
Organisation qui traite les offres: IMT NORD EUROPE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Caméra thermique
Description: La caméra thermique scientifique, destinée à des mesures de température pour des applications recherche.
Identifiant interne: 25EMD024 LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31640000 Machines et appareils à usage spécifique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: IMT NORD EUROPE CERI EE, Campus de Dunkerque Bâtiment EcosystemeD, 60 route du pertuis du Môle 2
Ville: Dunkerque
Code postal: 59140
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours: VOIES ET DELAIS DE RECOURS Référé précontractuel : contentieux devant être introduit avant la signature du contrat, portant sur la régularité de procédure de passation et de mise en concurrence, sur le fondement des articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative. Référé contractuel : contentieux devant être introduit après la signature du contrat, portant sur la régularité des procédures de publicité et de mise en oeuvre sur le fondement de l'article L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative. Référé suspension : contentieux par lequel les candidats ont la possibilité de demander la suspension de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, devant le même tribunal, en application de l'article L.552-1 du Code de justice administrative. Contentieux au fond en annulation pour excès de pouvoir devant le TA de Lille dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la manifestation du préjudice après recours gracieux préalable indemnitaire.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: IMT NORD EUROPE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: IMT NORD EUROPE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: IMT NORD EUROPE
Organisation qui traite les offres: IMT NORD EUROPE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: IMT NORD EUROPE
Numéro d’enregistrement: 18009202500139
Département: 59
Adresse postale: DAF - marchés publics 941 rue Charles Bourseul CS 10838
Ville: Douai
Code postal: 59500
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327712517
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Numéro d’enregistrement: 1759000300018
Département: 59
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327712517
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 1abbbd06-8eea-4536-95a1-53e2520b477e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 22/05/2025 14:24:24 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 332651-2025
Numéro de publication au JO S: 99/2025
Date de publication: 23/05/2025
