1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Plateforme autonome électrique pour l évaluation en mobilité de systèmes capteurs utilisés pour la surveillance de la qualité de l air ambiant - pour IMT NORD EUROPE
Description: Plateforme autonome électrique pour l évaluation en mobilité de systèmes capteurs utilisés pour la surveillance de la qualité de l air ambiant - pour IMT NORD EUROPE
Identifiant de la procédure: eb4ab136-7ce2-4366-8f14-a7d33a1e9ee3
Identifiant interne: 24EMD002M
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: La procédure utilisée pour la conclusion du présent marché est celle de la procédure formalisée en application des articles R2124-1, R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Le présent appel d'offres est décomposé en 7 LOTS. Les candidats peuvent répondre à un ou plusieurs lots. Dans l'hypothèse où le candidat souhaite soumissionner à plusieurs lots, il devra impérativement présenter une offre par lot, en soumettant un acte d'engagement et une proposition financière et technique complète pour chacun des lots concernés. Les lots seront attribués séparément feront l'objet de marchés distincts. Jugement des offres : 1) Performances techniques (50%) jugées sur la base du mémoire technique et d'après une analyse au regard de l'ensemble des sous-critères précisés dans le CCTP 2) Prix (35%) 3) Conditions de garantie, SAV, Formation et délai de livraison (10%) 4) Développement durable (5%)
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31640000 Machines et appareils à usage spécifique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34144000 Véhicules automobiles à usage spécifique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 941 rue charles bourseul
Ville: Douai
Code postal: 59500
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Faillite: Les motifs d'exclusions sont disponibles dans le DCE.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Analyseur automatique optique de la concentration massique et distribution granulométrique des particules
Description: Analyseur de la concentration massique et de la détermination de la distribution granulométrique des particules dans l air ou un gaz neutre (e.g. N2). Cet analyseur doit fournir des données en temps réel. Il comprendra les accessoires et périphériques nécessaires à son utilisation (ligne de prélèvement, pompe, système d acquisition de données, logiciel de pilotage et de traitement des données). L analyseur est destiné à une utilisation en laboratoire de recherche et dans une station de mesures utilisée en mobilité, pour des mesures en continu dans l air ambiant ou l air intérieur afin de répondre aux besoins du Centre d Enseignement, Recherche et Innovation Energie et Environnement d IMT Nord Europe (CERI EE).
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38434000 Analyseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 941 rue Charles Bourseul
Ville: Douai
Code postal: 59500
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Toutes les informations sont dans le DCE
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
Organisation qui traite les offres: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Analyseur automatique par absorption optique d ozone
Description: Cet analyseur pourra comprendre si besoin les accessoires et périphériques nécessaires à son utilisation (ligne de prélèvement, filtre échantillon, pompe, système d acquisition de données, logiciel de pilotage et de traitement des données). L analyseur devra également pouvoir être vérifié/calibré de façon automatique et à distance. L analyseur est destiné à une utilisation en laboratoire de recherche et dans une station de mesures utilisée en mobilité, pour des mesures en continu dans l air ambiant ou l air intérieur afin de répondre aux besoins du Centre dEnseignement, Recherche et Innovation Energie et Environne ment d IMT Nord Europe (CERI EE).
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38434000 Analyseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 941 rue Charles Bourseul
Ville: Douai
Code postal: 59500
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Analyseur automatique par absorption optique de la concentration massique de dioxyde d azote
Description: Cet analyseur pourra comprendre si besoin les accessoires et périphériques nécessaires à son utilisation (ligne de prélèvement, filtre échantillon, pompe, système d acquisition de données, logiciel de pilotage et de traitement des données). L analyseur devra également pouvoir être vérifié/calibré de façon automatique et à distance. L analyseur est destiné à une utilisation en laboratoire de recherche et dans une station de mesures utilisée en mobilité, pour des mesures en continu dans l air ambiant ou l air intérieur afin de répondre aux besoins du Centre d Enseignement, Recherche et Innovation Energie et Environnement d IMT Nord Europe (CERI EE).
