Avis de marché - Avis n° 25-67090 du 16/06/2025
Département(s) de publication : 59
Annonce n° 25-67090
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : IMT NORD EUROPE
Correspondant : MME DEMSKI Annie
Adresse : DAF - marchés publics 941 rue Charles Bourseul CS 10838, 59500 Douai
Coordonnées :
Téléphone : 0327712517
Courriel : annie.demski@imt-nord-europe.fr
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : Fourniture et installation d'un analyseur granulométrique de particules par diffraction laser granulomètre laser - pour IMT NORD EUROPE
Lieu d'exécution et de livraison :IMT NORD EUROPE CERI MP 764 Boulevard Lahure, 59500 Douai
Section 3 - Caractéristiques du marché
Caractéristiques principales : Le présent marché a pour objet la fourniture et l'installation d'un analyseur granulométrique de particules par diffraction laser. Cet équipement sera muni des accessoires nécessaires pour déterminer la taille des particules et la distribution granulométrique des matériaux d'origine minérale, en voie liquide et par voie sèche. Cet équipement sera livré et installé pour le compte du CERI Matériaux et Procédés de l'Institut Mines-Télécom Nord Europe.
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Cette prestation concernera la fourniture et l'installation d'un granulomètre laser dont les caractéristiques techniques sont détaillées dans les documents de la consultation (CCTP). Après réception du granulomètre laser, l'équipement devra être installé par le fournisseur à l'emplacement compatible prévu à cet effet. Le système d'acquisition devra être mis en état de service. Une formation avec démonstration de mesures devra être proposée.
Refus des variantes.
Section 4 - Durée du marché ou délai d'exécution
2 mois à compter de la notification du marché.
Section 5 - Conditions relative au marché
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le mode de règlement est le virement administratif dans un délai de 30 jours après service fait. Le marché sera financé par les fonds propres de l'IMT Nord Europe.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature en complément de celles faites en français : français
Section 6 - Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire ATTRI1, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-attribution-marches-2016
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Commentaire sur les justifications :Le candidat se conformera aux stipulations des documents de consultation.
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 02/07/2025 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Section 11 - Autres renseignements
Renseignements complémentaires : Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable par les candidats sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr Consultation n° 25EMD029M ou https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2791243&orgAcronyme=a4n
Section 12 - Adresses complémentaires
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : IMT NORD EUROPE
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : IMT NORD EUROPE
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : IMT NORD EUROPE
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/06/2025
