1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Spectromètre de Masse pour la détermination de la composition chimique des particules atmosphériques submicroniques
Description: Spectromètre de Masse pour la détermination de la composition chimique des particules atmosphériques submicroniques
Identifiant de la procédure: 94e8bc13-7971-43ad-810b-ad9e77fbb598
Identifiant interne: 25EMD022M
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31640000 Machines et appareils à usage spécifique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ACMCC / CAE - LSCE Bat. 705 CEA - Orme des Merisiers Chemin de Saint Aubin (D 128) F-91191 Gif sur Yvette - FRANCE
Ville: Gif-sur Yvette
Code postal: 91191
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le mode de règlement est le virement administratif dans un délai de 30 jours après service fait. Ce matériel est financé par le projet CPER ECRIN 2025 (Environnement Climat - Recherche et Innovation) et par le CNRS (ACTRIS-France, DEC2024/0001/DR16) Le marché sera attribué sous réserve de l'obtention de la subvention Région. Le présent marché a pour objet l'achat, la livraison, l'installation et la mise en service d'un spectromètre de Masse pour la détermination de la composition chimique des particules atmosphériques submicroniques pour le Centre d'Enseignement, de Recherche et d'Innovation « Energie et Environnement » de l'IMT Nord Europe (CERI EE). Le matériel faisant l'objet du marché devra être livré à l'ACMCC, au plus tard fin octobre 2025. Le matériel sera livré pour vérification de son bon fonctionnement et calibration à : ACMCC / CAE - LSCE Bat. 705 - CEA - Orme des Merisiers Chemin de Saint Aubin (D 128) - F-91191 Gif sur Yvette - FRANCE L'instrument sera livré à l'ACMCC où il devra être validé conformément aux recommandations de l'IR ACTRIS concernant les variables « Mass concentration of non-refractory particulate organics and inorganics, within PM1 fraction » (https://www.actris-ecac.eu/pmc-non-refractory-organics-and-inorganics.html). Il est important que chaque candidat intègre dans son offre : 1) Le caisson de transport de l'instrument ; 2) La livraison de l'instrument à l'ACMCC, ainsi que la formation permettant l'installation, la prise en main, le contrôle et la maintenance (préventive) du matériel par les futurs utilisateurs. 3) Les frais de transport et d'assurance. L'équipement livré devra comporter une garantie gratuite de 12 mois minimum (pièces et main d'oeuvre), courant après l'admission définitive du matériel prononcée par l'ACMCC. Cette garantie sera assurée par le fournisseur ainsi qu'une assistance à distance (téléphone, e-mail, courrier).
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Spectromètre de Masse pour la détermination de la composition chimique des particules atmosphériques submicroniques
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture d'un Spectromètre de Masse pour la surveillance des particules atmosphériques submicroniques, ainsi que sa ligne de prélèvement et le logiciel de contrôle et de traitement des données pour le Centre d'Enseignement, de Recherche et d'Innovation « Energie et Environnement » de l'Ecole Nationale Supérieure Mines Telecom Lille Douai (IMT Nord Europe).
Identifiant interne: 25EMD022M
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31640000 Machines et appareils à usage spécifique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ACMCC / CAE - LSCE Bat. 705 CEA - Orme des Merisiers Chemin de Saint Aubin (D 128) F-91191 Gif sur Yvette - FRANCE
Ville: Gif sur Yvette
Code postal: 91191
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 7 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix 40 % Valeur technique 50 % Politique en matière de développement durable 10 %
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 210 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel : contentieux devant être introduit avant la signature du contrat, portant sur la régularité de procédure de passation et de mise en concurrence, sur le fondement des articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative. Référé contractuel : contentieux devant être introduit après la signature du contrat, portant sur la régularité des procédures de publicité et de mise en oeuvre sur le fondement de l'article L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative. Référé suspension : contentieux par lequel les candidats ont la possibilité de demander la suspension de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, devant le même tribunal, en application de l'article L.552-1 du Code de justice administrative. Contentieux au fond en annulation pour excès de pouvoir devant le TA de Lille dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la manifestation du préjudice après recours gracieux préalable indemnitaire.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
Organisation qui traite les offres: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
Numéro d’enregistrement: 18009202500139
Département: IMT NORD EUROPE
Adresse postale: 941 rue Charles Bourseul CS 10838
Ville: Douai
Code postal: 59508
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327712517
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Identifiant/version de l’avis: 5b307ea0-1a23-4d26-826b-35b5fc5f43e2 - 03
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 30/04/2025 10:12:54 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 283396-2025
Numéro de publication au JO S: 85/2025
Date de publication: 02/05/2025