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38434000 Analyseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 941 rue Charles Bourseul
Ville: Douai
Code postal: 59500
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Toutes les informations sont dans le DCE
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
Organisation qui traite les offres: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Véhicule autonome électrique incluant des batteries d alimentation dimensionnées pour le fonctionnement complet de l équipement associé
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison, l installation et la mise en service d un véhicule autonome électrique incluant des batteries d alimentation dimensionnées pour le fonctionnement complet de l équipement associé aux lots 2 à 7. Le véhicule sera utilisé pour effectuer des campagnes de mesures en mobilité sur routes dans des zones rurales ou urbaines, sur des distances supérieures à 150 km afin de répondre aux besoins du Centre d Enseignement, Recherche et Innovation Energie et Environnement d IMT Nord Europe (CERI EE).
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144000 Véhicules automobiles à usage spécifique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 941 rue Charles Bourseul
Ville: Douai
Code postal: 59500
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Toutes les informations sont dans le DCE
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
Organisation qui traite les offres: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Analyseur automatique de formaldéhyde (HCHO) par spectroscopie laser d absorption infrarouge
Description: Analyseur en continu et directe (i.e. sans conversion chimique) de HCHO dans l air ou un gaz neutre (e.g. N2), basé sur le principe de la spectroscopie laser d absorption infrarouge. Cet analyseur doit fournir des mesures directes (i.e. sans conversion) et en temps réel. Cet analyseur pourra comprendre si besoin les accessoires et périphériques nécessaires à son utilisation (système d acquisition de données, logiciel de pilotage et de traitement des données).
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38434000 Analyseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 941 rue Charles Bourseul
Ville: Douai
Code postal: 59500
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Toutes les informations sont dans le DCE
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
Organisation qui traite les offres: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Système d étalonnage embarqué incluant un compresseur, un générateur d air zéro, un système de génération d ozone et un perméamètre à un ou plusieurs fours
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison, l installation et la mise en service d un système pour l alimentation en air sec ultrapure (air zero), la vérification et l étalonnage des analyseurs de polluants gazeux et particulaires (lots 4 à 6) ainsi que d analyseurs NH3, H2S et COV, a minima sur un point de concentration nulle et sur un point d échelle (70% de la valeur maximale de la gamme de mesure d intérêt). Ce matériel pourra comprendre si besoin les accessoires et périphériques nécessaires à son utilisation (raccords, logiciel de pilotage, etc.). Le matériel est destiné à une utilisation en laboratoire de recherche et dans une station de mesures utilisée en mobilité, pour des mesures en continu dans l air ambiant ou l air intérieur afin de répondre aux besoins du Centre d Enseignement, Recherche et Innovation Energie et Environnement d IMT Nord Europe (CERI EE).
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38311210 Masses d'étalonnage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 38434000 Analyseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 941 rue Charles Bourseul
Ville: Douai
Code postal: 59500
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Toues les informations sont dans le DCE
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
Organisation qui traite les offres: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Système de prélèvement de l air permettant une prise d échantillon isocinétique et la distribution à l ensemble des équipements embarqués dans le véhicule (lot 1) auquel s ajoute un système permettant l acquisition, la centralisation, le stockage et la transmission des données géolocalisées issues des systèmes capteurs et des instruments de référence (lots 3 à 7 + autres)
Description: Le lot 2 intègre trois parties : - mécanique qui concerne l installation des instruments dans le caisson, - fluidique qui comprend les prises d échantillon d air pour les mesures gaz et particules, - électronique / informatique qui concerne la gestion des données issues des instruments (systèmes capteurs et instruments de référence).
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42990000 Machines diverses à usage spécifique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 941 rue Charles Bourseul
Ville: Douai
Code postal: 59500
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Toutes les informations sont dans le DCE
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
Organisation qui traite les offres: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
Numéro d’enregistrement: 18009202500139
Département: IMT NORD EUROPE
Adresse postale: 941 rue Charles Bourseul CS 10838
Ville: Douai
Code postal: 59508
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327712517
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a184b3f4-bd7a-4cb9-a44b-78160ca8dc07 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 22/02/2024 18:15:41 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 118271-2024
Numéro de publication au JO S: 40/2024
Date de publication: 26/02/2024
